Dossier de consultation du public par voie électronique Demande d’autorisation présentée par la société LHYFE en vue d’augmenter ses capacités de stockage d’hydrogène située au lieu-dit «Les Prious

DOSSIER

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PIECE 0 - GUIDE DE LECTURE
787.24 Ko

PARTIE A - PIECES TECHNIQUES

1 Description du projet

1.1 Présentation non Technique

541.96 Ko

1.2 Présentation des Procédés

435.93 Ko

1.3 Capacités techniques et financières

397.72 Ko

2 Dossier des plans

2.1 Plan de situation du projet (1/25000ème)

490.25 Ko

2.2 Plan masse du projet 1/400ème

1.56 Mo

Plan masse des réseaux 1/400ème

1.85 Mo

3 Résumés non techniques

3.1 RNT Etude d'incidence

766.75 Ko

3.2 RNT étude de dangers

490.94 Ko

4 Etude d'incidence

4.1 Etude d'incidence

3.48 Mo

4.2 Annexes Etude d'incidence

38.83 Mo

5 Etude de dangers

34.18 Mo

6 Compléments en réponse au courrier des services du 19/11/2024

1.14 Mo

PARTIE B - PIECES ADMINISTRATIVES

1 Courrier recevabilité dossier complet du 01/2025 (après compléments)

464.96 Ko

2 Accusé réception DAEU LHYFE

1.60 Ko

3 Fiche synthèse Dépôt Teleprocédure

9.92 Ko

4 Décision de dispense d'étude d'impact

405.52 Ko

5 Avis de remise en état du site après l'arrêt définitif de l'exploitation

686.24 Ko

6 Justificatif de la maitrise foncière

614.21 Ko

7 20221006_Récépissé Dépôt Complet_PC_BESSIERES

740.56 Ko

PARTIE C - AVIS DES SERVICES ET DES COLLECTIVITES

C1 Partie destinée à recevoir les avis des services, par ordre chronologique d'arrivée des pièces.

C1.1 025 03 21 lhyfe dde demande compléments

212.21 Ko

C1.2 2025 04 15 Question Commisison à LHYFE

64.53 Ko

C1.3 2025 04 24 DAEU LHYFE BESSIERES Réponses LHYFE DDT DREAL

1.78 Mo

C2 Partie destinée à recevoir les avis des collectivités par ordre chronologique d'arrivée des pièces

Commune de Bessières

758.29 Ko

Commune de La Magdeleine sur Tarn Absence d’avis résultant de l’expiration des délais imparti

Commune de Mirepoix sur Tarn

369.15 Ko

Commune de Layrac sur Tarn

953.15 Ko

Commune de Montjoire

71.69 Ko

Commune de Paulhac Absence d’avis résultant de l’expiration des délais imparti

Communauté de communes de Val'Aïgo Absence d’avis résultant de l’expiration des délais imparti

Communauté de communes des Coteaux du Girou

731.67 Ko

Conseil Départemental de Haute Garonne

48.44 Ko

PARTIE D - REUNIONS PUBLIQUES

2025 02 26 CR réunion LHYFE définitif

2.71 Mo

Demande d’autorisation présentée par la société LHYFE en vue d’augmenter ses capacités de stockage d’hydrogène située au lieu-dit «Les Prious » sur la commune de Bessières en Haute-Garonne

Ouverte le 11/02/2025 à 09 heures, la participation sera close le 14/05/2025 à 17 heures

Documents et dossier

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PARTIE A - PIECES TECHNIQUES

1 Description du projet

2 Dossier des plans

3 Résumés non techniques

4 Etude d'incidence

PARTIE B - PIECES ADMINISTRATIVES

PARTIE C - AVIS DES SERVICES ET DES COLLECTIVITES

C1 Partie destinée à recevoir les avis des services, par ordre chronologique d'arrivée des pièces.

C2 Partie destinée à recevoir les avis des collectivités par ordre chronologique d'arrivée des pièces

PARTIE D - REUNIONS PUBLIQUES

Demande d’autorisation présentée par la société LHYFE en vue d’augmenter ses capacités de stockage d’hydrogène située au lieu-dit «Les Prious » sur la commune de Bessières en Haute-Garonne

Ouverte le 11/02/2025 à 09 heures, la participation sera close le 14/05/2025 à 17 heures

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