PROJET DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LFA ET ABROGATION DE CARTES COMMUNALE

Ouvert le 03/01/2022 à 09 heures par la commission d'enquête, ce registre sera clos le 10/02/2022 à 12 heures

Dossier d'enquête publique

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DOSSIER D'ENQUÊTE

Conformément aux termes de l'Arrêté du Président de la Communauté d'Agglomération du Mardi 30 Novembre 2021, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Loire Forez agglomération - 17, Boulevard de la Préfecture - 42600 Montbrison.

Le dossier numérique et papier complet est également disponible  en mairie de Bard, Boisset-lès-Montrond, Chalmazel-Jeansagnière, Champdieu, Lézigneux, Saint-Just Saint-Rambert et Sury le Comtal.

Dans les autres mairies, le dossier papier comprend le PADD, les OAP, le règlement écrit et le règlement graphique de la communes concernées ainsi que les documents administratifs de l’enquête publique et les avis des communes et des personnes publiques associées. Le dossier complet est disponible au format numérique dans ces lieux d’enquête.

Utilisation des planches graphiques des dossiers 2 et 3 : Pour choisir la planche désirée, consulter d’abord la planche d’assemblage n°0 pour la repérer par son numéro puis ouvrir la planche portant ce numéro (exemple : pour Bard ouvrir la planche 23.24  ou 17 selon le secteur de la commune, comme repéré sur la planche 0

Sommaire détaillé dossier d'enquête publique du PLUi
935.10 Ko

Notice d'enquête publique
1.67 Mo
Résumé non technique (extrait de l'évaluation environnementale du PLUi)
1.12 Mo
2021ARR662 arrêté d'enquête publique
5.96 Mo
Avis d'enquête publique
190.88 Ko
Avis des personnes publiques associées (PPA) et de la MRAe
98.05 Mo
Analyse des avis des PPA
465.96 Ko
Avis des communes
67.46 Mo
nomination commission enquete
82.23 Ko
Avis d'enquête publique Parution Le Progrès du 9 décembre 2021
293.55 Ko
Avis d'enquête publique Parution L'Essor du 10 décembre 2021
911.19 Ko
Avis d'enquête publique Parution Le Progrès du 4 janvier 2022
297.01 Ko
Avis d'enquête publique Parution L'Essor du 7 janvier 2022
630.91 Ko
Pièces administratives
60.95 Mo
Rapport de présentation - tome 0- introduction
51.09 Mo
Rapport de présentation - tome 1 - diagnostic territorial
105.82 Mo
Rapport de présentation - tome 2 - Etat initial de l'environnement
12.28 Mo
Rapport de présentation - tome 3 - articulation aux documents supérieurs
3.08 Mo
Rapport de présentation - tome 4 - Justifications
5.36 Mo
Rapport de présentation - tome 5 - Evaluation environnementale
98.48 Mo
Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
55.18 Mo
Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) sectorielles
83.59 Mo
Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) patrimoniales
55.25 Mo
Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) transports et déplacements
56.13 Mo
Règlement écrit
51.53 Mo
Annexe au règlement écrit
52.88 Mo
Planche n°0 : planche de repérage (présentation du découpage de l'ensemble des planches)
2.17 Mo
Planche n°1 : Nord-Ouest de Chalmazel
2.85 Mo
Planche n°2 : Nord-Est de Chalmazel - Nord-Ouest de Saint-Just-en-Bas
3.34 Mo
Planche n°3 : Nord-Est de Saint-Just-en-Bas - Ouest de Palogneux - Nord-Ouest de Saint-Georges-en-Couzan
3.30 Mo
Planche n°4 : Est de Palogneux - Nord-Est de Saint-Georges-en-Couzan
3.04 Mo
Planche n°5 : Sud-Ouest de Chalmazel - extrémité Nord-Ouest de Sauvain
2.92 Mo
Planche n°6 : Sud-Est de Chalmazel - Centre-Nord de Sauvain
3.80 Mo
Planche n°7 : Extrémité Est de Chalmazel-Jeansagnière - Sud-Est de Saint-Just-en-Bas - Sud-Ouest de Saint-Georges-en-Couzan - Est de Sauvain - Nord-Ouest de Saint-Bonnet-le-Courreau
3.95 Mo
Planche n°8 : Sud-Est de Saint-Georges-en-Couzan - Nord-Est de Saint-Bonnet-le-Courreau
3.57 Mo
Planche n°9 : Extrémité Est de Saint-Bonnet-le-Courreau - Nord de Pralong - extrémité Ouest de Chalain-D'Uzore
3.18 Mo
Planche n°10 : Chalain-d'Uzore - Extrémité Nord de Champdieu - Centre de Saint-Paul-d'Uzore
3.03 Mo
Planche n°11 : Extrémité Est de Saint-Paul-d'Uzore - Nord de Mornand-en-Forez - extrémité Ouest de Magneux-Haute-Rive
2.91 Mo
Planche n°12 : Magneux-Haute-Rive - extrémité Nord de Chalain-le-Comtal
2.72 Mo
Planche n°13 : Extrémité Sud de Chalmazel-Jeansagnière - extrémité Ouest de Sauvain - Extrémité Ouest de Saint-Bonnet-le-Courreau
2.40 Mo
Planche n°14 : Sud de Sauvain - Sud-Ouest de Saint-Bonnet-le-Courreau - Extrémité Ouest de Roche
