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Parc résidentiel de loisir de 234 emplacements et d’une superficie d’environ 10 hectares sur le territoire de la commune de Saint-Georges-Sur-L’Aa

Ouvert le 15/04/2025 à 09 heures 30, ce registre sera clos le 16/05/2025 à 12 heures

Dossier d'enquête publique

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DOSSIER D'ENQUÊTE
Conformément aux termes de l'Arrêté Municipal du Mardi 25 Mars 2025, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Mairie - Saint-Georges-sur-l'Aa - 123, Rue Raymond Verva - 59820 Saint-Georges-sur-l'Aa.
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1
Page de garde
179.92 Ko

2
Sommaire
129.22 Ko

Avis MRAE n° 2023-7450 du 14 nov. 2023
12.77 Mo
Avis de la cheffe du pôle AE pour la MRAE n°2024-8331 du 7 nov. 2024
737.65 Ko
PA14.1 - Etude d impact
40.97 Mo
PA14.2 - Résumé non technique St Georges sur l Aa sept 2024-compressé
4.45 Mo
PA14.3 - Annexe1 bis - PA09 - Plan masse version juin 2024
4.63 Mo
PA14.3 - Annexe 2 - Etat initial étude chiroptères
8.62 Mo
PA14.3 - Annexe 3 - Réponse MRAE Agrosol
214.98 Ko
PA14.3 - Réponse MRAE
3.56 Mo
Accusé de réception électronique dossier n°PA 59532 24 O0001.
139.35 Ko
Demande complétude
267.00 Ko
Lettre de modification du délai d instruction
248.81 Ko
PA01 - Situation
883.72 Ko
PA02 - Notice
2.74 Mo
PA03 - Plan état existant
1.27 Mo
PA04 - Plan masse
4.66 Mo
PA05 - PROFILS
3.03 Mo
PA06 - Photographies proches
892.52 Ko
PA07 - Photographies lointaines
878.53 Ko
PA09 - PLAN HYPOTHESE D IMPLANTATION
4.63 Mo
PA4.1 - Bilan de concertation
259.63 Ko
PA8-Programme et plans des travaux
3.59 Mo
PA8.1 (Planche 1)
11.45 Mo
PA8.1 (Planche 2)
13.19 Mo
PA8.1 (Planche 3)
9.94 Mo
PA8.3 (Planche 1)
9.85 Mo
PA8.3 (Planche 2)
11.07 Mo
PA8.3 (Planche 3)
8.99 Mo
PA13 - Engagement d exploitation
229.57 Ko
cerfa
2.20 Mo
1 - Archéologie Préventive
1.54 Mo
2 - Schéma de Cohérence Territorial
4.63 Mo
3 - Communauté urbaine Avis techniques
6.18 Mo
4 - sécurité camping
12.01 Mo
5 - SDIS
6.18 Mo
6 - suez
3.09 Mo
7 - Enedis
3.09 Mo
8 - Waeteringues
1.54 Mo
Procédures et autorisations nécessaires au projet
184.83 Ko
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Siège de l'enquête: Mairie - Saint-Georges-sur-l'Aa - 123, Rue Raymond Verva 59820 Saint-Georges-sur-l'Aa
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