Registres dématérialisés de la Métropole Aix-Marseille Provence

La Métropole Aix-Marseille-Provence compte 92 communes pour 1,8 million d'habitants. Environnement, aménagement, ville, habitat…, elle exerce un grand nombre de compétences. Elle joue un rôle stratégique en économie et dans les déplacements. Ce registre d’enquêtes publiques dématérialisé permet l'information et la participation du public à l'élaboration des décisions ayant une incidence sur l’espace public.

Concertation: Extensions Nord et Sud de la ligne de tramway T3 - Phase 2
Du jeudi 01 décembre 2022 00h00, au lundi 16 janvier 2023 minuit
La deuxième phase des extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille consiste à prolonger la ligne de tramway T3 vers le Nord entre Capitain ...
Enquête Publique: Déclaration de Projet emportant mise en compatibilité - Projet urbain - Quartier de Figuerolles - Gignac la Nerthe
Du lundi 21 novembre 2022 09h00, au mercredi 21 décembre 2022 17h00
La commune de Gignac-la-Nerthe souhaite développer une opération de renouvellement urbain sur le quartier de Figuerolles, afin de requalifier l’entré ...
Consultation: Mise à disposition du public du dossier de procédure de Modification simplifiée n°3 du PLU de la commune de Cornillon-Confoux
Du mardi 15 novembre 2022 09h00, au lundi 19 décembre 2022 17h00
Par délibération URBA 002-9853/21/CM, le Conseil de Métropole a saisi la Présidente de la Métropole pour l’engagement d’une procédure simplifiée ...
Enquête Publique: Enquête publique relative à la reprise de l'élaboration du PLU de la commune de Saint-Cannat
Du lundi 14 novembre 2022 08h30, au mercredi 14 décembre 2022 17h00
En exécution de l’arrêté de la Métropole Aix-Marseille-Provence n°22/335/CM, en date du 27 octobre 2022, il sera procédé à une enquête publique port ...
Consultation: Modification simplifiée n°1 du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune d'Aubagne
Du mardi 25 octobre 2022 09h00, au vendredi 25 novembre 2022 17h00
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune d'Aubagne a été approuvé le 22 novembre 2016.Il a fait l'objet d'une modification n°4 approuvée par la d ...
Enquête Publique: ENQUETE PUBLIQUE SUITE À L'ARRÊT DU PROJET DE PLUI DU PAYS D'AUBAGNE ET DE L'ETOILE
Du mercredi 21 septembre 2022 09h00, au jeudi 03 novembre 2022 17h00
Le projet de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Aubagne et de l’Etoile de la Métropole Aix-Marseille Provence a été arrêté en Con ...
Concertation: Le projet de ZAC sur le site de la Calade
Du lundi 05 septembre 2022 00h00, au samedi 31 décembre 2022 minuit
Concertation sur le projet de ZAC sur le site de la Calade
Concertation: Élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) du ...
Du jeudi 11 août 2022 00h00, au jeudi 15 décembre 2022 minuit
RETROUVEZ EN BAS DE CETTE PAGE L'ACTUALITE  SUR LES PROCHAINES REUNIONS PUBLIQUE DE NOVEMBRE 2022Le Conseil de Métropole a prescrit l’élabo ...
Concertation: Concertation modification n°3 Plan Local d'Urbanisme intercommunal Marseille-Provence
Du lundi 25 juillet 2022 09h00, au lundi 07 novembre 2022 17h00
La procédure de modification n°3 dite d’ordre général, aura notamment pour objet l’intégration de réflexions et d’analyses en matière d'urbanisme, et  ...
Concertation: Projet de réalisation d'un commissariat dans le 14ème arrondissement de Marseille
Du vendredi 08 juillet 2022 09h00, au vendredi 16 septembre 2022 17h00
La réalisation d’un nouveau commissariat dans le 14ème arrondissement de Marseille apparait comme une nécessité au regard des besoins inhérents aux mi ...
Concertation: Modification n°4 du PLU de la commune de Pertuis
Du lundi 27 juin 2022 00h00, au dimanche 31 juillet 2022 minuit
Modification n°4 du PLU de la commune de Pertuis
Concertation: RENFORCEMENT DE LA PROTECTION DU PLAN D'EAU DU FRIOUL
Du jeudi 23 juin 2022 16h30, au jeudi 04 août 2022 16h30
La Métropole Aix-Marseille-Provence, entend réaliser les travaux de renforcement de la protection du plan d'eau du FRIOUL, qui consistent en la réhab ...
Enquête Publique: Révision générale du Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune d'Aubagne
Du mercredi 15 juin 2022 09h00, au lundi 18 juillet 2022 17h00
Le règlement local de publicité (RLP) est le document qui détermine les règles applicables en matière de publicité extérieure. Ce document peut être ...
Enquête Publique: Déclaration de projet n° 1 emportant mise en compatibilité du...
Du lundi 13 juin 2022 09h00, au lundi 18 juillet 2022 17h00
Le projet vise à créer un nouveau groupe scolaire au Nord du Lac de Saint Suspi. Ce dernier remplacera l’ancien groupe scolaire Van Gogh qui va être d ...
