PPVE Hem Tribonnerie 2 - 2ème procédure - MISE À DISPOSITION DE L'ÉTUDE D'IMPACT ET DU DOSSIER DE CRÉATION DE ZAC

Ouvert le 01/09/2023 à 00 heures, ce registre est clos depuis le 01/10/2023 à minuit

DOCUMENTS

Veuillez patienter ... Chargement des documents

Retour à l'accueil
DOSSIER
Tout déployer Tout fermer

1
00. Delibération MEL du 28.06.19
1.18 Mo

2
01. projet de dossier de création de la ZAC
1.51 Mo

01. Délibération MEL Lancement concertation
153.28 Ko
02. Délibération MEL bilan phase 1
185.75 Ko
01. Délibération MEL lancement concertation phase 2
185.75 Ko
02. Réunion publique bilan phase 1 lancement phase 2.pdf
1.88 Mo
03. Réunion publique bilan ateliers phase 2.pdf
2.41 Mo
01. Deliberation MEL lancement phase 3
232.22 Ko
02. Réunion publique 6 juillet 2021
3.39 Mo
03. Délibération MEL bilan concertation phase 3
516.55 Ko
04. Délibéraion MEL modificative bilan phase 3
204.60 Ko
05. Bilan de la concertation phase 3
940.07 Ko
20230525 HEM RNT
1.05 Mo
03. Etude d'Impact
32.60 Mo

5
04. Avis de l'autorité environnementale
743.48 Ko

01. Mémoire en réponse à l'avis de la MRAE
4.15 Mo
02. Annexe 1 Compléments au Résumé non technique
890.16 Ko
03. Annexe 2 Compléments Etude Air et Santé
12.79 Mo
04. Annexe 3 Compléments Faune Flore
6.13 Mo

7
06. Avis commune de Hem
1.36 Mo

8
07. Contributions du public émises du 12.06 au 16.07.23
9.54 Mo

Retour à l'accueil
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des informations personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant pendant toute la durée de l’enquête à l'éditeur du registre dont les coordonnées figurent dans la page mentions légales.
Mentions légales  Charte d'utilisation  Données personnelles
Ce registre dématérialisé de participation électronique du public est un service de Registre Numérique © Publilégal 2014 - 2024