PLAN DE PROTECTION DE L'ATMOSPHÈRE Saint-Étienne - Loire-Forez (PPA3 SELF)

Ouvert le 21/11/2022 à 09 heures par la commission d'enquête, ce registre sera clos le 29/12/2022 à 12 heures

Dossier d'enquête publique

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DOSSIER D'ENQUÊTE

Conformément aux termes de l'arrêté préfectoral, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête et dans les lieux d'enquête désignés en page d'accueil.

1 Sommaire
67.88 Ko
2 Pages de garde
2.95 Mo
3 Intercalaires
2.23 Mo
Pièce 0 Notice explicative
246.93 Ko
Pièce 1 Rapport de présentation PPA3
9.91 Mo
Pièce 1A Plan d'actions PPA3
1.17 Mo
Pièce 1B Résumé non technique du rapport de présentation PPA3
1.99 Mo
Pièce 2A Évaluation quinquennale PPA2
5.89 Mo
Pièce 2B Évaluation quinquennale PPA2
3.23 Mo
Pièce 3A Déclaration d'intention Concertation préalable
3.92 Mo
Pièce 3B Dossier Concertation publique prélable
10.79 Mo
Pièce 3C Bilan de la concertation publique
634.63 Ko
Pièce 4 Modélisation du PPA3 à échéance 2027
5.27 Mo
Pièce 5 Dispositif de gestion des épisodes de pollution atmosphérique
9.10 Mo
Pièce 6A 1 Support de présentation CODERST
2.27 Mo
Pièce 6A 2 Compte rendu Avis du CODERST
196.03 Ko
Pièce 6B Organes délibérants – synthèse des avis
578.35 Ko
Pièce 6C 1 Rapport d’évaluation environnementale stratégiqueEES
11.75 Mo
Pièce 6C 2 Résumé non technique de l’EES
3.26 Mo
Pièce 6C 3 Avis de l’autorité environnementale (AE) 2022 51
2.56 Mo
Pièce 6C 4 Mémoire en réponse à l’Avis de l’AE
1.88 Mo
Pièce 7A Lettre d'information Causons d'Ozone
2.96 Mo
Pièce 7B Plan régional Ozone Extraits
612.54 Ko
Pièce 8 SRADDET Résumé
930.14 Ko
Pièce 9 Glossaire
69.98 Ko