2.75 Mo
Planche n°15 : Centre-Sud de Saint-Bonnet-le-Courreau - Centre de Roche
3.37 Mo
Planche n°16 : Sud-Est de Saint-Bonnet-le-Courreau - Est de Roche - Ouest de Châtelneuf - Ouest d'Essertines-en-Châtelneuf - Extrémité Nord de Lérigneux
4.09 Mo
Planche n°17 : Sud de Pralong- Est de Châtelneuf - Est d'Essertines-en-Châtelneuf - Ouest de Champdieu - Extrémité Nord-Est de Bard - Extrémité Nord-Ouest de Montbrison
4.04 Mo
Planche n°18 : Est de Champdieu - Extrémité Sud-Ouest de Saint-Paul-d'Uzore - Nord de Montbrison - Ouest de Savigneux
5.69 Mo
Planche n°19 : Extrémité Sud-Est de Saint-Paul-d'Uzore - Sud de Mornand-en-Forez - Est de Savigneux - Ouest de Chalain-le-Comtal - Est de Grézieux-le-Fromental - Extrémité Nord de Précieux
3.22 Mo
Planche n°20 : Centre-de Chalain-le-Comtal - Est de Grézieux-le-Fromental - Ouest de Boisset-lès-Montrond - Nord-Ouest de L'Hôpital-le-Grand
3.03 Mo
Planche n°21 : Extrémité Est de Chalain-le-Comtal - Est de Boisset-lès-Montrond- Extrémité Nord-Est de L'Hôpital-le-Grand - Nord d'Unias
3.51 Mo
Planche n°0 : planche de repérage (présentation du découpage de l'ensemble des planches)
2.17 Mo
Planche n°22 : Extrémité Sud-Ouest de Roche - Ouest de Lérigneux
2.53 Mo
Planche n°23 : Extrémité Sud-Est de Roche - Est de Lérigneux - Ouest de Bard - Ouest de Verrières-en-Forez - Extrémité Nord-Ouest de Chazelles-sur-Lavieu - Extrémité Nord de Gumières
3.79 Mo
Planche n°24 : Est de Bard - Est de Verrières-en-Forez - Ouest d'Ecotay-l'Olme - Ouest de Lézigneux - Extrémité Nord de Lavieu
4.36 Mo
Planche n°25 : Est d'Ecotay-l'Olme - Sud-Ouest de Montbrison - Centre-et Nord-Est de Lézigneux - Ouest et centre de Saint-Thomas la Garde - Extrémité Nord-Ouest de Saint-Georges-Haute-Ville
5.53 Mo
Planche n°26 : Extrémité Sud-Est de Montbrison - Extrémité Sud de Savigneux - Ouest de Précieux - Extrémité Est de Saint-Thomas-la-Garde - Nord-Ouest de Saint-Romain-le-Puy - Nord-Est de Saint-Georges-Haute-Ville
4.42 Mo
Planche n°27 : Extrémité Sud de Grézieux-le-Fromental - Est de Précieux - Ouest et Sud-Ouest de L'Hôpital-le-Grand - Nord-Est de Saint-Romain-le-Puy - Nord-Ouest de Sury-le-Comtal
3.44 Mo
Planche n°28 : Sud d'Unias - Nord-Est de L'Hôpital-le-Grand - Craintilleux - Extrémité Nord-Est de Sury-le-Comtal - Ouest de Veauchette - Nord de Saint-Cyprien
3.59 Mo
Planche n°29 : Est de Veauchette
3.15 Mo
Planche n°30 : Ouest de Chazelles-sur-Lavieu - Ouest de Gumières
3.01 Mo
Planche n°31 : Est de Chazelles-sur-Lavieu - Est de Gumières - Ouest de Lavieu - Ouest de Margerie-Chantagret
3.73 Mo
Planche n°32 : Est de Lavieu - Sud de Lézigneux - Est de Margerie-Chantagret - Sud-Ouest de Saint-Georges-Haute-Ville - Extrémité Ouest de Boisset-Saint-Priest
3.73 Mo
Planche n°33 : Sud-Est de Saint-Georges-Haute-Ville - Sud de Saint-Romain-le-Puy - Nord et centre de Boisset-Saint-Priest - Extrémité Sud-Ouest de Sury-le-Comtal - Extrémité Nord-Ouest de Saint-Marcellin-en-Forez
3.85 Mo
Planche n°34 : Sud de Sury-le-Comtal - extrémité Est de Boisset-Saint-Priest - Extrémité Ouest de Bonson - Nord de Saint-Marcellin-en-Forez
5.03 Mo
Planche n°35 : Extrémité Est de Sury-le-Comtal - Saint-Cyprien - Bonson - Extrémité Nord-Est de Saint-Marcellin-en-Forez - Nord-Ouest de Saint-Just Saint-Rambert
5.72 Mo
Planche n°36 : Nord-Est de Saint-Just Saint-Rambert
4.32 Mo
Planche n°37 : Extrémité Sud de Boisset-Saint-Priest - Sud-Ouest de Saint-Marcellin-en-Forez - Nord-Ouest de Périgneux
3.41 Mo
Planche n°38 : Sud de Saint-Marcellin-en-Forez - Extrémité Sud-Ouest de Saint-Just Saint-Rambert - Nord-Est de Périgneux - Extrémité Ouest de Chambles
4.28 Mo
Planche n°39 : Sud-Ouest de Saint-Just Saint-Rambert - Nord et Centre de Chambles
3.91 Mo
Planche n°40 : Sud-Est de Saint-Just Saint-Rambert - Extrémité Est de Chambles
3.31 Mo
Planche n°41 : Sud-Ouest de Périgneux
2.89 Mo
Planche n°42 : Sud-Est de Périgneux - Extrémité Sud-Ouest de Chambles
3.17 Mo
Planche n°43 : Sud de Chambles
2.89 Mo
Bard
2.63 Mo
Boisset-Lès-Montrond
2.63 Mo
Boisset-Saint-Priest
2.42 Mo
Bonson
3.82 Mo
Chalain-d'Uzore
2.43 Mo
Chalain-le-Comtal
2.31 Mo
Chalmazel-Jeansagnière (Chalmazel)
2.69 Mo
Chalmazel-Jeansagnière (Jeansagnière)
2.45 Mo
Chambles
2.56 Mo
Champdieu
2.74 Mo
Châtelneuf
2.70 Mo
Chazelles-sur-Lavieu
2.66 Mo
Craintilleux
2.73 Mo
Ecotay-l'Olme
3.20 Mo
Essertines-en-Châtelneuf
2.61 Mo
Grézieux-le-Fromental
2.19 Mo
Gumières
2.54 Mo
L'Hôpital-le-Grand
2.61 Mo
Lavieu
2.72 Mo
Lérigneux
2.72 Mo
