Registres dématérialisés de la Métropole Aix-Marseille Provence

La Métropole Aix-Marseille-Provence compte 92 communes pour 1,8 million d'habitants. Environnement, aménagement, ville, habitat…, elle exerce un grand nombre de compétences. Elle joue un rôle stratégique en économie et dans les déplacements. Ce registre d’enquêtes publiques dématérialisé permet l'information et la participation du public à l'élaboration des décisions ayant une incidence sur l’espace public.

Concertation: Elaboration PLU La Barben
Du mercredi 04 novembre 2020 08h30, au lundi 31 mai 2021 minuit
Elaboration PLU La Barben
Concertation: Elaboration PLU Vernegues
Du mercredi 04 novembre 2020 08h30, au vendredi 01 octobre 2021 minuit
Elaboration PLU Vernegues
Consultation: Modification simplifiée n° 2
Du dimanche 01 novembre 2020 00h00, au lundi 30 novembre 2020 minuit
Dans le cadre de la politique de l’habitat de la commune de Saint-Mitre-les-Remparts, le règlement du PLU actuellement opposable impose, dans le périm ...
Consultation: Modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Rognac
Du mardi 20 octobre 2020 08h30, au vendredi 20 novembre 2020 17h30
Modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Rognac
Enquête Publique: Le projet soumis à l'enquête : Projet de modification n°1 du PLU de la commune de Meyrargues
Du lundi 19 octobre 2020 08h00, au vendredi 06 novembre 2020 18h00
Par arrêté n°20_CT2_054 en date du 17 septembre 2020, Madame la Présidente du Conseil de Territoire du Pays d'Aix a ordonné l’ouverture de l’enquête p ...
Enquête Publique: Modification n°10 du PLU de Meyreuil
Du mercredi 16 septembre 2020 09h00, au vendredi 02 octobre 2020 17h00
Par arrêté n°20_CT2_055 en date du 24 août 2020, Madame le Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix a ordonné l’ouverture de l’enquête publiqu ...
Enquête Publique: Modification n°2 du PLU de la commune de Pertuis
Du mardi 15 septembre 2020 08h00, au lundi 05 octobre 2020 17h00
Par arrêté n°20_CT2_056 en date du 24 août 2020, Madame le Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix a ordonné l’ouverture de l’enquête publiqu ...
Consultation: Modification simplifiée n°2 du PLU de la commune d’Alleins
Du mercredi 09 septembre 2020 08h30, au vendredi 09 octobre 2020 17h00
Modification simplifiée n°2 du PLU de la commune d’Alleins
Enquête Publique: Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille et création d'un site de maintenance et remisage
Du lundi 07 septembre 2020 08h30, au vendredi 09 octobre 2020 16h30
En exécution de l'arrêté du Préfet de la Région Provence, Alpes, Côte d'Azur, Préfet des Bouches-du-Rhône du 6 août 2020, il sera procédé, sur le terr ...
Enquête Publique: Projet de modification n°6 du PLU de la commune de Fuveau
Du mercredi 26 août 2020 08h30, au vendredi 11 septembre 2020 17h00
Par arrêté n°20_CT2_045 en date du 26 juin 2020,  Madame le Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix a ordonné l’ouverture de l’enqu ...
Concertation: Concertation sur l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Du vendredi 31 juillet 2020 00h00, au samedi 31 décembre 2022 minuit
La compétence relative à l'élaboration des documents d'urbanisme a été transférée à la Métropole Aix-Marseille-Provence au 1er janvier 2018. Chaque Co ...
Enquête Publique: Modification n°1 PLU de la commune de Peynier
Du mercredi 15 juillet 2020 09h00, au jeudi 30 juillet 2020 12h00
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Peynier a initialement été approuvé le 21 mars 2017. Ce document d’urbanisme a fait l’objet d’une mod ...
Concertation: Révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de CABRIES
Du lundi 10 février 2020 08h00, au vendredi 01 janvier 2021 minuit
La Métropole Aix-Marseille-Provence exerce la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme et documents tenant lieu sur le périmètre de tous ses Co ...
Concertation: Révision allégée n°1 du PLU de la commune de VELAUX
Du jeudi 06 février 2020 16h09, au mercredi 06 mai 2020 16h09
Révision allégée n°1 du PLU de la commune de VELAUX
Concertation: Concertation révision allégée 2 PLU Velaux
Du jeudi 06 février 2020 08h25, au mercredi 06 mai 2020 08h25
Révision allégée n°2 du PLU de la commune de VELAUX
Enquête Publique: Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Istres
Du jeudi 23 janvier 2020 09h00, au lundi 24 février 2020 17h00
Cette procédure porte sur la modification du règlement pour permettre : - le changement de destination de certains bâtiments agricoles strictement ...
