Dossier de la concertation Concertation Schéma de Cohérence Territoriale Aix Marseille Provence

DOSSIER

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1
Productions techniques

Démarche Paysages du quotidien, paysages à requalifier (2020)

15.81 Mo

Synthèse du diagnostic et de l'état initial de l'environnement du SCoT (2021)

36.84 Mo

Synthèse du PADD (2022)

2.44 Mo

2
Communications

Panneau d'information générale sur le SCoT (2017)

4.12 Mo

Panneau d'information sur le Projet d'aménagement et de développement durables (PADD) (2022)

210.59 Ko

Lettre d'information n°1 (2017)

4.65 Mo

Lettre d'information n°2 (2018)

7.06 Mo

Lettre d'information n°3 (2021)

2.25 Mo

Lettre d'information n°4 (2021)

1.30 Mo

Lettre d'information n°5 (2022)

1.71 Mo

3
Procédure

Délibération sur la proposition de délimitation du périmètre (2016)

366.34 Ko

Arrêté préfectoral d'accord sur le périmètre (2016)

317.28 Ko

Délibération sur le lancement et les modalités de la concertation (2016)

120.92 Ko

Délibération sur le débat du PADD (2022)

129.01 Ko

4
Dire de l'Etat

Porter à connaissance juridique de l'Etat (2017)

1.82 Mo

Dire de l'Etat - SCoT de la Métropole Aix-Marseille-Provence (2017)

6.48 Mo

Dire de l'Etat - Risques naturels et eau (2018)

5.39 Mo

Dire de l'Etat - Protection des espaces agricoles (2018)

2.37 Mo

Concertation Schéma de Cohérence Territoriale Aix Marseille Provence

Ouvert le 05/06/2021 à 00 heure, ce registre est prolongé jusqu'au 31/03/2024 à minuit

Dossier de concertation du SCOT

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Productions techniques

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Communications

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Procédure

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Dire de l'Etat

Concertation Schéma de Cohérence Territoriale Aix Marseille Provence

Ouvert le 05/06/2021 à 00 heure, ce registre est prolongé jusqu'au 31/03/2024 à minuit

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