PROJET D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE SUR LA COMMUNE D'ALZONNE BELLOC

Ouvert le 29/04/2024 à 00 heures, ce registre sera clos le 29/05/2024 à minuit

Dossier d'enquête publique

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DOSSIER D'ENQUÊTE

Conformément aux termes de l'arrêté préfectoral  du 20 mars 2024, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Mairie - Alzonne - 56, Avenue Antoine Courrière - 11170 Alzonne.

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Alzonne Belloc Sommaire des fichiers d'enquête publique
112.10 Ko

Alzonne Belloc Dossier de Permis de Construire
48.28 Mo
Alzonne Belloc Etude d'Impact Environnemental
137.53 Mo
Alzonne Belloc Résumé Non Technique de l'étude d'impact environnemental
4.74 Mo
Alzonne Belloc Etude Préalable Agricole
37.22 Mo
Alzonne Belloc Permis de construire compléments +Annexes
5.39 Mo
Alzonne Belloc Avis de la MRAe
569.63 Ko
Alzonne Belloc Memoire en reponse à l'avis de la MRAe + Annexes
6.40 Mo
Alzonne Belloc Avis de la CDPENAF 1 sur l’étude préalable agricole
181.31 Ko
Alzonne Belloc Avis de la CDPENAF sur le dossier de permis de construire
57.85 Ko
Alzonne Belloc Memoire en reponse à l'avis de la CDPENAF + Annexes
3.10 Mo
Alzonne Belloc Avis de la CDPENAF 2 sur l’étude préalable agricole
161.13 Ko
Alzonne Belloc Avis Direction Régionale des Affaires Culturelles
767.81 Ko
Alzonne Belloc Avis Conseil Départemental
145.92 Ko
Alzonne Belloc Avis Service Départemental d'Incendie et de Secours
506.82 Ko
Alzonne Belloc Avis Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine
324.35 Ko
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Siège de l'enquête: Mairie - Alzonne - 56, Avenue Antoine Courrière 11170 Alzonne
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