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Concertation Schéma de Cohérence Territoriale Aix Marseille Provence
Ouvert le 05/06/2021 à 00 heure
, ce registre est prolongé jusqu'au 31/03/2024 à minuit
Dossier de concertation du SCOT
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DOSSIER
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1
Productions techniques
Démarche Paysages du quotidien, paysages à requalifier (2020)
15.81 Mo
Synthèse du diagnostic et de l'état initial de l'environnement du SCoT (2021)
36.84 Mo
Synthèse du PADD (2022)
2.44 Mo
2
Communications
Panneau d'information générale sur le SCoT (2017)
4.12 Mo
Panneau d'information sur le Projet d'aménagement et de développement durables (PADD) (2022)
210.59 Ko
Lettre d'information n°1 (2017)
4.65 Mo
Lettre d'information n°2 (2018)
7.06 Mo
Lettre d'information n°3 (2021)
2.25 Mo
Lettre d'information n°4 (2021)
1.30 Mo
Lettre d'information n°5 (2022)
1.71 Mo
3
Procédure
Délibération sur la proposition de délimitation du périmètre (2016)
366.34 Ko
Arrêté préfectoral d'accord sur le périmètre (2016)
317.28 Ko
Délibération sur le lancement et les modalités de la concertation (2016)
120.92 Ko
Délibération sur le débat du PADD (2022)
129.01 Ko
4
Dire de l'Etat
Porter à connaissance juridique de l'Etat (2017)
1.82 Mo
Dire de l'Etat - SCoT de la Métropole Aix-Marseille-Provence (2017)
6.48 Mo
Dire de l'Etat - Risques naturels et eau (2018)
5.39 Mo
Dire de l'Etat - Protection des espaces agricoles (2018)
2.37 Mo
Site SCoT MAMP
Site de présentation du SCoT.
Consultez la page dédiée au SCoT
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