Concertation: Pour les projets d'aménagement "Noailles", "Cœur Belle de Mai" et pour l’intervention multisite
Du mercredi 08 juin 2022 00h00, au mercredi 06 juillet 2022 minuit
Par délibérations du 20 juin 2019 et du 7 octobre 2021, la Métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé le contrat de Projet Partenarial d’Aménagemen ...
Consultation: Modification simplifiéen°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Grans
Du mardi 07 juin 2022 09h00, au vendredi 08 juillet 2022 17h00
La modification simplifiée n° 1 du Plan Local de l'Urbanisme (PLU) de la commune de Grans a été prescrite par arrêté n° 21/515/CM du 7 juillet 2 ...
Concertation: Aménagement de la Place de la Providence
Du mercredi 01 juin 2022 00h00, au jeudi 30 juin 2022 minuit
La requalification de la Place de La Providence, constitue ainsi un enjeu majeur pour l’attractivité du quartier et plus largement le centre histori ...
Enquête Publique: Enquête publique relative au projet de modification n°2 du PLU de la commune de Bouc Bel Air
Du lundi 30 mai 2022 08h00, au mercredi 15 juin 2022 16h30
Par arrêté n°22_CT2_028 en date du 05 mai 2022, Monsieur le Président du Conseil de Territoire d'Aix-en-Provence a ordonné l’ouverture de l’enquête  ...
Consultation: Mise à disposition du dossier au public
Du lundi 23 mai 2022 08h00, au lundi 27 juin 2022 16h30
La métropole Aix-Marseille-Provence (Le Pharo, 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille) est compétente en matière de Plan Local d'Urbanisme au ti ...
Concertation: La redynamisation du centre-ville d'Aubagne
Du mardi 17 mai 2022 00h00, au vendredi 30 septembre 2022 minuit
Par délibération n° URB 032-647/16/CM du 30 juin 2016, le conseil de la Métropole a déclaré d’intérêt métropolitain l’opération d ...
Enquête Publique: Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Martigues
Du lundi 16 mai 2022 09h00, au jeudi 16 juin 2022 17h00
Le plan local d’urbanisme (PLU) de Martigues a été approuvé par délibération du Conseil Municipal du 15 décembre 2017. Depuis le 1er janvier 2018, l ...
Enquête Publique: Modification n°3 du PLU de Velaux
Du lundi 16 mai 2022 00h00, au vendredi 17 juin 2022 minuit
La modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de Velaux intègre de multiples évolutions, qui sont principalement liées au toilettage du règlement éc ...
Concertation: Projet Urbain - Quartier de Figuerolles
Du mercredi 11 mai 2022 09h00, au jeudi 01 septembre 2022 17h59
1. L’objet de la procédure Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Marseille-Provence a été approuvé après délibération du conseil métropoli ...
Consultation: Projet de modification simplifiée n°5 du Plan local d'Urbanisme de la commune d'Istres
Du lundi 09 mai 2022 00h00, au vendredi 10 juin 2022 minuit
Dans le cadre de sa politique d’habitat, la commune d’Istres a saisi la Métropole Aix-Marseille Provence, en vue d’engager une procédure d’adaptation  ...
Concertation: Réalisation du Hub Urbain d'Innovation pour tous
Du lundi 02 mai 2022 09h00, au samedi 31 décembre 2022 17h00
Par délibération 002-10138/21/CM du 04 juin 2021 et en application de l’article L.103-2 du Code de l’Urbanisme, la Métropole Aix-Marseille-Provence  ...
Enquête Publique: Enquête publique sur le projet de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde
Du mardi 26 avril 2022 08h00, au mercredi 11 mai 2022 18h00
PROLONGATION DE l'ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE MODIFICATION N°2 DU PLU DE LA COMMUNE DE SAINT MARC JAUMEGARDEPar arrêté n°22_CT2_0009 en da ...
Enquête Publique: REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE VENELLES
Du lundi 25 avril 2022 08h30, au mercredi 25 mai 2022 17h00
En exécution de l'arrêté du Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix n°22_CT2_018 du 05 avril 2022, l’enquête publique relative au projet de ...
Enquête Publique: Modification n°3 et de révision allégée n°1 du PLU de Charle...
Du lundi 11 avril 2022 00h00, au vendredi 13 mai 2022 minuit
Modification n°3 et de révision allégée n°1 du PLU de Charleval.
Enquête Publique: MISE A DISPOSITION DU PUBLIC MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1
Du mardi 22 mars 2022 08h00, au samedi 23 avril 2022 16h30
Par arrêté n°22/043/CM en date du 4 février 2022 de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille Provence, la procédure de modification simplifiée n° ...
Concertation: Extension du Bus à Haut Niveau de Service - ZENIBUS et mise en service des lignes ZEN A et ZEN B
Du lundi 28 février 2022 00h00, au lundi 28 mars 2022 minuit
Le Plan de Mobilité Métropolitain, approuvé le 16 décembre 2021, fixe les grandes orientations de mobilité sur la Métropole d’Aix-Marseille ...
Concertation: Création du pôle d'échanges multimodal de Plan de Campagne
Du lundi 28 février 2022 00h00, au lundi 28 mars 2022 minuit
Contexte et objectifs du projetDans le cadre de la 2ème phase du projet de modernisation de la ligne ferrée Aix-Marseille, l’Etat, la Région et la M ...