Lézigneux
2.80 Mo
Magneux-Haute-Rive
2.33 Mo
Margerie-Chantagret
2.58 Mo
Montbrison
4.25 Mo
Mornand-en-Forez
2.38 Mo
Palogneux
2.41 Mo
Périgneux
2.53 Mo
Pralong
2.38 Mo
Précieux
2.52 Mo
Roche
2.66 Mo
Saint-Bonnet-le-Courreau
2.59 Mo
Saint-Cyprien
3.16 Mo
Saint-Georges-en-Couzan
2.50 Mo
Saint-Georges-Haute-Ville
2.77 Mo
Saint-Just-en-Bas
2.66 Mo
Saint-Marcellin-en-Forez
3.32 Mo
Saint-Paul-d'Uzore
2.42 Mo
Saint-Just Saint-Rambert (côté Saint-Just)
3.45 Mo
Saint-Just Saint-Rambert (côté Saint-Rambert)
3.59 Mo
Saint-Romain-le-Puy
3.15 Mo
Saint-Thomas-le-Garde
2.90 Mo
Sauvain
2.65 Mo
Savigneux
3.85 Mo
Sury-le-Comtal
3.31 Mo
Unias
2.53 Mo
Veauchette
2.65 Mo
Verrières-en-Forez
2.58 Mo
Notice des SUP
50.87 Mo
A9-ZAP-Bonson-St-Just-Sury- arrêté préfectoral
3.08 Mo
A9-ZAP-Bonson-St-Just-Sury- Rapport de présentation
17.70 Mo
A9-ZAP-St-Marcellin-en-Forez - Arrêté préfectoral
1.22 Mo
A9-ZAP-St-Marcellin-en-Forez - plan Nord
2.53 Mo
A9-ZAP-St-Marcellin-en-Forez - Plan Sud
1.84 Mo
A9-ZAP-St-Marcellin-en-Forez - Rapport de présentation
6.74 Mo
AC3-Reserve naturelle régionale - arrêté préfectoral
2.77 Mo
AC4-SPR-Champdieu- plan de repérage d'ensemble
1.43 Mo
AC4-SPR-Champdieu- rapport de présentation
40.27 Mo
AC4-SPR-Champdieu- plan de repérage (Bourg)
597.65 Ko
AC4-SPR-Champdieu- plan de repérage (La Corée)
215.76 Ko
AC4-SPR-Champdieu- Cahier des prescription
2.65 Mo
AC4-SPR-Champdieu- Règlement
335.44 Ko
AC4-SPR-Champdieu-4 plan de zonage d'ensemble
1.88 Mo
AC4-SPR-Champdieu- plan de zonage (Bourg)
1.02 Mo
AC4-SPR-Montbrison- Rapport de présentation
1.51 Mo
AC4-SPR-Montbrison- Règlement
1.76 Mo
AC4-SPR-St-Marcellin-en-Forez -Rapport de présentation
9.69 Mo
AC4-SPR-St-Marcellin-en-Forez - Règlement
390.86 Ko
AC4-SPR-St-Marcellin-en-Forez - Plan de zonage (Bourg)
417.50 Ko
AC4-SPR-St-Marcellin-en-Forez - plan de zonage d'ensemble
1.36 Mo
Déclaration d'utilité publique des travaux de prélèvement d'eau sur la commune d'Unias
8.56 Mo
I3 - Transport de gaz naturel - document de la DREAL
420.17 Ko
I3 - Transport de gaz naturel - réponse de GRT Gaz
308.19 Ko
PPRNPI Fleuve Loire à Craintilleux
Règlement de la zone verte
56.56 Ko
Arrêté préfectoral d'approbation
1.75 Mo
Dispositions générales
74.20 Ko
Zonage 1
1.26 Mo
Zonage 2
448.42 Ko
Règlement de la zone blanche
53.19 Ko
Règlement de la zone bleue
56.67 Ko
Règlement de la zone rouge
57.57 Ko
PPRNPI Fleuve Loire Grangent-Vauchette
Arrête préfectoral d'approbation
93.04 Ko
Dispositions générales
27.29 Ko
Règlement de la zone blanche
19.97 Ko
Règlement de la zone bleue
26.20 Ko
Règlement de la zone quadrillée
17.42 Ko
Règlement de la zone rouge
27.25 Ko
Règlement de la zone verte
25.97 Ko
Plan du PPRNPI sur la commune de Saint-Just Saint-Rambert
141.23 Ko
Plan du PPRNPI sur la commune de Saint-Just Saint-Rambert (2)
440.24 Ko
Plan du PPRNPI sur la commune de Saint-Just Saint-Rambert (3)
797.92 Ko
Plan du PPRNPI sur la commune de Saint-Just Saint-Rambert (4)
976.24 Ko
Plan du PPRNPI sur la commune de Saint-Just Saint-Rambert (5)
656.25 Ko
Plan du PPRNPI sur les communes de Saint-Just Saint-Rambert et Bonson
690.75 Ko
Plan du PPRNPI sur les communes de Bonson et Saint-Cyprien
957.70 Ko
Plan du PPRNPI sur la commune d'Andrézieux-Bouthéon
544.30 Ko
Plan du PPRNPI sur les communes de Saint-Cyprien et d'Andrézieux-Bouthéon
749.30 Ko
Plan du PPRNPI sur la commune d'Andrézieux-Bouthéon (2)
694.27 Ko
Plan du PPRNPI sur les communes de Saint-Cyprien et d'Andrézieux-Bouthéon (2)
476.07 Ko
Plan du PPRNPI sur la commune d'Andrézieux-Bouthéon (3)
391.09 Ko
Plan du PPRNPI sur la commune de Veauchette
391.87 Ko
Plan du PPRNPI sur les communes de Veauchette et d'Andrézieux-Bouthéon
485.57 Ko
Plan du PPRNPI sur la commune de Veauchette (2)
420.36 Ko
Plan du PPRNPI sur les communes de Veauchette et Veauche
440.81 Ko
Plan du PPRNPI sur la commune de Veauchette (3)
272.67 Ko
Plan du PPRNPI sur les communes de Veauchette et Veauche (2)
309.18 Ko
PPRNPI Fleuve Loire Marclopt-Chalain-Magneux-Chambeon-Saint-Laurent
Arrêté préfectoral
73.51 Ko
Commune de CHALAIN-LE-COMTAL - zonage règlementaire
1.49 Mo
Commune de CHAMBEON - zonage règlementaire
2.21 Mo
Commune de MAGNEUX-HAUTE-RIVE - zonage règlementaire
1.54 Mo
Commune de MARCLOPT - zonage règlementaire
0.97 Mo
Commune de SAINT-LAURENT-LA-CONCHE- zonage règlementaire
1.12 Mo
Règlement - Dispositions générales
24.76 Ko
Règlement -Zone blanche
19.03 Ko
Règlement -Zone bleue
25.00 Ko
Règlement -Zone rouge