Concertation: Révision allégée n°1 du PLU de la commune d’Eyguières
Du lundi 20 janvier 2020 08h57, au mercredi 20 mai 2020 08h57
Révision allégée n°1 du PLU de la commune d’Eyguières
Consultation: Modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Salon-de-Provence
Du lundi 06 janvier 2020 08h30, au vendredi 07 février 2020 08h30
Ce dossier porte sur la modification du règlement afin de permettre la démolition-reconstruction des locaux de l’association « Les Papillons Blancs »  ...
Concertation: Révision allégée n°1 du PLU de la commune de Charleval
Du mercredi 04 décembre 2019 08h30, au dimanche 31 mai 2020 minuit
Révision allégée n°1 du PLU de la commune de Charleval
Enquête Publique: Registre dématérialisé relatif à la modification simplifiée n° 1 de Cadolive
Du lundi 04 novembre 2019 08h00, au jeudi 05 décembre 2019 18h00
modification simplifiée n° 1 de Cadolive - Mise à disposition du public
Enquête Publique: Modification n° 1 du Plan Local d'urbanisme de la commune d'Eyguières
Du vendredi 18 octobre 2019 08h30, au lundi 18 novembre 2019 17h00
La modification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Eyguières doit permettre de :- procéder à une réflexion globale concernant l'aménagemen ...
Enquête Publique: Enquête Publique relative à la modification n°6 du Plan Local d'urbanisme d'Aix-en-Provence
Du lundi 07 octobre 2019 09h00, au jeudi 07 novembre 2019 12h00
La modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme d’Aix-en-Provence porte sur les points suivants du règlement, des documents graphiques du règlement et d ...
Concertation: Lebus+ Gare d'Aubagne - Zone Industrielle des Paluds - Parc d'Activités de Gémenos
Du lundi 07 octobre 2019 00h00, au samedi 02 novembre 2019 minuit
Un bus à destination des salariés des zones d'activités Le projet a été conçu pour créer une ligne gratuite de bus à haut niveau de service sur l'es ...
Consultation: Modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Salon-de-Provence
Du mardi 01 octobre 2019 08h30, au lundi 04 novembre 2019 17h30
Ce dossier porte sur le changement de zonage d’une partie du terrain d’assiette appartenant à la société EDF afin de permettre la réalisation d’un nou ...
Concertation: Elaboration partielle du PLU de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde
Du lundi 30 septembre 2019 08h00, au lundi 30 décembre 2019 17h00
Par délibération n°URB 008-6430/19/CM en date du 20 juin 2019 consultable en mairie et sur le site internet du Conseil de Territoire du Pays d’Aix, le ...
Enquête Publique: Modification n°1 du PLU de la commune de Cabriès
Du mercredi 25 septembre 2019 08h30, au vendredi 25 octobre 2019 16h30
En exécution de l'arrêté du Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix n°19_CT2_038 du 22 août 2019, l’enquête publique relative à la modificati ...
Enquête Publique: Révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Ventabren
Du lundi 16 septembre 2019 09h00, au mardi 15 octobre 2019 16h30
En exécution de l'arrêté du Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix n°19_CT2_037 du 22 août 2019, l’enquête publique relative à la révision a ...
Enquête Publique: Projet de modification n°4 du PLU de la commune de Bouc Bel Air
Du jeudi 12 septembre 2019 09h00, au vendredi 11 octobre 2019 16h30
Par arrêté n°19_CT2_035 en date du 7 août 2019, Madame le Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix a ordonné l’ouverture de l’enquête publique ...
Enquête Publique: Elaboration du projet de Règlement Local de Publicité de la commune de Fuveau
Du mercredi 04 septembre 2019 08h30, au vendredi 04 octobre 2019 17h00
L'élaboration du RLP s’inscrit dans une démarche globale de valorisation du territoire communal en adaptant la réglementation aux particularités  ...
Enquête Publique: Révision allégée n°1 du PLU de ROGNES
Du lundi 19 août 2019 08h30, au vendredi 20 septembre 2019 17h00
L'enquête publique liée à la révision allégée n°1 du PLU commune de Rognes se déroulera du 19 août au 20 septembre 2019 inclus . Cette révision allégé ...