Concertation: Concertation - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Cannat
Du samedi 12 février 2022 00h00, au mercredi 04 mai 2022 minuit
Par délibération n°2010-031 du 12 avril 2010, la commune de Saint-Cannat a prescrit son Plan Local d'Urbanisme (PLU) et a défini les modalités de conc ...
Enquête Publique: Extension de la station d'épuration de Sénas
Du lundi 07 février 2022 00h00, au mardi 22 février 2022 minuit
La station d’épuration actuelle de la commune de Sénas a été construite en 1977. En 1998, une extension a permis de faire passer sa capacité de 3 00 ...
Concertation: Déclaration de Projet Emportant Mise en Compatibilité du PLU d...
Du mardi 01 février 2022 00h00, au dimanche 31 décembre 2023 minuit
Déclaration de Projet Emportant Mise en Compatibilité du PLU de La Fare les Oliviers - Secteur les Barrales
Enquête Publique: Prolongation de l'exploitation de l'Installation de Stockage de Déchets non Dangereux (ISDnD) de l'Arbois par l'aménagement d'un nouveau casier
Du lundi 31 janvier 2022 08h00, au jeudi 03 mars 2022 17h00
En exécution de l'arrêté du Préfet en date du 31décembre 2021, Il est procédé sur le territoire des communes d’Aix-en-Provence, Cabriès, Rognac et V ...
Enquête Publique: Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Territoire Marseille-Provence
Du mercredi 19 janvier 2022 09h00, au lundi 21 février 2022 17h00
Par arrêté n°21/187/CT en date du 26 Novembre 2021, le Président du Conseil de Territoire Marseille Provence a ordonné l’ouverture de l’enquête pub ...
Consultation: Projet de Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) de Marseille
Du lundi 17 janvier 2022 00h00, au mardi 01 mars 2022 minuit
En réponse à une procédure contentieuse européenne concernant les dépassements réguliers des valeurs limites de dioxyde d’azote (N02), l’État frança ...
Enquête Publique: Modification n° 2 du PLU de la commune de Berre-l'Etang - Périmètre Dé...
Du lundi 17 janvier 2022 00h00, au mercredi 16 février 2022 minuit
Modification n° 2 du PLU de la commune de Berre-l'Etang - Périmètre Délimité des Abords autour du monument historique Notre Dame de Caderot situé à B ...
Enquête Publique: Modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de ...
Du lundi 03 janvier 2022 00h00, au vendredi 04 février 2022 minuit
Modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de La Fare les Oliviers
Consultation: Modification simplifiée n° 2 du PLU de la commune de Miramas...
Du lundi 03 janvier 2022 00h00, au mercredi 02 février 2022 minuit
La procédure de modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Miramas a été approuvée par délibération n° URBA012-9662 ...
Enquête Publique: Mise à disposition du dossier
Du mercredi 01 décembre 2021 00h00, au lundi 03 janvier 2022 minuit
La présente modification a pour objectifs de permettre les modifications suivantes au sein du règlement du PLU en vigueur :  - Correction  ...
Enquête Publique: Projet de modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Fos-sur-Mer
Du mercredi 01 décembre 2021 00h00, au vendredi 07 janvier 2022 minuit
Les objectifs poursuivis par la procédure de modification n° 1 du PLU de Fos-sur-Mer sont les suivants :Modifier le règlement de la zone UEC cor ...
Enquête Publique: Renouvellement de l'Autorisation de Défrichement pour la poursuite ...
Du mardi 16 novembre 2021 00h00, au jeudi 16 décembre 2021 minuit
Renouvellement de l'Autorisation de Défrichement pour la poursuite de l'aménagement de la ZAC Athélia V à La Ciotat
Concertation: lebus+, un Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) à Miramas
Du lundi 15 novembre 2021 00h00, au mercredi 15 décembre 2021 minuit
Pour fluidifier les déplacements tout en luttant contre la pollution, la Métropole Aix-Marseille-Provence met en œuvre un ambitieux Agenda de la mob ...
Enquête Publique: ENQUETE PUBLIQUE
Du mardi 02 novembre 2021 08h30, au vendredi 03 décembre 2021 16h30
Par arrêté du Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix n°21_CT2_070, l’enquête publique relative à la modification n°2 du Plan Local d'Urban ...
Enquête Publique: Projet d’extension et de revalorisation du port de plaisance des Heures Claires sur la commune d’Istres
Du vendredi 15 octobre 2021 00h00, au mardi 16 novembre 2021 minuit
Le projet d’extension et de revalorisation du port de plaisance des Heures Claires sur la commune d’Istres, vise à répondre aux nouvelles de ...
Enquête Publique: RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL (RLPI) DU TERRITOIRE MARSEILLE PROVENCE
Du jeudi 16 septembre 2021 09h00, au lundi 18 octobre 2021 17h00
Le Règlement local de Publicité intercommunal est destiné à adapter la règlementation nationale de publicité, des enseignes et des pré-enseignes à un ...
Enquête Publique: ENQUETE PUBLIQUE
Du mercredi 15 septembre 2021 08h30, au vendredi 15 octobre 2021 16h30
Par arrêté du Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix n°21_CT2_070, l’enquête publique relative à la modification n°2 du Plan Local d'Urban ...
