Projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Médoc 2033

Ouvert le 26/05/2021 à 09 heures par la commission d'enquête, ce registre sera clos le 28/06/2021 à 17 heures

Dossier d'enquête publique

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DOSSIER D'ENQUÊTE
Conformément aux termes de l'Arrêté du Président du syndicat mixte du Mercredi 05 Mai 2021, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête SMERSCoT en Médoc - 10, Place du Maréchal Foch - 33340 Lesparre-Médoc.

Pièce 1 - Notice explicative EP
0.98 Mo

Pièce 2 - Note de présentation EP
1.18 Mo

Pièce 3 - RP vol1 DIAG
53.81 Mo
Pièce 4 - RP vol2 EIE
41.95 Mo
Pièce 5 - RP vol3
9.27 Mo
Pièce 6 - RP vol4 choix
5.08 Mo
Pièce 7 - RP vol5 RNT
12.46 Mo

Pièce 8 - PADD
6.23 Mo

Pièce 9 - DOO
22.38 Mo

Pièce 10 - Bilan Concertation
4.95 Mo

Pièce 11 - Avis Personnes publiques associées
41.51 Mo

Pièce 12 - Avis délibéré des communes
15.97 Mo

Pièce 13 - Avis MRAe et réponse
2.45 Mo

Pièce 14 - Arrêté et avis d enquête
3.89 Mo

Pièce 15 - Publications dans la presse
13.82 Mo