Registres dématérialisés de la Métropole Aix-Marseille Provence

Enquête Publique: Historique
Du mardi 23 avril 2019 09h00, au mercredi 29 mai 2019 17h00
La commune de La Penne-Sur-Huveaune a prescrit la révision générale de son Plan d’Occupation des Sols (POS), valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) par délibération en date du 25 novembre  ...
Concertation: PLAN MÉTROPOLITAIN DE PRÉVENTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
Du lundi 01 avril 2019 09h00, au mardi 30 avril 2019 18h00
Le 19 octobre 2017, le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé le Schéma Métropolitain de Gestion des Déchets qui fixe les axes prioritaires et les futures orientations d’une politi ...
Enquête Publique: Modification de droit commun n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lançon-Provence
Du mercredi 20 mars 2019 09h00, au vendredi 19 avril 2019 17h30
Cette procédure doit permettre d'apporter les ajustements aux documents constitutifs du Plan Local d'Urbanisme,  en vue d'asseoir et d'accompagner au mieux la réalisation du projet d'aménagement  ...
Enquête Publique: MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.) - ENQUÊTE PUBLIQUE
Du lundi 18 mars 2019 09h00, au vendredi 19 avril 2019 17h00
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Rousset a initialement été approuvé le 23 juillet 2015. Concomitamment à l’approbation de la modification n°1 de son PLU, la commune de Rousset a la ...
Enquête Publique: Révision du Plan d'Occupation des Sols de la ville de Fos-sur-Mer en forme de Plan Local d'Urbanisme
Du mercredi 13 mars 2019 09h00, au vendredi 19 avril 2019 17h00
Cette procédure porte sur la révision du Plan d’Occupation des Sols de la ville de Fos-sur-Mer en forme de Plan Local d’Urbanisme. Les objectifs poursuivis par la commune sont les suiva ...
Consultation: Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Rognac
Du lundi 25 février 2019 08h30, au mercredi 27 mars 2019 17h15
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Rognac a été approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 30 juin 2017.Ses annexes ont été mises à jour par arrêté municipal du 31 juillet ...
Enquête Publique: Déclaration de projet de centrale photovoltaïque emportant mise en compatibilité du PLU de Sénas
Du lundi 25 février 2019 08h30, au mercredi 27 mars 2019 17h30
La déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sénas  a pour objet de permettre l'implantation d'une centrale photovoltaïque dénommée "  ...
Concertation: Registre de Concertation Publique Révision Allégée n°2 du PLU de la commune de Ventabren
Du lundi 28 janvier 2019 08h30, au mercredi 06 mars 2019 17h30
Par délibération n°URB 007-5138/18/CM en date du 13 décembre 2018, le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a prescrit la révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de VENTA ...
Concertation: Révision allégée n°2 - PLU de la commune des Pennes Mirabeau - Territoire du Pays d'Aix
Du vendredi 25 janvier 2019 08h00, au mercredi 09 décembre 2020 11h10
La procédure de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune des Pennes Mirabeau a été engagée par délibération du Conseil de Métropole n°URB 007-4166/18/CM, en date du 28 Juin 2 ...
Concertation: Révision allégée n°3 - PLU de la commune des Pennes Mirabeau - Territoire du Pays d'Aix
Du vendredi 25 janvier 2019 08h00, au vendredi 31 janvier 2020 11h16
La procédure de révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune des Pennes Mirabeau a été engagée par délibération du Conseil de Métropole n°URB 008-4167/18/CM, en date du 28 Juin 2 ...
Concertation: Révision allégée n°4 - PLU de la commune des Pennes Mirabeau - Territoire du Pays d'Aix
Du vendredi 25 janvier 2019 08h00, au vendredi 31 janvier 2020 11h18
La procédure de révision allégée n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune des Pennes Mirabeau a été engagée par délibération du Conseil de Métropole n°URB 009-4168/18/CM, en date du 28 Juin 2 ...
Concertation: Elaboration du Plan de Déplacements Urbains de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Du lundi 21 janvier 2019 16h00, au mardi 31 décembre 2019 16h00
Compte tenu des enjeux d’amélioration des mobilités à l’échelle de la Métropole Aix-Marseille-Provence tant pour les habitants que pour les acteurs socio-économiques, la métropole s’est engagée en Déc ...
Enquête Publique: Plan Local d'Urbanisme intercommunal & Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques
Du lundi 14 janvier 2019 09h00, au lundi 04 mars 2019 17h00
Le futur PLUi est le premier document d’urbanisme qui couvrira les 18 communes du Territoire Marseille Provence. Il propose une vision d’ensemble de l’aménagement de notre Territoire, tout en tenant c ...
Enquête Publique: Plan Local d'Urbanisme de la commune de Châteauneuf Le Rouge
Du lundi 14 janvier 2019 08h30, au mercredi 13 février 2019 17h00
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est un document stratégique de planification urbaine, opérationnel et prospectif. Il remplace le Plan d’Occupation des Sols (POS) depuis la loi Solidarité et renouvelle ...
Consultation: Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement
Du mardi 01 janvier 2019 09h00, au jeudi 28 février 2019 17h00
Du 1er janvier au 28 février 2019, une consultation publique est organisée dans les 18 communes du Territoire Marseille Provence. Elle concerne le projet de Plan de prévention du Bruit dans l’Environn ...
Enquête Publique: Mise en compatibilité Pavillon du Lac - Plan Local d'Urbanisme de Marseille
Du lundi 19 novembre 2018 08h00, au mercredi 19 décembre 2018 17h00
Le projet de mise en valeur du Pavillon du Lac du Parc Borély dans le 8ème arrondissement de Marseille,  permettra d’offrir aux usagers mais aussi aux touristes un lieu de convivialité, d’animati ...
Consultation: Le projet de modification simplifiée n°1 du PLU de la commune du Puy Sainte Réparade
Du lundi 12 novembre 2018 08h30, au vendredi 14 décembre 2018 17h30
La procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune du Puy-Sainte-Réparade a été engagée le 27 novembre 2017 afin de faciliter l’instruction des autorisations du  ...