AMÉNAGEMENT DE L’AUTOROUTE A61 ENTRE L’A66 ET L’A9

Ouvert par la commission d'enquête le 16/04/2018 à 09:00, ce registre sera clos le 24/05/2018 à 17:00

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE

DOSSIER D'ENQUÊTE :
Conformément aux termes de l'Arrêté Inter-Préfectoral du vendredi 23 mars 2018, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Mairie de Lézignan-Corbières - Cours de la République - 11200 Lézignan-Corbières.
Note et guide lecture du dossier d’enquête publique
5.33 Mo
Partie administrative et présentation : pièces A-B-C-D-E-F
175.75 Mo
Partie administrative et présentation : pièce K disjointe
133.61 Mo
Etude d’impact environnemental : pièces G1-G2
347.82 Mo
Etude d’impact environnemental - annexes : pièce G3 Volume 1
362.76 Mo
Etude d’impact environnemental - annexes : pièce G3 Volume 2
334.20 Mo
Notices d’incidence natura 2000 : pièces H1-H2-H3-H4-H5
54.13 Mo
Mise en compatibilité des documents d’urbanisme par communes : pièces I1 à I28
270.83 Mo
Mise en compatibilité des documents d'urbanisme par communes : pièces I1 à I28 - Additif
632.75 Ko
Etude d’impact patrimonial sur les sites UNESCO : pièce J
112.76 Mo
Résumé non technique (extrait de l'étude d'impact environnemental)
49.57 Mo
Section A66 <> Aires de Port-Lauragais - Dossier loi sur l’eau
246.89 Mo
Section A66 <> Aires de Port-Lauragais - Dossier de demande de dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées (CNPN)
142.50 Mo
Section A66 <> Aires de Port-Lauragais - Dossier d’autorisation spéciale de travaux au sein des sites classés du canal du midi et des paysages du canal du midi
61.51 Mo
Section A66 <> Aires de Port-Lauragais - Dossier parcellaire
2.31 Mo
Section A66 <> Aires de Port-Lauragais - Plans dossier parcellaire
4.12 Mo
Section Lézignan <> A9 - Dossier loi sur l’eau
262.58 Mo
Section Lézignan <> A9 - Dossier de demande de dérogation aux interdictions relatives aux espèces protégées (CNPN)
169.18 Mo
Section Lézignan <> A9 - Dossier parcellaire
2.80 Mo
Section Lézignan <> A9 - Plans dossier parcellaire
4.50 Mo