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Enquête publique préalable à la déclaration d'intérêt général plan de gestion de la végétation et des plantes invasives sur le bassin versant du Gier
Ouvert le 04/01/2021 à 00 heure par la commissaire enquêtrice, ce registre est clos depuis le 19/01/2021 à 17 heures
Cette procédure est désormais archivée.