26.04 Ko
Règlement -Zone verte
24.95 Ko
PPRNPI Fleuve Loire Unias- Cuzieu- Montrond- Boisset-lès-Montrond
Arrêté préfectoral
93.15 Ko
Commune de BOISSET-LES-MONTROND - Zonage
1.72 Mo
Commune de CUZIEU - Zonage
820.92 Ko
Commune de MONTROND-LES-BAINS - Zonage
1.52 Mo
Commune d'UNIAS - Zonage
647.94 Ko
Règlement - Dispositions générales
24.38 Ko
Règlement - Zone blanche
18.80 Ko
Règlement - Zone bleue
24.62 Ko
Règlement - Zone rouge
25.70 Ko
Règlement - Zone verte
24.65 Ko
Notice explicative de la servitudes T1
385.80 Ko
porter-à-connaissance
1.11 Mo
Planche n°0 : planche de repérage (présentation du découpage de l'ensemble des planches)
2.15 Mo
Planche n°1 : Nord de Chalmazel-Jeansagnière - Ouest de Saint-Just-en-Bas
4.05 Mo
Planche n°2 : Est de Saint-Just-en-Bas - Palogneux - Nord de Saint-Georges-en-Couzan
4.45 Mo
Planche n°3 : Sud de Chalmazel-Jeansagnière - Ouest de Sauvain - Extrémité Ouest de Saint-Bonnet-le-Courreau - Extrémité Ouest de Roche
3.54 Mo
Planche n°4 : Extrémité Sud Est de Chalmazel-Jeansagnière - Sud de Saint-Georges-en-Couzan - Est de Sauvain - Saint-Bonnet-le-Courreau - Roche - Ouest de Châtelneuf - Ouest d'Essertines-en-Châtelneuf - Extrémité Nord de Lérigneux
5.32 Mo
Planche n°5 : Pralong - Chalain-d'Uzore - Ouest de Saint-Paul-d'Uzore - Est de Châtelneuf - Champdieu - Est d'Essertines-en-Châtelneuf - Extrémité Nord de Bard - Nord de Montbrison - Ouest de Savigneux
7.20 Mo
Planche n°6 : Est de Saint-Paul-d'Uzore - Mornand-en-Forez - Magneux-Haute-Rive - Est de Savigneux - Ouest et Centre de Chalain-le-Comtal - Grézieux-le-Fromental - Ouest de Boisset-lès-Montrond -Extrémité Nord de Précieux - Nord-Ouest de l'Hôpital-le-Grand
3.81 Mo
Planche n°7 : Est de Chalain-le-Comtal - Est de Boisset-lès-Montrond - Nord-Est de L'Hôpital-le-Grand - Nord d'Unias
4.12 Mo
Planche n°8 : Extrémité Sud de Roche - Lérigneux - Ouest de Bard - Ouest de Verrières-en-Forez - Ouest de Chazelles-sur-Lavieu - Ouest de Gumières
3.52 Mo
Planche n°9 : Est de Bard - Est de Verrières-en-Forez - Ecotay-l'Olme - Sud-Ouest de Montbrison - Lézigneux - Ouest de Saint-Thomas-la-Garde - Est de Chazelles-sur-Lavieu - Est de Gumières - Lavieu - Ouest de Saint-Georges-Haute-Ville - Margerie-Chantagret- Extrémité Ouest de Boisset-St-Priest
7.91 Mo
Planche n°10 : Extrémité Sud de Savigneux - Sud-Est de Montbrison - Précieux - Sud-Ouest de L'Hôpital-le-Grand- Est de Saint-Thomas-la-Garde- Est de Saint-Georges-Haute-Ville- Saint-Romain-le-Puy - Ouest de Sury-le-Comtal - Nord de St-Marcellin-en-Forez
7.31 Mo
Planche n°11 : Est de L'Hôpital-le-Grand - Sud d'Unias - Craintilleux - Veauchette - Est de Sury-le-Comtal - Saint-Cyprien - Bonson - Extrémité Nord de St-Marcellin-en-Forez - Nord de Saint-Just Saint-Rambert
8.47 Mo
Planche n°12 : Extrémité Sud de Boisset-Saint-Priest - Sud de Saint-Marcellin-en-Forez - Extrémité Sud-Ouest de Saint-Just Saint-Rambert - Périgneux - Extrémité Ouest de Chambles
5.07 Mo
Planche n°13 : Sud de Saint-Just Saint-Rambert - -Chambles
5.91 Mo
Notice de présentation des autres annexes
58.02 Mo
PAE Chante-Coq à Châtelneuf
649.93 Ko
BOISSET-SAINT-PRIEST - La Gagère
Convention du PUP de Boisset-St-Priest
167.89 Ko
Délibération du conseil municipal pour le PUP de Boisset Saint Priest
222.34 Ko
Délibération du conseil communautaire pour le PUP de Boisset Saint Priest
425.40 Ko
SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT boulevard Jean Jaurès
Délibération du conseil municipal pour le PUP de Saint-Just Saint-Rambert
388.44 Ko
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ Chemin de Tremoulin
Délibération du conseil communautaire pour le PUP du Chemin de Tremolin à Saint-Marcellin
858.71 Ko
Convention du PUP du Chemin de Tremolin à Saint-Marcellin
856.51 Ko
Avenant du PUP du Chemin de Tremolin à Saint-Marcellin
73.13 Ko
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ Fond des Sarrazins
Convention du PUP - Fond des Sarrazins à Saint-Marcellin-en-Forez
905.99 Ko
ZAC Savigneux-Cremerieux
6.66 Mo
ZAC-Montbrison- Les Granges
Dossier de réalisation de la ZAC des Granges - Montbrison
Dossier de réalisation
9.19 Mo
Plan d'aménagement de zone
28.33 Mo
Plan des profils
5.93 Mo
Plan des voiries
29.72 Mo
Plan paysager
27.09 Mo
Plan des travaux primaires de la rocade
7.01 Mo
Délibération de modification du plan d'aménagement de la zone
4.32 Mo
Plan d'aménagement de la zone avant modification
14.35 Mo
Plan d'aménagement de la zone après modification
18.64 Mo
