ETUDE D’IMPACT MENEE DANS LE CADRE DU PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER DE MARLIOZ

Ouvert le 03/01/2023 à 08 heures 30 par le commissaire enquêteur, ce registre sera clos le 07/02/2023 à 17 heures

Dossier d'enquête publique

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DOSSIER D'ENQUÊTE
Conformément aux termes de l'Arrêté du Président de la Communauté d'Agglomération du Mardi 29 Novembre 2022, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête siège de Grand Lac - 1500, Boulevard Lepic - 73100 Aix-les-Bains.

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Etude d'impact Quartier Marlioz VF
59.48 Mo

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Avis MRAE Site internet DREAL
39.40 Ko