Attention : Pour accéder à toutes les fonctionalités du registre numérique, vous devez activer JavaScript sur votre navigateur. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur. Une fois JavaScript activé ce message disparaitra. .uploadfilebloc { display: none; }

Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Rodez

Ouvert le 04/04/2022 à 00 heure, ce registre sera clos le 31/12/2024 à minuit

Le projet

Veuillez patienter ... Chargement des documents

Retour à l'accueil

DOSSIER

Tout déployer Tout fermer

dépliant PSMV 12 2022
3.66 Mo

Plan périmètre PSMV Rodez
3.86 Mo

Dossier Etude de Délimitation
23.44 Mo

Pièces Administratives

Arrêté prefectoral Prescription PSMV

242.25 Ko

Deliberation périmètre PSMV 201006 187 DL

562.58 Ko

Deliberation étude de délimitation 181218 280 DL PSMV Rodez

426.85 Ko

2022 A 439 habilitation visites PSMV abrogation certifiée exécutoire

107.56 Ko