ZAC - St- Just-St-Rambert- La Quérillère
9.48 Mo
ZAC St- Just-St-Rambert- Les Peyrardes
2.31 Mo
ZAC-Montbrison- Vaure
6.83 Mo
ZAC- Saint-Romain-le-Puy - Les Epalits
Délibération - Création de la ZAC
1.10 Mo
Délibération - convention de mandat avec la SEDL
202.79 Ko
Cahier des charges
6.76 Mo
Délibération d'approbation de la modification du plan d'aménagement d'ensemble
1.65 Mo
Dossier de création de la ZAC des Epalits
Autres
Etude d'impact
2.83 Mo
Etude d'impact (suite)
132.83 Ko
Délibération et dossier de création
1.36 Mo
Périmètre de la ZAC
10.86 Mo
Dossier de réalisation de la ZAC des Epalits
Dossier de réalisation (1)
1.08 Mo
Dossier de réalisation (2)
1.92 Mo
Plan des réseaux humides
14.58 Mo
Plan des servitudes
12.49 Mo
Autres
Convention de mandat avec la SEDL
0.99 Mo
ZAC des Plaines - Dossier de Réalisation
Dossier de réalisation
706.20 Ko
Délibération du conseil municipal de St-Marcellin-en-Forez du 3/05/2007 - exonération de la taxe locale d'équipement dans le cadre de la ZAC des Plaines
133.34 Ko
Délibération du conseil communautaire du 13/11/2007 adoptant la proposition de dossier de réalisation et le programme d'équipement de la ZAC
135.46 Ko
Dossier de réalisation avec délibération
966.22 Ko
Plans de la ZAC des Plaines
Etude d'impact
3.88 Mo
Plan des voiries et espaces verts
11.38 Mo
Plan des réseaux humides (1)
18.26 Mo
Plan des réseaux humides (2)
11.81 Mo
Plan des réseaux secs (1)
14.27 Mo
Plan des réseaux humides (2)
12.24 Mo
Plan des profils
2.22 Mo
Programme d'équipement public
2.72 Mo
Résumé de l'étude d'impact
763.52 Ko
infrastructures bruyantes
4.90 Mo
Bard
141.26 Ko
Boisset StPriest
Boisset Saint Priest Reglement
355.44 Ko
boisset ST PRIEST planche1 RB
12.47 Mo
boisset ST PRIEST planche2 RB
16.00 Mo
Chalmazel
94.13 Ko
Chambles
115.96 Ko
Champdieu
106.93 Ko
Chatelneuf
105.25 Ko
Chazelles sur lavieu
120.20 Ko
Ecotay l olme
113.08 Ko
Essertines chatelneuf
106.80 Ko
Jeansagniere
103.49 Ko
Reg Boisement Chalmazel-Jeansagnière
36.21 Mo
St Georges HteV
RB St Georges Hauteville
355.85 Ko
ST GEORGES HAUTE VILLE RB PLANCHE1
13.35 Mo
ST GEORGES HAUTE VILLE RB PLANCHE2
12.84 Mo
Sury-le-Comtal
RdB SURY A0 1 7700 Cartouche CCAF
6.64 Mo
Réglement Sury
270.06 Ko
VERRIERES EN FOREZ
106.43 Ko
lerigneux
121.09 Ko
lezigneux
102.85 Ko
montbrison
103.95 Ko
saint georges couzan
124.31 Ko
saint just en bas
94.71 Ko
saint just st rambert
117.79 Ko
saint marcellin forez
109.00 Ko
savigneux
120.18 Ko
secteurs d'information sur les sols (SIS)
20.37 Mo
Notice de présentation des annexes sanitaires
51.06 Mo
Rapport de présentation du schéma directeur d'assainissement
25.43 Mo
Guide de gestion intégrée des eaux pluviales
26.75 Mo
Etude sur l'eau potable
36.49 Mo
1-Synthèse communale des contraintes
A1 - Cartographie des contraintes - Bard
30.69 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - B lès Montrond
17.15 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - B St Priest
1.39 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Bonson
5.28 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Chalain d U
19.45 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Chalain le C
18.29 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Chalmazel
34.83 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Chambles
1.71 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Champdieu
25.09 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Chatelneuf
24.91 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Chaz-sur-L
27.63 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Craintilleux
17.78 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Ecotay l O
27.21 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Essertines
30.01 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Grézieux-le-F
13.12 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Gumières
7.95 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - L H-le-Grand
16.96 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Lavieu
24.66 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Lérigneux
22.30 Mo
A1 - Cartographie des contraintes- Lézigneux
27.40 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Lézigneux
27.40 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - M-Chantagret
26.04 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - M-Haute-Rive
6.44 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Montbrison
27.27 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Montbrison Sud
