Portail de dématérialisation de la participation du public

ZAC Quartiers Ouest NPNRU

Ouvert le 27/02/2023 à 00 heure, ce registre sera clos le 28/03/2023 à minuit

DOCUMENTS

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DOSSIER

Conformément aux termes de l'Arrêté du président de la Communauté Urbaine du 9 février 2023, l'ensemble du dossier de participation consultable en version numérique.

Arrêté PPVE Quartiers Ouest
267.42 Ko
Avis publié dans les journeaux
446.23 Ko
Note de Présentation
662.30 Ko
Périmètre de ZAC
1.36 Mo
programme des équipements publics
5.72 Mo
dossier de réalisation complet
8.19 Mo
Dossier complet
122.18 Mo
Résumé non technique
13.06 Mo
Annexe 1 Etude Faune Flore Habitat
15.49 Mo
Annexe 2 Etude Zone Humide
2.98 Mo
Annexe 3 Etude historique et documentaire pollution des sols
8.10 Mo
Annexe 4 Etude mode chauffage et prod ECS résidences JBG
1.68 Mo
Avis MRAe du 7 septembre 2021
15.98 Ko
Avis MRAe du 30 novembre 2021
1.55 Mo
1 Dossier de concertation préalable
3.69 Mo
2 Délibération tirant le bilan de la concertation
118.49 Ko
3 Bilan de concertation
261.66 Ko