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Mise à disposition du permis d'aménager n°1 - Wavrin Coeur de Bourg
Ouvert le 15/05/2023 à 00 heure, ce registre est clos depuis le 18/06/2023 à minuit
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Synthèse de la procédure
Bilan de la PPVE
2.75 Mo
Arrêté municipal de délivrance du Permis d'aménager n°1
347.40 Ko
Motifs de la décision
400.86 Ko
Notice ERC
1.34 Mo
Convention de transfert de la maitrise d'ouvrage
609.72 Ko
Engagement du lotisseur
70.22 Ko
Délibération du Conseil Métropolitain
814.95 Ko
Délibération du Conseil Mjunicipal
156.41 Ko
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