24.00 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Mornand
18.90 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Palogneux
35.81 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Pralong
27.67 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Précieux
17.13 Mo
A1 - Cartographie des contraintes- Périgneux Dicle
1.85 Mo
A1 - Cartographie des contraintes- Périgneux Gare
1.05 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Roche
23.17 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Saint-Cyprien
18.53 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Saint-M-en-F
25.07 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Sauvain
25.56 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Savigneux
19.39 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - St-B-le-C
22.97 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - St G en C
30.49 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - St G hte Ville
22.67 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - St Just en Bas
37.29 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - St Paul d U
17.26 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - St R le P
20.79 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - St T la G
22.70 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Sury-le-C
19.35 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Unias
16.91 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Veauchette
20.05 Mo
A1 - Cartographie des contraintes - Verrieres en F
29.73 Mo
A1 - Cartographie des contraintes 1 - St J St R
8.05 Mo
A1 - Cartographie des contraintes 2 - St J St R
6.13 Mo
A1 - Cartographie des contraintes 3 - St J St R
6.90 Mo
A1 - Cartographie des contraintes 4 - St J St R
8.05 Mo
Plans des réseaux de Bard à Précieux
A2- Plan des réseaux BARD Le Bourg de Bard A2
1.22 Mo
A2- Plan des réseaux BARD Montchovet-Celle A2
1.13 Mo
A2- Plan des réseaux BARD Vinols A1
2.34 Mo
A2- Plan des réseaux BOISSET-SAINT-PRIEST
2.45 Mo
A2- Plan des réseaux BONSON Ponts de Bonson - Est A1
2.81 Mo
A2- Plan des réseaux BOISSET-SAINT-PRIEST2
4.25 Mo
A2- Plan des réseaux BOISSET-SAINT-PRIEST Fontvial-Perrachat A2
1.29 Mo
A2- Plan des réseaux BONSON Ponts de Bonson - Nord Ouest A1
3.25 Mo
A2- Plan des réseaux BONSON Ponts de Bonson - Sud Ouest A0
4.95 Mo
A2- Plan des réseaux CHALAIN-D UZORE Le Bourg
3.44 Mo
A2- Plan des réseaux CHALAIN-D UZORE Le Chemin Roseaux A2
1.18 Mo
A2- Plan des réseaux CHALAIN-LE-COMTAL Cimetière A1
1.84 Mo
A2- Plan des réseaux CHALAIN-LE-COMTAL Fontannes A2
0.97 Mo
A2- Plan des réseaux CHAMBLES Biesse A2
1.04 Mo
A2- Plan des réseaux CHALMAZEL-JEANSAGNIERE
3.53 Mo
A2- Plan des réseaux CHAMBLES Cessieux A2
1.14 Mo
A2- Plan des réseaux CHAMPDIEU Charrives A2
0.99 Mo
A2- Plan des réseaux CHAMBLES Le Bourg de Chambles A0
3.98 Mo
A2- Plan des réseaux CHAMBLES Meyrieux A2
1.17 Mo
A2- Plan des réseaux CHAMPDIEU Le Bourg de Champdieu - Nord A0
4.48 Mo
A2- Plan des réseaux CHATELNEUF Le Bost A0
4.08 Mo
A2- Plan des réseaux CHAMPDIEU Le Bourg
2.64 Mo
A2- Plan des réseaux CHAMPDIEU Le Bourg de Champdieu - Sud A1
2.14 Mo
A2- Plan des réseaux CHATELNEUF Fraisse A2
1.14 Mo
A2- Plan des réseaux CHAMPDIEU Le Pizet A2
1.01 Mo
A2- Plan des réseaux CHAZELLES-SUR-LAVIEU Le Bourg
1.37 Mo
A2- Plan des réseaux CRAINTILLEUX Le Bourg de Craintilleux A1
2.66 Mo
A2- Plan des réseaux ECOTAY-L OLME Le Bourg d Ecotay A1
2.65 Mo
A2- Plan des réseaux ECOTAY-L OLME Sitepur Ecotay l Olme A2
1.83 Mo
A2- Plan des réseaux ESSERTINES-EN-CHATELNEUF Le Bourg
1.32 Mo
A2- Plan des réseaux ESSERTINES-EN-CHATELNEUF Le Chevallard A2
1.19 Mo
A2- Plan des réseaux ESSERTINES-EN-CHATELNEUF Vers Sitepur A0
4.05 Mo
A2- Plan des réseaux GREZIEUX-LE-FROMENTAL Le Bourg
1.01 Mo
A2- Plan des réseaux LEZIGNEUX Le Breuil de Lezigneux - Sud A0
4.20 Mo
A2- Plan des réseaux GUMIERES Murcent A2
1.11 Mo
A2- Plan des réseaux LEZIGNEUX Ouest A2
1.25 Mo
A2- Plan des réseaux GUMIERES Sous le Bourg et Nord
1.31 Mo
A2- Plan des réseaux LAVIEU Le Bourg de Lavieu A2
1.26 Mo
A2- Plan des réseaux LEZIGNEUX Chaux Haute A0
5.09 Mo
A2- Plan des réseaux LERIGNEUX Le Bourg de Lérigneux A2
1.26 Mo
A2- Plan des réseaux L HOPITAL-LE-GRAND Le Bourg
2.38 Mo
A2- Plan des réseaux LEZIGNEUX Vidrieux A2
1.05 Mo
A2- Plan des réseaux LEZIGNEUX Vers Sitepur A0
5.59 Mo
A2- Plan des réseaux MARGERIE-CHANTAGRET La Goutte A2
1.24 Mo
A2- Plan des réseaux MAGNEUX-HAUTE-RIVE Le Bourg
1.24 Mo