Consultation: Consultez et commentez le projet de Plan Climat Air Energie de la Métropole Aix Marseille Provence
Du mercredi 08 septembre 2021 08h00, au vendredi 08 octobre 2021 10h00
Conformément aux dispositions de la loi du 17 août 2015 relative à la Transition Énergétique et à la Croissance Verte, la Métropole Aix-Marseille-Prov ...
Enquête Publique: Modification n°8 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de ...
Du mercredi 01 septembre 2021 00h00, au vendredi 01 octobre 2021 minuit
Par arrêté n°19/21 du 28 juin 2021, Monsieur le Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais a ordonné l’ouverture de l’enquête publique relati ...
Concertation: Elaboration du RLPi du Territoire du Pays Salonais
Du dimanche 01 août 2021 00h00, au mardi 31 décembre 2024 minuit
Elaboration du RLPi du Territoire du Pays Salonais
Concertation: PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DU PAYS DE MARTIGUES
Du jeudi 01 juillet 2021 00h00, au jeudi 30 mai 2024 minuit
La compétence relative à l’élaboration des documents d’urbanisme a été transférée à la Métropole Aix-Marseille-Provence au 1er janvier 2018.Par déli ...
Concertation: RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL DU PAYS DE MARTIGUES
Du jeudi 01 juillet 2021 00h00, au vendredi 30 juin 2023 minuit
Par délibération n°012-8683/20/CM du 15 octobre 2020, le Conseil de la Métropole a prescrit l’élaboration du Règlement Local de Publicité intercommu ...
Enquête Publique: Ouverture de l'enquête publique
Du mardi 15 juin 2021 09h00, au lundi 19 juillet 2021 17h00
HISTORIQUE :La procédure de révision générale du PLU de La Destrousse a été prescrite par délibération au Conseil Municipal en date du 29 mars 2 ...
Concertation: Concertation Schéma de Cohérence Territoriale Métropolitain (SCoT)
Du samedi 05 juin 2021 00h00, au jeudi 31 août 2023 minuit
La métropole est composée de 92 communes et 6 territoires regroupés autour de 6 villes principales : Marseille Aix-en-ProvenceSalonAubagneIstresMartig ...
Enquête Publique: Modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme d'Aubagne
Du mardi 01 juin 2021 09h00, au lundi 05 juillet 2021 17h00
Historique des procéduresPlan Local d'Urbanisme (PLU) approuvé le 22.11.2016Modification n°1 du PLU approuvée le 13.12.2017Modification n°2& ...
Concertation: Modification n°2 du PLU de la commune de Cabriès
Du mardi 01 juin 2021 09h00, au lundi 16 août 2021 17h00
Par délibération n°URBA 001-8853/20/CM du Conseil de la Métropole du 19 novembre 2020, a été sollicité l’engagement d’une procédure de modification  ...
Enquête Publique: Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal du territoire Marseille-Provence
Du lundi 10 mai 2021 09h00, au vendredi 11 juin 2021 17h00
Par délibération n° URB 001-9290/20/CM du 17 décembre 2020 et par arrêté n°21/010/CM du 3 février 2021, la Métropole Aix-Marseille-Provence a engagé l ...
Concertation: Prolongement du tramway d'Aubagne à La Bouilladisse
Du lundi 03 mai 2021 00h00, au dimanche 30 mai 2021 minuit
La Métropole Aix-Marseille-Provence, autorité organisatrice de la mobilité (AOM) sur son territoire, entend réaliser une ligne de tramway entre les co ...
Concertation: Projet d'aménagement de l'entrée Nord de la commune d'Istres et de réalisation de l'échangeur des Bellons
Du vendredi 30 avril 2021 00h00, au vendredi 28 mai 2021 minuit
À partir du 30 avril et jusqu’au 28 mai, le projet d’aménagement de l’entrée Nord de la commune d’Istres et de réalisation de l’échangeur des B ...
Concertation: Réalisation de la ligne de BHNS B4 entre le pôle Gèze et le pôle La Fourragère
Du mardi 27 avril 2021 00h00, au vendredi 28 mai 2021 minuit
Dans le cadre du développement de son réseau de transport, et en cohérence avec le Plan de Déplacement Urbain (PDU), la Métropole Aix-Marseille Proven ...
Enquête Publique: Plan de déplacement urbain futur Plan de Mobilité
Du mardi 20 avril 2021 09h00, au vendredi 21 mai 2021 17h00
La Métropole Aix-Marseille-Provence, Autorité Organisatrice de la Mobilité durable (AOMD) sur l’ensemble de son territoire, est compétente pour élabor ...
Concertation: Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille-Provence
Du jeudi 15 avril 2021 09h00, au mercredi 15 septembre 2021 17h00
Par délibération n°001-9651/21CM du 18 Février 2021 et en application de l’article L.103-2 du Code de l’Urbanisme, la Métropole Aix-Marseille-Proven ...
Enquête Publique: Enquête publique relative au Plan Local d’Urbanisme de la commune de Cadolive suite au jugement n°1809564 du 5 novembre 2020 du Tribunal Administratif de Marseille
Du lundi 12 avril 2021 09h00, au lundi 26 avril 2021 17h00
L’enquête publique se déroule du lundi 12 avril au lundi 26 avril 2021  Cette enquête porte sur la régularisation de l’erreur m ...
