TIGEAUX – RÉVISION DU PLU - CA COULOMMIERS PAYS DE BRIE

Ouvert le 04/09/2023 à 00 heure, ce registre sera clos le 06/10/2023 à 12 heures

Dossier d'enquête publique

Veuillez patienter ... Chargement des documents

DOSSIER D'ENQUÊTE
Conformément aux termes de l'Arrêté du Président de la Communauté d'Agglomération du 08/08/2023, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête aux jours et heures habituels d’ouverture au public et aux autres lieux éventuellement mentionnés à l'Arrêté du Président de la Communauté d'Agglomération du 08/08/2023.
Tigeaux 0 Composition Dossier
365.36 Ko
Tigeaux-1-Rapport de présentation
28.66 Mo
Tigeaux-2 PADD
1.13 Mo
Tigeaux-3 OAP
4.32 Mo
Tigeaux-4.2A Zonage territoire au 5000e
30.71 Mo
Tigeaux-4.2B zonage au 2000e
18.76 Mo
Tigeaux-4 Règlement
15.76 Mo
Tigeaux-5.1 Servitudes
36.39 Mo
Tigeaux-5.2 Plan des Servitudes
9.14 Mo
Tigeaux-6 1Annexes Sanitaires
12.90 Mo
Tigeaux-6.2 Plan AEP
14.83 Mo
Tigeaux-7 Bilan de la concertation préalable
1.35 Mo
Tigeaux-8 Pièces administratives
7.65 Mo