REVISION-SCOT-GRAND-DOUAISIS

Ouvert le 19/08/2019 à 00 heures par la commission d'enquête , ce registre sera clos le 23/09/2019 à minuit

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE

DOSSIER D'ENQUÊTE :
Conformément aux termes de l'Arrêté du Président du syndicat mixte du lundi 15 juillet 2019, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Syndicat Mixte du Scot du Grand Douaisis - 36, Rue Francois Pilatre de Rozier - 59500 Douai.
Résumé non technique
763.94 Ko
RAPPORT DE PRÉSENTATION 1
74.27 Mo
RAPPORT DE PRÉSENTATION 2
53.97 Mo
PADD
1.97 Mo
DOO & DAAC
6.13 Mo
Bilan de la concertation
3.16 Mo
Délibérations
7.16 Mo
Avis des PPA
18.39 Mo
Arrêté d'ouverture d'enquête publique
1.93 Mo
Avis d'enquête publique
153.76 Ko
Mémoire en réponse Autorité Environnementale
326.55 Ko