Enquête Publique: ENQUETE PUBLIQUE
Du mardi 06 avril 2021 09h00, au vendredi 23 avril 2021 16h30
Par l'arrêté du Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix n°21_CT2_003 du 12 mars 2021, l’enquête publique relative à la modification n°3  ...
Enquête Publique: Secteur Barida
Du mardi 06 avril 2021 09h00, au vendredi 07 mai 2021 12h30
La métropole Aix-Marseille-Provence (Le Pharo, 58 boulevard Charles Livon - 13007 Marseille) est compétente en matière de Plan Local d'Urbanisme au  ...
Enquête Publique: Enquête publique portant sur le projet de révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde
Du lundi 15 mars 2021 08h00, au vendredi 16 avril 2021 18h00
Par arrêté n°21_CT2_020 en date du 24 février 2021, Madame le Président du Conseil de Territoire du Pays d’Aix a ordonné l’ouverture de l’enquête pu ...
Enquête Publique: Enquête publique du 8 mars au 9 avril 2021
Du lundi 08 mars 2021 08h30, au vendredi 09 avril 2021 17h30
Cette procédure va permettre l’adaptation du règlement de la zone UBa au droit des parcelles impactées par le linéaire commercial.
Consultation: Modification simplifiée n°2 du PLU d'Alleins
Du mercredi 03 février 2021 08h30, au vendredi 05 mars 2021 17h00
Cette procédure de modification simplifiée a été sollicitée afin de modifier des Orientations d’Aménagement et de Programmation, de mettre à jour la ...
Concertation: Révision allégée n°2 du PLU de Salon-de-Provence
Du mardi 26 janvier 2021 00h00, au dimanche 31 décembre 2023 minuit
Révision allégée n°2 du PLU de Salon-de-Provence
Consultation: Modification simplifiée n° 3 du PLU de la commune de Berre-l'Etang
Du lundi 04 janvier 2021 00h00, au mercredi 03 février 2021 minuit
Modification Simplifiée n° 3 du PLU de la commune de Berre-l'Etang
Concertation: REPRISE DE LA PHASE DE CONCERTATION
Du lundi 07 décembre 2020 00h00, au vendredi 07 mai 2021 minuit
Par délibération n°D2016-139AT en date du 11 juillet 2016, le Conseil Municipal de la commune de Venelles a prescrit la révision générale de son ...
Concertation: Le Règlement Local de Publicité Intercommunal du Pays d'Aix
Du mercredi 02 décembre 2020 16h00, au lundi 03 avril 2023 17h00
Le Conseil de la Métropole a prescrit l'élaboration du RLPi et a défini  les objectifs poursuivis, ainsi que les modalités de la concer ...
Consultation: Modification simplifiée n° 2 du PLU de la commune d’Eyguières.
Du lundi 30 novembre 2020 00h00, au mercredi 30 décembre 2020 minuit
Modification Simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d’Eyguières
Concertation: Réglement Local de Publicité intercommunal (RLPi) du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Du jeudi 19 novembre 2020 00h00, au jeudi 30 novembre 2023 minuit
La compétence relative à l'élaboration des documents d'urbanisme a été transférée à la Métropole Aix-Marseille-Provence au 1er janvier 2018.La loi n°  ...
Concertation: Elaboration PLU La Barben
Du mercredi 04 novembre 2020 08h30, au dimanche 31 décembre 2023 minuit
Elaboration PLU La Barben
Concertation: Elaboration PLU Vernegues
Du mercredi 04 novembre 2020 08h30, au dimanche 31 décembre 2023 minuit
Elaboration PLU Vernegues
Enquête Publique: Modification n°1 du PLU de la commune de Lançon-Provence
Du lundi 02 novembre 2020 08h30, au mercredi 02 décembre 2020 17h00
Modification n°1 du PLU de la commune de Lançon-Provence
Consultation: Modification simplifiée n° 2
Du dimanche 01 novembre 2020 00h00, au lundi 30 novembre 2020 minuit
Dans le cadre de la politique de l’habitat de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts, le règlement du PLU actuellement opposable impose, dans le périm ...
Consultation: Modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Rognac
Du mardi 20 octobre 2020 08h30, au vendredi 20 novembre 2020 17h30
Modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Rognac
Enquête Publique: Projet de modification n°1 du PLU de la commune de Meyrargues
Du lundi 19 octobre 2020 08h00, au vendredi 06 novembre 2020 18h00
Par arrêté n°20_CT2_054 en date du 17 septembre 2020, Madame la Présidente du Conseil de Territoire du Pays d'Aix a ordonné l’ouverture de l’enquête p ...
Enquête Publique: Modification n°10 du PLU de Meyreuil
Du mercredi 16 septembre 2020 09h00, au vendredi 02 octobre 2020 17h00
Par arrêté n°20_CT2_055 en date du 24 août 2020, Madame le Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix a ordonné l’ouverture de l’enquête publiqu ...
Enquête Publique: Modification n°2 du PLU de la commune de Pertuis
Du mardi 15 septembre 2020 08h00, au lundi 05 octobre 2020 17h00
Par arrêté n°20_CT2_056 en date du 24 août 2020, Madame le Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix a ordonné l’ouverture de l’enquête publiqu ...
