Enquête publique relative à la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Grenoble-Alpes Métropole

Ouvert le 28/04/2025 à 09 heures, ce registre sera clos le 04/06/2025 à 12 heures

Dossier d'enquête publique

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DOSSIER D'ENQUÊTE

Conformément aux termes de l'Arrêté du Président de Grenoble-Alpes Métropole du Lundi 10 Mars 2025, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Grenoble-Alpes Métropole - 1, Place André Malraux - 38000 Grenoble et en mairie de Claix, Noyarey, Sassenage, Seyssinet-Pariset, Veurey-Voroize.

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Notice explicative - Volume 1 - Informations générales et procédure
1.15 Mo
Notice explicative - Volume 2 - Détail des modifications
6.72 Mo
01 Délibération du 9 février 2024 prescivant la révision allégée n°1 et définissant les modalités de la concertation préalable
116.80 Ko
02 1 Délibération du 27 septembre 2024 tirant le bilan de la concertation préalable et arrêtant le projet
952.88 Ko
02 2 Annexe à la délibération du 27 septembre 2024 - Bilan de concertation
1.14 Mo
03 1 Délibération du 14 février 2025 arrêtant une deuxième fois le projet
577.68 Ko
03 2 Annexe 1 à la délibération du 14 février 2025
4.15 Mo
03 3 Annexe 2 à la délibération du 14 février 2025
1.70 Mo
04 Décision du Tribunal administratif de Grenoble du 17 janvier 2025 de désignation de la commissaire enquêtrice
59.24 Ko
05 Arrêté métropolitain du 10 mars 2025 d ouverture de l enquête publique
688.62 Ko
06 Avis d'enquête publique
708.55 Ko
07 1 Annonces légales Les Affiches
81.19 Ko
07 2 Annonces légales Le Dauphiné Libéré
235.71 Ko

01 Avis des Personnes Publiques Associées

Avis de l Institut National de l Origine et de le Qualité (INAO)
69.55 Ko
Avis de l Établissement Public du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
67.86 Ko
Avis de la Mission régionale d autorité environnementale (MRAE)
2.58 Mo

02 Avis des communes

Comme de Fontaine
148.29 Ko
Commune de Sassenage
432.77 Ko
Commune de Vaulnaveys-le-Haut
403.26 Ko
03 Procès-verbal d examen conjoint
1.19 Mo

01 Rapport de présentation

T3 Evaluation environnementale - Rapport environnemental de la révision allégée n°1 du PLUi
22.40 Mo
T4 Explication des choix retenus - Livret métropolitain
8.67 Mo
T4 Explication des choix retenus - Livrets communaux
Livret d Échirolles
1.89 Mo
Livret de Champ-sur-Drac
1.79 Mo
Livret de Claix
2.08 Mo
Livret de Fontaine
2.31 Mo
Livret de Grenoble
1.85 Mo
Livret de Noyarey
1.92 Mo
Livret de Sassenage
8.72 Mo
Livret de Seyssinet-Pariset
2.24 Mo
Livret de Seyssins
2.17 Mo
Livret de Veurey Voroize
4.44 Mo
Livret du Pont-de-Claix
2.42 Mo

02 Règlement écrit

T1 2 Règlement des risques
6.03 Mo

03 Règlement graphique

B1 Plan des risques naturels (Après)
1.53 Go
B1 Plan des risques naturels (Avant)
1.55 Go

04 Annexes

Sommaire des annexes
486.95 Ko
01 Note d information sur la trame
106.00 Ko
02 Schéma explicatif des projets de renouvellement urbain concernés par la trame
85.26 Ko
03 Données logements exposés au Drac
77.90 Ko
04 1 Carte des logements exposés au PPRI DRAC à Fontaine
1.74 Mo
04 2 Carte des logements exposés au PPRI DRAC à Sassenage
1.85 Mo
04 3 Carte des logements exposés au PPRI DRAC à Seyssinet-Pariset
1.50 Mo
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Siège de l'enquête: Grenoble-Alpes Métropole - 1 Place André Malraux 38000 Grenoble
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