Dossier de l'enquête publique Enquête publique - Révision allégée n°2 du PLU de Vaux-le-Pénil

DOSSIER D'ENQUÊTE

Conformément aux termes de l'Arrêté Municipal du Lundi 19 Mai 2025, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Mairie - Vaux-le-Pénil - 8, Rue des Carouges - 77000 Vaux-le-Pénil.

Tout déployer Tout fermer

1. DOSSIER REVISION ALLEGEE

0. Page de garde et liste des pièces

111.67 Ko

1. Notice explicative

177.95 Ko

2. Additif au rapport de présentation

6.43 Mo

3. EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

1. Page de garde Evaluation Environnementale

81.07 Ko

2. Evaluation environnementale Vaux le Pénil

20.92 Mo

3. Résumé non technique

2.59 Mo

4. Etudes techniques

RP-AIR ET SANTE

4.31 Mo

Rapport étude trafic Chateau Vaux-le-Pénil

4.74 Mo

Vaux-Le-Pénil EI Volet MILIEU NATUREL

7.36 Mo

Vaux Le Pénil Diagnostic Zone Humide

5.07 Mo

4. Avis délibéré MRAe

128.59 Ko

5. Règlement du PLU

1.93 Mo

6. Extrait du plan de zonage modifié

295.39 Ko

2. PIECES PROCEDURE

0. Page de garde Pieces procedure

79.75 Ko

1. DCM Lancement de la procédure

312.65 Ko

2. Avis délibéré MRAe

128.59 Ko

3. BILAN DE CONCERTATION + DOSSIER

2.01 Mo

4. Bilan de la concertation et arret du projet de revision allegee n.2 du PLU

166.78 Ko

3. AVIS PPA MRAE CDPENAF

0. Page de garde AVIS

80.74 Ko

2025-05-19 Abs observation RA n°2 Vaux-le-Penil MRAe(77)

82.42 Ko

2025.05.23 Avis Commune de Melun Revision Allegee 02

41.89 Ko

avis CDPENAF RA PLU Vaux le Penil

55.08 Ko

chambre agriculture

100.49 Ko

Enquête publique - Révision allégée n°2 du PLU de Vaux-le-Pénil

Ouvert le 05/06/2025 à 08 heures 30, ce registre sera clos le 07/07/2025 à 17 heures

Dossier d'enquête publique

Veuillez patienter ... Chargement des documents

1. DOSSIER REVISION ALLEGEE

3. EVALUATION ENVIRONNEMENTALE

2. PIECES PROCEDURE

3. AVIS PPA MRAE CDPENAF