Enquête Publique: Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille et création d'un site de maintenance et remisage
Du lundi 07 septembre 2020 08h30, au vendredi 09 octobre 2020 16h30
En exécution de l'arrêté du Préfet de la Région Provence, Alpes, Côte d'Azur, Préfet des Bouches-du-Rhône du 6 août 2020, il sera procédé, sur le terr ...
Enquête Publique: Projet de modification n°6 du PLU de la commune de Fuveau
Du mercredi 26 août 2020 08h30, au vendredi 11 septembre 2020 17h00
Par arrêté n°20_CT2_045 en date du 26 juin 2020,  Madame le Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix a ordonné l’ouverture de l’enqu ...
Concertation: Concertation sur l'élaboraon du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aubagne et de
Du vendredi 31 juillet 2020 00h00, au jeudi 07 avril 2022 minuit
Le présent registre dématérialisé de concertation autour du projet est clos.  L'enquête publique relative au document de Plan Local ...
Enquête Publique: Modification n°1 PLU de la commune de Peynier
Du mercredi 15 juillet 2020 09h00, au jeudi 30 juillet 2020 12h00
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Peynier a initialement été approuvé le 21 mars 2017. Ce document d’urbanisme a fait l’objet d’une mod ...
Enquête Publique: Modification n°3 du PLU de la commune de Charleval
Du lundi 11 mai 2020 12h45, au jeudi 30 juin 2022 minuit
Modification n°3 du PLU de la commune de Charleval
Concertation: Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de CABRIES
Du lundi 10 février 2020 08h00, au vendredi 01 janvier 2021 minuit
La Métropole Aix-Marseille-Provence exerce la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme et documents tenant lieu sur le périmètre de tous ses Co ...
Concertation: Révision allégée n°1 du PLU de la commune de VELAUX
Du jeudi 06 février 2020 16h09, au vendredi 25 mars 2022 minuit
Révision allégée n°1 du PLU de la commune de VELAUX
Concertation: Concertation révision allégée 2 PLU Velaux
Du jeudi 06 février 2020 08h25, au jeudi 30 juin 2022 minuit
Révision allégée n°2 du PLU de la commune de VELAUX
Enquête Publique: Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Istres
Du jeudi 23 janvier 2020 09h00, au lundi 24 février 2020 17h00
Cette procédure porte sur la modification du règlement pour permettre : - le changement de destination de certains bâtiments agricoles strictement ...
Concertation: Révision allégée n°1 du PLU de la commune d’Eyguières
Du lundi 20 janvier 2020 08h57, au mercredi 20 mai 2020 08h57
Révision allégée n°1 du PLU de la commune d’Eyguières
Consultation: Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Salon-de-Provence
Du lundi 06 janvier 2020 08h30, au vendredi 07 février 2020 08h30
Ce dossier porte sur la modification du règlement afin de permettre la démolition-reconstruction des locaux de l’association « Les Papillons Blancs »  ...
Concertation: Révision allégée n°1 du PLU de la commune de Charleval
Du mercredi 04 décembre 2019 08h30, au vendredi 31 décembre 2021 minuit
Révision allégée n°1 du PLU de la commune de Charleval
Enquête Publique: Registre dématérialisé relatif à la modification simplifiée n° 1 de Cadolive
Du lundi 04 novembre 2019 08h00, au jeudi 05 décembre 2019 18h00
modification simplifiée n° 1 de Cadolive - Mise à disposition du public
Enquête Publique: Modification n° 1 du Plan Local d'urbanisme de la commune d'Eyguières
Du vendredi 18 octobre 2019 08h30, au lundi 18 novembre 2019 17h00
La modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Eyguières doit permettre de :- procéder à une réflexion globale concernant l'aménagemen ...
Enquête Publique: Enquête Publique relative à la modification n°6 du Plan Local d'urbanisme d'Aix-en-Provence
Du lundi 07 octobre 2019 09h00, au jeudi 07 novembre 2019 12h00
La modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme d’Aix-en-Provence porte sur les points suivants du règlement, des documents graphiques du règlement et d ...
Concertation: Lebus+ Gare d'Aubagne - Zone Industrielle des Paluds - Parc d'Activités de Gémenos
Du lundi 07 octobre 2019 00h00, au samedi 02 novembre 2019 minuit
Un bus à destination des salariés des zones d'activités Le projet a été conçu pour créer une ligne gratuite de bus à haut niveau de service sur l'es ...
Consultation: Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Salon-de-Provence
Du mardi 01 octobre 2019 08h30, au lundi 04 novembre 2019 17h30
Ce dossier porte sur le changement de zonage d’une partie du terrain d’assiette appartenant à la société EDF afin de permettre la réalisation d’un nou ...
Concertation: Elaboration partielle du PLU de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde
Du lundi 30 septembre 2019 08h00, au vendredi 05 mars 2021 17h00
Par délibération n°URB 008-6430/19/CM en date du 20 juin 2019 consultable en mairie et sur le site internet du Conseil de Territoire du Pays d’Aix, le ...
Enquête Publique: Modification n°1 du PLU de la commune de Cabriès
Du mercredi 25 septembre 2019 08h30, au vendredi 25 octobre 2019 16h30
En exécution de l'arrêté du Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix n°19_CT2_038 du 22 août 2019, l’enquête publique relative à la modificati ...