Concertation: Concertation sur l'opération d'aménagement du Camp de Sarlier
Du mercredi 10 juillet 2019 08h00, au vendredi 13 septembre 2019 18h00
Concertation - Projet d'aménagement du Parc d'activités Camp de Sarlier à Aubagne
Enquête Publique: Projet de modification n°3 du PLU de la commune de Venelles
Du vendredi 05 juillet 2019 09h00, au lundi 05 août 2019 17h00
Par arrêté n°19/088/CM  de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence en date du 4 avril 2019,  la procédure de mod ...
Consultation: Modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Meyrargues
Du lundi 01 juillet 2019 08h00, au vendredi 02 août 2019 17h00
Par arrêté n°19/099/CM de Madame la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en date du 3 mai 2019, la procédure de modification simplifiée  ...
Enquête Publique: Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de Rognac - Zone d'Activités des Plans
Du mardi 25 juin 2019 08h30, au vendredi 26 juillet 2019 17h00
La présente déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Rognac a pour objet de permettre la réali ...
Enquête Publique: Enquête publique sur le projet de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Eguilles
Du lundi 24 juin 2019 08h30, au vendredi 26 juillet 2019 17h00
La procédure de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Éguilles a été prescrite par arrêté de la Présidente de la Métro ...
Enquête Publique: Modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme d'Aubagne
Du mercredi 19 juin 2019 09h00, au vendredi 19 juillet 2019 17h00
Suite au transfert de la compétence relative à "la gestion et à l'élaboration des documents d'urbanisme" des communes à la Métropole Aix-Marseille-Pro ...
Enquête Publique: Modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme d'Aubagne
Du mercredi 19 juin 2019 09h00, au vendredi 19 juillet 2019 17h00
Suite au transfert de la compétence relative à "la gestion et à l'élaboration des documents d'urbanisme" des communes à la Métropole Aix-Marseille-Pro ...
Consultation: Modification simplifiée n°7 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de La Fare les Oliviers
Du mardi 04 juin 2019 08h30, au jeudi 04 juillet 2019 17h00
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de La Fare les Oliviers a été approuvé le 24 juin 2010 et a fait l’objet de cinq procédures de modific ...
Enquête Publique: Modification n°1 du PLU de Ventabren - ENQUÊTE PUBLIQUE
Du lundi 03 juin 2019 08h00, au mardi 02 juillet 2019 16h30
Par arrêté n°19_CT2_021 en date du 9 mai 2019, Madame le Président du Conseil de Territoire du Pays d'Aix a ordonné l’ouverture de l’enquête publique  ...
Concertation: Révision allégée n°1 du PLU de Salon-de-Provence
Du mercredi 29 mai 2019 08h30, au dimanche 31 janvier 2021 08h30
La procédure de révision allégée du PLU de Salon-de-Provence a été engagée par délibération du Conseil Municipal du 19 octobre 2017. Les objectifs pou ...
Enquête Publique: Modification N°1 du PLU de la commune de Lambesc
Du lundi 27 mai 2019 08h30, au vendredi 28 juin 2019 16h30
Par délibération N°2018-534 du 29 novembre 2018 le Conseil de Territoire du Pays d'Aix a approuvé l’ouverture à l’urbanisation des deux secteurs objet ...
Enquête Publique: Révision allégée n°2 du Plan Local d'urbanisme d'Aix-en-Provence
Du jeudi 23 mai 2019 09h00, au lundi 24 juin 2019 12h00
La procédure de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune d’Aix-en-Provence a été engagée par délibération du Conseil de la M ...
Consultation: Modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Salon-de-Provence
Du lundi 06 mai 2019 08h30, au jeudi 06 juin 2019 17h30
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Salon-de-Provence a été approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 24 mars 2015 et rév ...
Consultation: Modification simplifiée n°1 du PLU de Ventabren - Mise à disposition du public
Du lundi 29 avril 2019 08h00, au mercredi 29 mai 2019 16h30
Par arrêté n°19/091/CM de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille Provence en date du 4 avril 2019, la procédure de modification si ...
Enquête Publique: Historique
Du mardi 23 avril 2019 09h00, au mercredi 29 mai 2019 17h00
La commune de La Penne-Sur-Huveaune a prescrit la révision générale de son Plan d’Occupation des Sols (POS), valant élaboration du Plan Local d’Urbani ...
Concertation: PLAN MÉTROPOLITAIN DE PRÉVENTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
Du lundi 01 avril 2019 09h00, au mardi 30 avril 2019 18h00
Le 19 octobre 2017, le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a approuvé le Schéma Métropolitain de Gestion des Déchets qui fixe les axes pri ...
Enquête Publique: Modification de droit commun n° 2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Lançon-Provence
Du mercredi 20 mars 2019 09h00, au vendredi 19 avril 2019 17h30
Cette procédure doit permettre d'apporter les ajustements aux documents constitutifs du Plan Local d'Urbanisme,  en vue d'asseoir et d'accompagne ...
