Enquête publique pour le déploiement des lignes BHNS (Bus à Haut Niveau de Service) B et C et ses
aménagements associés sur Aubière, Aulnat, Chamalières, Clermont-Ferrand, Cournon d'Auvergne, Durtol et Royat
Ouvert le 19/06/2023 à 09 heures, ce registre est clos depuis le 21/07/2023 à 12 heures
Conformément aux termes de l'Arrêté Préfectoral du Lundi 22 Mai 2023, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Mairie - Clermont-Ferrand - 10, Rue Philippe Marcombes - 63033 Clermont-Ferrand Cedex 1.
Pièce F01 I Dossier d'autorisation de porter atteinte aux alignements d'arbres - octobre 2022
8.01 Mo
Pièce F01 II Diagnostic phytosanitaire du patrimoine arboré partie 1 - mai 2021
1.97 Mo
Pièce F01 III Diagnostic phytosanitaire du patrimoine arboré partie 2 - aout 2021
3.22 Mo
13
Pièce F01 0 Dossier d'autorisation de porter atteinte aux alignements d'arbres
21.92 Mo
14
Pièce F02 Plan de situation 1-25000 - octobre 2022
1.04 Mo
15
Pièce F03 Eléments graphiques - octobre 2022
437.64 Ko
16
Pièce G01 I ADDENDUM au dossier d'autorisation environnementale - courrier du 20 juin 2023 de la Direction Départementale des Territoires et réponse du SMTC-AC
25.58 Mo
17
Pièce G01 II ADDENDUM Copie CERFA ICPE Annexes CEM Etude flux thermique - février 2023
17.07 Mo
18
Pièce G02 DAE Avis de l'AE et mémoire en réponse
2.09 Mo
19
Pièce G03 ADDENDUM Synthèse des ouvrages soumis à permis de construire ou permis d'aménager - mai 2023