Concertation sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Aix Marseille Provence

Ouvert le 05/06/2021 , ce registre est clos depuis le 31/05/2024

Dossier de concertation du SCOT

Veuillez patienter ... Chargement des documents

Retour à l'accueil
La Concertation étant clôturée, les documents ne sont plus consultables.
Retour à l'accueil
Siège de la concertation: Métropole Aix-Marseille Provence hall rez-de-chausée - 58 Boulevard Charles Livon 13007 Marseille
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des informations personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant pendant toute la durée de la concertation à l'éditeur du registre dont les coordonnées figurent dans la page mentions légales.
Mentions légales  Charte d'utilisation  Données personnelles
Ce registre dématérialisé de concertation est un service de Registre Numérique © Publilégal 2014 - 2025