DEMANDE D’AUTORISATION PRESENTEE PAR LA SOCIETE CEMEX CONCERNANT L'EXPLOITATION D’UNE CARRIERE DE ROCHE SITUEE AUX LIEUX-DITS « LA FENDEILLE » ET « PISTRE » SUR LA COMMUNE DE SOREZE DANS LE TARN

Ouverte le 22/04/2025 à 09 heures, la participation sera close le 23/07/2025 à 17 heures

Documents et dossier

Veuillez patienter ... Chargement des documents

Retour à l'accueil  Notifications
DOSSIER
Tout déployer Tout fermer
LE PROJET
1.10 Mo

PIECES ADMINISTRATIVES

ATX CEMEX Soreze Certificat de depot 2025 02
850.79 Ko
Avis CSE CEMEX
146.09 Ko
PJ60 Garanties financières
3.02 Mo
2025 03 25 courrier recevabilité
429.08 Ko
PJ3 Maitrise fonciere comp
1.51 Mo
PJ47 Capacité technique financière comp
8.31 Mo
PJ62 Avis propriétaire
803.08 Ko
PJ63 Avis maire
964.83 Ko
PJ79 Respect prescriptions AM 2012
2.85 Mo
fichierAccuseReception
1.63 Ko
fichierSyntheseDepotTeleprocedure
13.80 Ko

PIECES TECHNIQUES

Description du projet
PJ46 description projet
50.64 Mo
Sorèze - résumé technique
8.22 Mo
Dossier des plans
PJ1 Localisation du Projet
4.83 Mo
PJ2 Cadastre
2.75 Mo
PJ48 Plan ensemble
3.89 Mo
Etude d'impact
PJ4 Etude d'impact
75.84 Mo
PJ4bis Etudes spécifiques
278.98 Mo
Etude de dangers
PJ49 Etude de danger
7.90 Mo
Résumés non techniques
PJ4ter PJ7 Résumé non technique comp
8.22 Mo
PJ70 Plan gestion déchets extraction
3.33 Mo

Partie destinée à recevoir les avis des services

Avis ARS
1.06 Mo
Avis de l'Autorité Environnementale Document attendu le 24/05/2025
Commission Locale de l'Eau Document attendu le 09/05/2025
Direction Régionale des Affaires Culturelles Document attendu le 09/05/2025

Partie destinée à recevoir les avis des collectivités

Sorèze 
964.83 Ko
Cahuzac Document attendu le 02/06/2025
Dourgne Document attendu le 02/06/2025
Durfort Document attendu le 02/06/2025
Les Brunels Document attendu le 02/06/2025
Les Cammazes Document attendu le 02/06/2025
Saint-Amancet Document attendu le 02/06/2025
Communauté de communes Canal du Midi Document attendu le 02/06/2025
Conseil départemental du Tarn Document attendu le 02/06/2025
Retour à l'accueil  Notifications
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des informations personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant pendant toute la durée de l’enquête à l'éditeur du registre dont les coordonnées figurent dans la page mentions légales.
Mentions légales  Charte d'utilisation  Données personnelles
Ce site de consultation du public par voie électronique est un service de Registre Numérique © Publilégal 2014 - 2025