Dossier d'enquête publique
Veuillez patienter ... Chargement des documents
DOSSIER D'ENQUÊTE
Conformément aux termes de l'arrêté TYPE, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête NOM DU LIEU, ADRESSE - CP VILLE.
A
16NNP056 DAE Lille Lomme vD
B
16NNP056 DAE Lille Lomme note complémentaire 1
D
Annexe 1b Plan périmètre délibération
E
Annexe 1c Renonciation Région Hauts de France
G
Annexe 3 Caractérisation des sédiments BURGEAP
H
Annexe 4a Etude écologique
I
Annexe 4b Etude piscicole
J
Annexe 4c Notice faune aquatique
K
Annexe 4d Notice Moule Zébrée
L
Annexe 5a Plan situation
M
Annexe 5b Plan de l'existant
N
Annexe 5c Plan masse AVP
O
Annexe 5d Plan AVP installations portuaires jetée
P
Annexe 5e Plan AVP installations portuaires place Méo
Q
Annexe 5f Plan AVP réseaux
R
Annexe 6 Note de calculs tamponnements eaux pluviales
S
Annexe 7 Plan aménagement quai de l'ouest indice D
T
Annexe 8a Etude géotechnique G2AVP
U
Annexe 8b Etude géotechnique G2PRO
W
20191013 DELIB EXPERIMENTATION
X
20191013 PLAN PERIMETRE EXPERIMENTATION
Y
20200401 CONVENTION EXPERIMENTATION SIGNEE