A2- Plan des réseaux MARGERIE-CHANTAGRET Le Creux A0
4.26 Mo
A2- Plan des réseaux MONTBRISON-Antenne Essertines
2.68 Mo
A2- Plan des réseaux MONTBRISON-Gare SNCF
4.05 Mo
A2- Plan des réseaux MONTBRISON - Sud
3.44 Mo
A2- Plan des réseaux MONTBRISON-centre-Nord-Ouest
4.00 Mo
A2- Plan des réseaux MONTBRISON Faubourg du Palais
4.33 Mo
A2- Plan des réseaux MONTBRISON Centre
4.23 Mo
A2- Plan des réseaux MONTBRISON Nord-Est
3.40 Mo
A2- Plan des réseaux MONTBRISON Nord-Ouest
2.59 Mo
A2- Plan des réseaux MONTBRISON Ouest-Collège MMeunier
3.67 Mo
A2- Plan des réseaux MONTBRISON Rue du Surizet
2.02 Mo
A2- Plan des réseaux MORNAND Champs A2
933.73 Ko
A2- Plan des réseaux PALOGNEUX Le Bourg de Palogneux A1
1.98 Mo
A2- Plan des réseaux PRECIEUX
2.26 Mo
A2- Plan des réseaux MONTBRISON Sitepur Montbrison - Sud-Est A2
1.26 Mo
A2- Plan des réseaux MORNAND Le Bourg de Mornand A2
1.11 Mo
A2- Plan des réseaux PERIGNEUX Le Bourg de Périgneux A2
1.42 Mo
A2- Plan des réseaux PRALONG Le Bourg Est
2.34 Mo
A2- Plan des réseaux PERIGNEUX Dicles A0
3.77 Mo
A2- Plan des réseaux PRECIEUX Azieux A2
1.05 Mo
A2- Plan des réseaux PRALONG Le Bourg Ouest
4.15 Mo
A2- Plan des réseaux PERIGNEUX La Gare - Marieux A2
1.38 Mo
A2- Plan des réseaux ROCHE Le Bourg de Roche A2
1.29 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-BONNET-LE-COURREAU Germagneux A2
1.05 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-BONNET-LE-COURREAU Grandris A2
1.06 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-BONNET-LE-COURREAU Le Bourg
2.22 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-BONNET-LE-COURREAU Planchat A2
1.21 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-CYPRIEN Le Bourg Nord
2.71 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-CYPRIEN Le Bourg Sud
2.85 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-GEORGES-EN-COUZAN Le Bourg
2.52 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE Centre
1.50 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE Nord
5.24 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE Sud
2.54 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-JUST-EN-BAS Le Bourg
1.27 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT-Centre 2
7.32 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT Chavagneux A1
1.91 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT Est
2.41 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT La Querillère
1.06 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT Le Joug
3.38 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT Nord
4.19 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT Ouest
4.36 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT Razoux A2
1.13 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT Sud
6.06 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT centre
6.99 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT les Asnières
4.69 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT port Haut - Sud
1.57 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ Chatelus A2
1.32 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ Grezieux A2
1.03 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ La Roche A2
1.27 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ Le Bourg-Est
4.15 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ Le Bourg Nord
1.71 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ Le Bourg Ouest
6.04 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ Le Bourg Sud
2.08 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-PAUL-D UZORE Le Bourg
1.03 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-ROMAIN-LE-PUY Est
1.08 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-ROMAIN-LE-PUY Nord-Ouest
5.52 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-ROMAIN-LE-PUY Sud-Ouest
5.16 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-THOMAS-LA-GARDE Grumard - Centre A2
1.36 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-THOMAS-LA-GARDE Grumard - Nord A1
2.71 Mo
A2- Plan des réseaux SAINT-THOMAS-LA-GARDE Grumard Sud A2
1.38 Mo
A2- Plan des réseaux SAUVAIN Le Bourg de Sauvain A2
1.35 Mo
A2- Plan des réseaux SAVIGNEUX Les Barges A2
829.75 Ko
A2- Plan des réseaux SAVIGNEUX Morenols A2
895.16 Ko
A2- Plan des réseaux SAVIGNEUX Vers Sitepur - Est A0
2.29 Mo
A2- Plan des réseaux SAVIGNEUX Vers Sitepur - Sud-Ouest A0
5.41 Mo
A2- Plan des réseaux SAVIGNEUX Vers Sitepur - Sud A0
6.34 Mo
A2- Plan des réseaux SURY-LE-COMTAL Centre