Enquête Publique: MODIFICATION N°2 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.) - ENQUÊTE PUBLIQUE
Du lundi 18 mars 2019 09h00, au vendredi 19 avril 2019 17h00
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Rousset a initialement été approuvé le 23 juillet 2015. Concomitamment à l’approbation de la modif ...
Enquête Publique: Révision du Plan d'Occupation des Sols de la ville de Fos-sur-Mer en forme de Plan Local d'Urbanisme
Du mercredi 13 mars 2019 09h00, au vendredi 19 avril 2019 17h00
Cette procédure porte sur la révision du Plan d’Occupation des Sols de la ville de Fos-sur-Mer en forme de Plan Local d’Urbanisme. Les  ...
Consultation: Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Rognac
Du lundi 25 février 2019 08h30, au mercredi 27 mars 2019 17h15
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune de Rognac a été approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 30 juin 2017.Ses annexes ont é ...
Enquête Publique: Déclaration de projet de centrale photovoltaïque emportant mise en compatibilité du PLU de Sénas
Du lundi 25 février 2019 08h30, au mercredi 27 mars 2019 17h30
La déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Sénas  a pour objet de permettre l'impl ...
Concertation: Registre de Concertation Publique Révision Allégée n°2 du PLU de la commune de Ventabren
Du lundi 28 janvier 2019 08h30, au mercredi 06 mars 2019 17h30
Par délibération n°URB 007-5138/18/CM en date du 13 décembre 2018, le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence a prescrit la révision allégée n° ...
Concertation: Révision allégée n°2 - PLU de la commune des Pennes Mirabeau - Territoire du Pays d'Aix
Du vendredi 25 janvier 2019 08h00, au mercredi 09 décembre 2020 11h10
La procédure de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune des Pennes Mirabeau a été engagée par délibération du Conseil de Mé ...
Concertation: Révision allégée n°3 - PLU de la commune des Pennes Mirabeau - Territoire du Pays d'Aix
Du vendredi 25 janvier 2019 08h00, au vendredi 31 janvier 2020 11h16
La procédure de révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune des Pennes Mirabeau a été engagée par délibération du Conseil de Mé ...
Concertation: Révision allégée n°4 - PLU de la commune des Pennes Mirabeau - Territoire du Pays d'Aix
Du vendredi 25 janvier 2019 08h00, au vendredi 31 janvier 2020 11h18
La procédure de révision allégée n°4 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune des Pennes Mirabeau a été engagée par délibération du Conseil de Mé ...
Concertation: Elaboration du Plan de Déplacements Urbains de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Du lundi 21 janvier 2019 16h00, au lundi 24 juin 2019 00h00
Compte tenu des enjeux d’amélioration des mobilités à l’échelle de la Métropole Aix-Marseille-Provence tant pour les habitants que pour les acteurs so ...
Enquête Publique: Plan Local d'Urbanisme intercommunal & Périmètre Délimité des Abords des monuments historiques
Du lundi 14 janvier 2019 09h00, au lundi 04 mars 2019 17h00
Le futur PLUi est le premier document d’urbanisme qui couvrira les 18 communes du Territoire Marseille Provence. Il propose une vision d’ensemble de l ...
Enquête Publique: Plan Local d'Urbanisme de la commune de Châteauneuf Le Rouge
Du lundi 14 janvier 2019 08h30, au mercredi 13 février 2019 17h00
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est un document stratégique de planification urbaine, opérationnel et prospectif. Il remplace le Plan d’Occupation des ...
Consultation: Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement
Du mardi 01 janvier 2019 09h00, au jeudi 28 février 2019 17h00
Du 1er janvier au 28 février 2019, une consultation publique est organisée dans les 18 communes du Territoire Marseille Provence. Elle concerne le pro ...
Enquête Publique: Mise en compatibilité Pavillon du Lac - Plan Local d'Urbanisme de Marseille
Du lundi 19 novembre 2018 08h00, au mercredi 19 décembre 2018 17h00
Le projet de mise en valeur du Pavillon du Lac du Parc Borély dans le 8ème arrondissement de Marseille,  permettra d’offrir aux usagers mais auss ...
Consultation: Le projet de modification simplifiée n°1 du PLU de la commune du Puy Sainte Réparade
Du lundi 12 novembre 2018 08h30, au vendredi 14 décembre 2018 17h30
La procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune du Puy-Sainte-Réparade a été engagée le 27 novembre 2017 afi ...