Concertation sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Aix Marseille Provence
Ouvert le 05/06/2021 , ce registre est clos depuis le 31/05/2024
La métropole est composée de 92 communes et 6 anciens territoires regroupés autour de 6 villes principales :
- Marseille
- Aix-en-Provence
- Salon
- Aubagne
- Istres
- Martigues
La Métropole applique ainsi les cinq schémas de cohérence territoriale (SCoT) déjà existants sur son territoire :
Ces documents de planification urbaine dessinent et orientent l’organisation des espaces et l'aménagement du territoire. Ils ont été élaborés par les établissements publics ou les syndicats précédents et approuvés entre 2012 et 2015.
À terme, le SCoT Métropolitain remplacera ces derniers et encadrera aussi les futurs plans locaux d’urbanisme intercommunaux (PLUi).
La concertation est une participation proposée par la loi. Elle permet de consulter les citoyens afin d'enrichir le projet du SCoT. Les métropolitains sont donc amenés à se prononcer sur la vision de leur territoire à 2040.
En application de l'article L.103-2 du code de l'urbanisme les procédures d'élaboration du Schéma du Cohérence Territoriale font l'objet d'une concertation associant, pendant toute la durée de l'élaboration du projet, les habitants, les associations locales et les autres personnes concernées.
Autorité organisatrice
- Métropole Aix-Marseille Provence
- hall rez-de-chausée
- 58 Boulevard Charles Livon
- 13007 Marseille
Siège de la concertation
- Métropole Aix-Marseille Provence
- hall rez-de-chausée
- 58 Boulevard Charles Livon
- 13007 Marseille
24/01/2024 | Réunions publiques sur le DOO
- L'avenir du territoire métropolitian vous intéresse ?
Participez à l'élaboration du Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO) !
Retrouvez toutes les dates des réunion ...
24/01/2024 | Dernière ligne droite avant l'arrêt du projet !
Lancé en 2016, l’arrêt du projet de SCoT est prévu en juin 2024. Les travaux ont été rythmés par des étapes de concertation avec les communes, les partenaires et la population. Après une phase réglementaire d’enquête publique à l’automne 2024, un document adapté, cohérent et efficace pour l’avenir du terri ...
17/05/2024 | La phase de concertation préalable se termine !
La phase de concertation préalable menée dans le cadre de l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Métropole Aix-Marseille-Provence touche à sa fin. En effet, un bilan des différentes contributions ainsi que le projet de SCOT seront prochainement proposés au vote des élus métropolitains.
Qu’est-ce qu’un SCoT et pourquoi suis-je concerné ?
Quel est le rôle du SCoT ?
Quelle est la place du SCoT par rapport aux autres documents réglementaires ?
Le SCoT a-t-il une portée réglementaire ?
Que contient le SCoT ?
Comment les enjeux environnementaux du territoire sont connus et intégrer dans le document ? L’évaluation environnementale est-elle obligatoire ?
Qui sont les acteurs du SCoT ? Pourquoi une concertation sur le SCoT ?
Comment sont prises en compte les contributions ?
Comment est réalisé un SCoT ?