5.92 Mo
A2- Plan des réseaux SURY-LE-COMTAL Nord
3.84 Mo
A2- Plan des réseaux SURY-LE-COMTAL Ouest
1.95 Mo
A2- Plan des réseaux SURY-LE-COMTAL Sud
3.34 Mo
A2- Plan des réseaux UNIAS Le Bourg d Unias A1
1.92 Mo
A2- Plan des réseaux VEAUCHETTE Le Bourg-Nord
3.18 Mo
A2- Plan des réseaux VEAUCHETTE Le Bourg de Veauchette - Sud A1
2.04 Mo
A2- Plan des réseaux VEAUCHETTE Le Chazet A2
959.24 Ko
A2- Plan des réseaux VERRIERES-EN-FOREZ Le Bourg
1.30 Mo
A3 Zonage EP BARD A0
3.12 Mo
A3 Zonage EP BOISSET-LES-MONTROND A0
3.92 Mo
A3 Zonage EP BOISSET-SAINT-PRIEST A0
4.67 Mo
A3 Zonage EP BONSON A1
2.57 Mo
A3 Zonage EP CHALAIN-D UZORE A1
1.80 Mo
A3 Zonage EP CHALAIN-LE-COMTAL A0
4.55 Mo
A3 Zonage EP CHALMAZEL-JEANSAGNIERE A0
5.23 Mo
A3 Zonage EP CHAMBLES A0
3.69 Mo
A3 Zonage EP CHAMPDIEU A0
3.95 Mo
A3 Zonage EP CHATELNEUF A0
2.74 Mo
A3 Zonage EP CHAZELLES-SUR-LAVIEU A0
3.36 Mo
A3 Zonage EP CRAINTILLEUX A0
2.56 Mo
A3 Zonage EP ECOTAY-L OLME A1
2.11 Mo
A3 Zonage EP ESSERTINES-EN-CHATELNEUF A0
4.30 Mo
A3 Zonage EP GREZIEUX-LE-FROMENTAL A0
1.78 Mo
A3 Zonage EP GUMIERES A0
3.38 Mo
A3 Zonage EP LAVIEU A1
1.77 Mo
A3 Zonage EP LERIGNEUX A0
2.69 Mo
A3 Zonage EP LEZIGNEUX A0
4.91 Mo
A3 Zonage EP L HOPITAL-LE-GRAND A0
2.53 Mo
A3 Zonage EP MAGNEUX-HAUTE-RIVE A0
4.98 Mo
A3 Zonage EP MARGERIE-CHANTAGRET A1
2.70 Mo
A3 Zonage EP MONTBRISON A0
4.21 Mo
A3 Zonage EP MORNAND A0
2.82 Mo
A3 Zonage EP PALOGNEUX A1
2.07 Mo
A3 Zonage EP PERIGNEUX A0
5.41 Mo
A3 Zonage EP PRALONG A1
2.39 Mo
A3 Zonage EP PRECIEUX A0
4.96 Mo
A4 Zonage EU BARD A0
3.62 Mo
A4 Zonage EU BOISSET-LES-MONTROND A0
2.50 Mo
A4 Zonage EU BOISSET-SAINT-PRIEST A0
5.49 Mo
A4 Zonage EU BONSON A1
2.56 Mo
A4 Zonage EU CHALAIN-D UZORE A1
2.09 Mo
A4 Zonage EU CHALAIN-LE-COMTAL A0
3.08 Mo
A4 Zonage EU CHALMAZEL-JEANSAGNIERE A0
6.33 Mo
A4 Zonage EU CHAMBLES A0
4.22 Mo
A4 Zonage EU CHAMPDIEU A0
4.58 Mo
A4 Zonage EU CHATELNEUF A0
3.21 Mo
A4 Zonage EU CHAZELLES-SUR-LAVIEU A0
3.84 Mo
A4 Zonage EU CRAINTILLEUX A0
2.53 Mo
A4 Zonage EU ECOTAY-L OLME A1
2.43 Mo
A4 Zonage EU ESSERTINES-EN-CHATELNEUF A0
5.12 Mo
A4 Zonage EU GREZIEUX-LE-FROMENTAL A0
1.99 Mo
A4 Zonage EU GUMIERES A0
4.00 Mo
A4 Zonage EU L HOPITAL-LE-GRAND
2.87 Mo
A4 Zonage EU LAVIEU A1
2.04 Mo
A4 Zonage EU LERIGNEUX A0
3.15 Mo
A4 Zonage EU LEZIGNEUX A0
5.79 Mo
A4 Zonage EU MAGNEUX-HAUTE-RIVE A0
2.36 Mo
A4 Zonage EU MARGERIE-CHANTAGRET A1
3.13 Mo
A4 Zonage EU MONTBRISON A0
4.73 Mo
A4 Zonage EU MORNAND A0
3.26 Mo
A4 Zonage EU PALOGNEUX A1
2.43 Mo
A4 Zonage EU PERIGNEUX A0
6.36 Mo
A4 Zonage EU PRALONG A1
2.81 Mo
A4 Zonage EU PRECIEUX A0
3.28 Mo
A4 Zonage EU ROCHE A0
4.01 Mo
A4 Zonage EU SAINT-BONNET-LE-COURREAU A0
6.13 Mo
A4 Zonage EU SAINT-CYPRIEN A1
2.46 Mo
A4 Zonage EU SAINT-GEORGES-EN-COUZAN A0
5.46 Mo
A4 Zonage EU SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE A0
4.29 Mo
A4 Zonage EU SAINT-JUST-EN-BAS A0
4.71 Mo
A4 Zonage EU SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT A0
7.73 Mo
A4 Zonage EU SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ A0
6.69 Mo
A4 Zonage EU SAINT-PAUL-D UZORE A0
2.15 Mo
A4 Zonage EU SAINT-ROMAIN-LE-PUY A0
4.37 Mo
A4 Zonage EU SAINT-THOMAS-LA-GARDE A1
1.83 Mo
A4 Zonage EU SAUVAIN A0
5.11 Mo
A4 Zonage EU SAVIGNEUX A0
4.40 Mo
A4 Zonage EU SURY-LE-COMTAL A0
5.16 Mo
A4 Zonage EU UNIAS A1
1.48 Mo
A4 Zonage EU VEAUCHETTE A1
2.11 Mo
A4 Zonage EU VERRIERES-EN-FOREZ A0
4.56 Mo
A3 Zonage EP ROCHE A0
3.41 Mo
A3 Zonage EP SAINT-BONNET-LE-COURREAU A0
5.19 Mo
A3 Zonage EP SAINT-CYPRIEN A1
2.80 Mo
A3 Zonage EP SAINT-GEORGES-EN-COUZAN A0
4.52 Mo
A3 Zonage EP SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE A0
3.69 Mo
A3 Zonage EP SAINT-JUST-EN-BAS A0
3.91 Mo
A3 Zonage EP SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT A0
7.12 Mo
A3 Zonage EP SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ A0
5.73 Mo
A3 Zonage EP SAINT-PAUL-D UZORE A0
1.95 Mo
A3 Zonage EP SAINT-ROMAIN-LE-PUY A0
3.92 Mo
A3 Zonage EP SAINT-THOMAS-LA-GARDE A1
1.60 Mo
A3 Zonage EP SAUVAIN A0
4.25 Mo
A3 Zonage EP SAVIGNEUX A0
3.82 Mo
A3 Zonage EP SURY-LE-COMTAL A0
5.16 Mo
A3 Zonage EP UNIAS A1
2.86 Mo
A3 Zonage EP VEAUCHETTE A1
3.54 Mo
A3 Zonage EP VERRIERES-EN-FOREZ A0
3.86 Mo
Délibération du conseil communautaire du 14/09/2021 prescrivant l'abrogation des cartes communales concernées par l'élaboration du PUi
216.86 Ko
Dossier d'abrogation des cartes communales
8.52 Mo
Avis des personnes publiques associées sur le dossier d'abrogation des cartes communales
3.05 Mo