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Mise à disposition du permis d'aménager n°1 - Wavrin Coeur de Bourg

Ouvert le 15/05/2023 à 00 heure, ce registre est clos depuis le 18/06/2023 à minuit

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Synthèse de la procédure

Bilan de la PPVE

2.75 Mo

Arrêté municipal de délivrance du Permis d'aménager n°1

347.40 Ko

Motifs de la décision

400.86 Ko

Notice ERC

1.34 Mo

Convention de transfert de la maitrise d'ouvrage

609.72 Ko

Engagement du lotisseur

70.22 Ko

Délibération du Conseil Métropolitain

814.95 Ko

Délibération du Conseil Mjunicipal

156.41 Ko

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