Enquête publique - RENOUVELLEMENT DU LABEL DU PARC NATUREL RÉGIONAL DE L'AVESNOIS

Ouvert le 25/04/2025 à 09 heures, ce registre sera clos le 26/05/2025 à 17 heures

Dossier d'enquête publique

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DOSSIER D'ENQUÊTE
Conformément aux termes de l'Arrêté du Président du Conseil Régional du Jeudi 03 Avril 2025, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Maison du Parc naturel régional de l'Avesnois - 4, Cour de l'Abbaye - 59550 Maroilles.

DOC01 COURRIER DEMANDE DESIGNATION COMMISSION DENQUETE
96.66 Ko

DOC02 RAPPORT DE PROJET DE CHARTE DU PARC NATUREL DE L'AVESNOIS
116.07 Mo

DOC03 PLAN DE PARC
47.78 Mo

DOC04 CARNET DES PAYSAGES ANNEXE AU RAPPORT
77.48 Mo

DOC05 ESSENTIEL DE LA CHARTE
357.60 Mo

DOC06 SYNTHESE DE LA CONCERTATION
3.85 Mo

DOC07 LISTE DES COMMUNES DU PERIMETRE DE REVISION
114.41 Ko

DOC08 ETUDE EVALUATIVE ET SA SYNTHESE
12.71 Mo

DOC09 BILAN MISE EN OEUVRE DE LA CHARTE 2010 2020
313.02 Mo

DOC10 DIAGOSTIC TERRITORIAL DU PARC NATUREL REGIONAL DE L'AVESNOIS
279.30 Mo

DOC11 EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DU PROJET DE CHARTE DU PARC NATUREL REGIONAL DE L'AVESNOIS
27.80 Mo

DOC12 AVIS DE L'ETAT ET MEMOIRES EN REPONSE
4.51 Mo

DOC13 DELIBERATIONS ET COURRIERS
5.48 Mo

DOC14 NOTE SUR L'INSERTION DE L'ENQUETE PUBLIQUE DANS LA PROCEDURE
465.29 Ko

DOC15 ARRETE 25001518 PRESCRIVANT L'OUVERTURE DE L'ENQUETE PUBLIQUE
618.73 Ko

DOC16 ARRETE 25001518M001 MODIFICATIF
226.88 Ko