Enquête Publique: Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Ventabren
Du lundi 16 septembre 2019 09h00, au mardi 15 octobre 2019 16h30
En exécution de l'arrêté du Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix n°19_CT2_037 du 22 août 2019, l’enquête publique relative à la révision a ...
Enquête Publique: Projet de modification n°4 du PLU de la commune de Bouc Bel Air
Du jeudi 12 septembre 2019 09h00, au vendredi 11 octobre 2019 16h30
Par arrêté n°19_CT2_035 en date du 7 août 2019, Madame le Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix a ordonné l’ouverture de l’enquête publique ...
Enquête Publique: Elaboration du projet de Règlement Local de Publicité de la commune de Fuveau
Du mercredi 04 septembre 2019 08h30, au vendredi 04 octobre 2019 17h00
L'élaboration du RLP s’inscrit dans une démarche globale de valorisation du territoire communal en adaptant la réglementation aux particularités  ...
Enquête Publique: Révision allégée n°1 du PLU de ROGNES
Du lundi 19 août 2019 08h30, au vendredi 20 septembre 2019 17h00
L'enquête publique liée à la révision allégée n°1 du PLU commune de Rognes se déroulera du 19 août au 20 septembre 2019 inclus . Cette révision allégé ...
Concertation: Concertation sur l'opération d'aménagement du Camp de Sarlier
Du mercredi 10 juillet 2019 08h00, au vendredi 13 septembre 2019 18h00
Concertation - Projet d'aménagement du Parc d'activités Camp de Sarlier à Aubagne
Enquête Publique: Projet de modification n°3 du PLU de la commune de Venelles
Du vendredi 05 juillet 2019 09h00, au lundi 05 août 2019 17h00
Par arrêté n°19/088/CM  de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence en date du 4 avril 2019,  la procédure de mod ...
Consultation: Modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Meyrargues
Du lundi 01 juillet 2019 08h00, au vendredi 02 août 2019 17h00
Par arrêté n°19/099/CM de Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en date du 3 mai 2019, la procédure de modification simplifiée  ...
Enquête Publique: Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Rognac - Zone d'Activités des Plans
Du mardi 25 juin 2019 08h30, au vendredi 26 juillet 2019 17h00
La présente déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rognac a pour objet de permettre la réali ...
Enquête Publique: Enquête publique sur le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Eguilles
Du lundi 24 juin 2019 08h30, au vendredi 26 juillet 2019 17h00
La procédure de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Éguilles a été prescrite par arrêté de la Présidente de la Métro ...
Enquête Publique: Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme d'Aubagne
Du mercredi 19 juin 2019 09h00, au vendredi 19 juillet 2019 17h00
Suite au transfert de la compétence relative à "la gestion et à l'élaboration des documents d'urbanisme" des communes à la Métropole Aix-Marseille-Pro ...
Enquête Publique: Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme d'Aubagne
Du mercredi 19 juin 2019 09h00, au vendredi 19 juillet 2019 17h00
Suite au transfert de la compétence relative à "la gestion et à l'élaboration des documents d'urbanisme" des communes à la Métropole Aix-Marseille-Pro ...
Consultation: Modification simplifiée n°7 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de La Fare les Oliviers
Du mardi 04 juin 2019 08h30, au jeudi 04 juillet 2019 17h00
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de La Fare les Oliviers a été approuvé le 24 juin 2010 et a fait l’objet de cinq procédures de modific ...
Enquête Publique: Modification n°1 du PLU de Ventabren - ENQUÊTE PUBLIQUE
Du lundi 03 juin 2019 08h00, au mardi 02 juillet 2019 16h30
Par arrêté n°19_CT2_021 en date du 9 mai 2019, Madame le Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix a ordonné l’ouverture de l’enquête publique  ...
Concertation: Révision allégée n°1 du PLU de Salon-de-Provence
Du mercredi 29 mai 2019 08h30, au dimanche 31 décembre 2023 08h30
La procédure de révision allégée du PLU de Salon-de-Provence a été engagée par délibération du Conseil Municipal du 19 octobre 2017. Les objectifs pou ...
Enquête Publique: Modification N°1 du PLU de la commune de Lambesc
Du lundi 27 mai 2019 08h30, au vendredi 28 juin 2019 16h30
Par délibération N°2018-534 du 29 novembre 2018 le Conseil de Territoire du Pays d'Aix a approuvé l’ouverture à l’urbanisation des deux secteurs objet ...
Enquête Publique: Révision allégée n°2 du Plan Local d'urbanisme d'Aix-en-Provence
Du jeudi 23 mai 2019 09h00, au lundi 24 juin 2019 12h00
La procédure de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Aix-en-Provence a été engagée par délibération du Conseil de la M ...
Consultation: Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Salon-de-Provence
Du lundi 06 mai 2019 08h30, au jeudi 06 juin 2019 17h30
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Salon-de-Provence a été approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 24 mars 2015 et rév ...
Consultation: Modification simplifiée n°1 du PLU de Ventabren - Mise à disposition du public
Du lundi 29 avril 2019 08h00, au mercredi 29 mai 2019 16h30
Par arrêté n°19/091/CM de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille Provence en date du 4 avril 2019, la procédure de modification si ...
