Veuillez patienter ... Chargement des documents
DOSSIER D'ENQUÊTE
Conformément aux termes de l'Arrêté Préfectoral du Vendredi 04 Avril 2025, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Mairie de Saint-Cloud - 13 , Place Charles-de-Gaulle - 92211 Saint-Cloud.
SOMMAIRE ENQUETE PUBLIQUE
Étude d'incidences du dossier d'autorisation environnementale au titre de la Loi sur l'Eau (date d'édition : novembre 2024)
Étude d'incidences du dossier d'autorisation environnementale au titre de la Loi sur l'Eau - résumé non technique (date d'édition : novembre 2024)
Annexe 17 - Avis ARS Ressource en eau Novembre 2023
Annexes 15 et 16 - Etude acoustique et qualité de l'air
Mémoire en réponse à l'avis n°2 de l'Autorité Environnementale, comprenant copie (p.5) de l'avis n°2 de l'Autorité Environnementale adopté le 10 octobre 2024 (date d'édition : février 2025)
Résumé non technique du mémoire en réponse à l'avis n°2 de l'Autorité Environnementale adopté le 10 octobre 2024 (date d'édition : février 2025)
Annexe 1 au mémoire en réponse n°2 : étude d'impact sur la circulation du réaménagement de la Place Clémenceau sur les abords de la RD7, rapport d'étude (date d'édition : janvier 2025)
Annexe 2 au mémoire en réponse n°2, modélisation statique RD7/Place Clémenceau, comparaison des résultats d'affectation (date d'édition : janvier 2025)
Annexe 3 au mémoire en réponse n°2, coupes des aménagements de berges, impacts et mesures associées (date d'édition : novembre 2024)