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Revision du Réglement Local de Publicité de Lens

Ouvert le 15/04/2024 à 09 heures, ce registre sera clos le 03/05/2024 à 17 heures

Dossier d'enquête publique

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DOSSIER D'ENQUÊTE

Conformément aux termes de l'arrêté municipal, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête en Mairie de Lens, 17 bis Place Jean Jaurès - 62300 LENS 

00 Liste des pièces jointes au dossier d'enquête publique
109.31 Ko

01 Note Présentation
514.96 Ko

02 Délibération Prescription Révision RLP
289.45 Ko

03 Délibération Débat Objectifs Orientations RLP
259.48 Ko

04 Délibération Arrêt projet
317.02 Ko

05 Bilan Concertation
14.78 Mo

06 Arrêté Ouverture Enquête Publique
3.24 Mo

07 Rapport de Présentation
16.32 Mo

08 Règlement Littéral
2.09 Mo

09.1 Annexe Zonage Publicité Préenseigne
17.42 Mo

09.2 Annexe Zonage Enseigne
17.14 Mo

10 Avis CRA
254.51 Ko

11 Contribution JCDECAUX RLP
1.42 Mo

12 Avis ABF
543.04 Ko

13 Avis CALL
215.00 Ko

14 Avis Eleu
236.88 Ko

15.1 Avis CDNPS
56.94 Ko

15.2 Rapport RLP Lens DDTM CDNPS
654.17 Ko

16 Avis UPE
428.84 Ko

17 Avis CD62
128.86 Ko

18 Mémoire Réponse Avis PPA
1.74 Mo