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MODIFICATION SIMPLIFIÉE PLUI - MONT ST MICHEL
Ouvert le 03/06/2025 à 08 heures 30, ce registre sera clos le 04/07/2025 à 16 heures
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DOSSIER
Conformément aux termes de l'Arrêté du Président de la Communauté d'Agglomération du Lundi 23 Décembre 2024, l'ensemble du dossier de consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête .
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1- Arrêté de prescription de la modification simplifiée
2.12 Mo
2- Description des caractéristiques de la procédure
859.87 Ko
03-Dossier consultation publique
3- Délibération de Mise à Disposition au public
1.96 Mo
4- Résumé Avis PPA et communes
221.21 Ko
Annex 1 - Présentation des évolutions du zonage
2.27 Mo
Annexe 2 - Présentation des évolutions des OAP
2.31 Mo
Avis des Personnes Publiques Associées
250430 Avis de l Autorité Environnementale
100.56 Ko
250509 Avis commune de Dragey-Ronthon
212.56 Ko
250512 Avis de l INAO
325.40 Ko
250514 Avis de la DDTM
55.99 Ko
250523 Avis commune de Genets
243.58 Ko
250527 Avis commune de Dragey-Ronthon
194.84 Ko
Extrait des Pièces modifiées
0 LISTE DES PIECES MODIFIEES
206.41 Ko
9 PLUi AMSM OAP
35.66 Mo
11 PLUi AMSM reglement graphique 40000eme
58.52 Mo
13.01 PLUi AMSM Atlas 10000eme 9 plans
20.25 Mo
13.02 PLUi AMSM Atlas 10000eme 9 plans
13.89 Mo
13.03 PLUi AMSM Atlas 10000eme 9 plans
14.88 Mo
13.04 PLUi AMSM Atlas 10000eme 9 plans
25.30 Mo
13.05 PLUi AMSM Atlas 10000eme 9 plans
12.60 Mo
13.06 PLUi AMSM Atlas 10000eme 9 plans
16.77 Mo
13.07 PLUi AMSM Atlas 10000eme 9 plans
20.24 Mo
13.08 PLUi AMSM Atlas 10000eme 9 plans
16.33 Mo
13.09 PLUi AMSM Atlas 10000eme 9 plans
14.10 Mo
15 PLUi AMSM reglement ecrit
6.60 Mo
18 PLUi AMSM servitude utilite publique liste et fiches
24.81 Mo
33 PLUi AMSM perimetre secteurs relatif aux taux taxe amenagement
241.69 Ko
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