Enquête Publique: Historique
Du mardi 23 avril 2019 09h00, au mercredi 29 mai 2019 17h00
La commune de La Penne-Sur-Huveaune a prescrit la révision générale de son Plan d’Occupation des Sols (POS), valant élaboration du Plan Local d’Urbani ...
Concertation: PLAN MÉTROPOLITAIN DE PRÉVENTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
Du lundi 01 avril 2019 09h00, au mardi 30 avril 2019 18h00
Le 19 octobre 2017, le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé le Schéma Métropolitain de Gestion des Déchets qui fixe les axes pri ...
Enquête Publique: Modification de droit commun n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lançon-Provence
Du mercredi 20 mars 2019 09h00, au vendredi 19 avril 2019 17h30
Cette procédure doit permettre d'apporter les ajustements aux documents constitutifs du Plan Local d'Urbanisme,  en vue d'asseoir et d'accompagne ...
Enquête Publique: MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.) - ENQUÊTE PUBLIQUE
Du lundi 18 mars 2019 09h00, au vendredi 19 avril 2019 17h00
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Rousset a initialement été approuvé le 23 juillet 2015. Concomitamment à l’approbation de la modif ...
Enquête Publique: Révision du Plan d'Occupation des Sols de la ville de Fos-sur-Mer en forme de Plan Local d'Urbanisme
Du mercredi 13 mars 2019 09h00, au vendredi 19 avril 2019 17h00
Cette procédure porte sur la révision du Plan d’Occupation des Sols de la ville de Fos-sur-Mer en forme de Plan Local d’Urbanisme. Les  ...
Consultation: Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Rognac
Du lundi 25 février 2019 08h30, au mercredi 27 mars 2019 17h15
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Rognac a été approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 30 juin 2017.Ses annexes ont é ...
Enquête Publique: Déclaration de projet de centrale photovoltaïque emportant mise en compatibilité du PLU de Sénas
Du lundi 25 février 2019 08h30, au mercredi 27 mars 2019 17h30
La déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sénas  a pour objet de permettre l'impl ...
Concertation: Registre de Concertation Publique Révision Allégée n°2 du PLU de la commune de Ventabren
Du lundi 28 janvier 2019 08h30, au mercredi 06 mars 2019 17h30
Par délibération n°URB 007-5138/18/CM en date du 13 décembre 2018, le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a prescrit la révision allégée n° ...
Concertation: Révision allégée n°2 - PLU de la commune des Pennes Mirabeau - Territoire du Pays d'Aix
Du vendredi 25 janvier 2019 08h00, au mercredi 09 décembre 2020 11h10
La procédure de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune des Pennes Mirabeau a été engagée par délibération du Conseil de Mé ...
Concertation: Révision allégée n°3 - PLU de la commune des Pennes Mirabeau - Territoire du Pays d'Aix
Du vendredi 25 janvier 2019 08h00, au vendredi 31 janvier 2020 11h16
La procédure de révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune des Pennes Mirabeau a été engagée par délibération du Conseil de Mé ...
Concertation: Révision allégée n°4 - PLU de la commune des Pennes Mirabeau - Territoire du Pays d'Aix
Du vendredi 25 janvier 2019 08h00, au vendredi 31 janvier 2020 11h18
La procédure de révision allégée n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune des Pennes Mirabeau a été engagée par délibération du Conseil de Mé ...
Concertation: Elaboration du Plan de Déplacements Urbains de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Du lundi 21 janvier 2019 16h00, au lundi 24 juin 2019 00h00
Compte tenu des enjeux d’amélioration des mobilités à l’échelle de la Métropole Aix-Marseille-Provence tant pour les habitants que pour les acteurs so ...
Enquête Publique: Plan Local d'Urbanisme intercommunal & Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques
Du lundi 14 janvier 2019 09h00, au lundi 04 mars 2019 17h00
Le futur PLUi est le premier document d’urbanisme qui couvrira les 18 communes du Territoire Marseille Provence. Il propose une vision d’ensemble de l ...
Enquête Publique: Plan Local d'Urbanisme de la commune de Châteauneuf Le Rouge
Du lundi 14 janvier 2019 08h30, au mercredi 13 février 2019 17h00
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est un document stratégique de planification urbaine, opérationnel et prospectif. Il remplace le Plan d’Occupation des ...
Consultation: Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement
Du mardi 01 janvier 2019 09h00, au jeudi 28 février 2019 17h00
Du 1er janvier au 28 février 2019, une consultation publique est organisée dans les 18 communes du Territoire Marseille Provence. Elle concerne le pro ...
Enquête Publique: Mise en compatibilité Pavillon du Lac - Plan Local d'Urbanisme de Marseille
Du lundi 19 novembre 2018 08h00, au mercredi 19 décembre 2018 17h00
Le projet de mise en valeur du Pavillon du Lac du Parc Borély dans le 8ème arrondissement de Marseille,  permettra d’offrir aux usagers mais auss ...
Consultation: Le projet de modification simplifiée n°1 du PLU de la commune du Puy Sainte Réparade
Du lundi 12 novembre 2018 08h30, au vendredi 14 décembre 2018 17h30
La procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune du Puy-Sainte-Réparade a été engagée le 27 novembre 2017 afi ...