PC Cerfa 13409 10 LOT E4 2 signé
PC01 1 Plan de situation global
PC02 1 Plan de Masse et interface Lot E4.1 Ind A
PC02 3 Plan de Masse Emprise au sol
PC02 4 Plan de Masse Emprise +25m
PC02 5 Plan de raccordement
PC02 6 Plan de Masse (précision arbres)
PC02 7 Plan de Masse existant
PC03 1 Coupe AA Sur hall A B et pavillon
PC03 2 Coupe BB Sur hall C et coeur d'ilôt
PC03 3 Coupe CC Sur hall D et parking sous sol
PC03 4 Coupe DD EE Sur rampe de parking
PC04 Notice architecturale et paysagère Ind A
PC05 3 Elévation Nord (depuis le parc du belvédère)
PC05 4 Elévation Sud (depuis la rue Simone Veil)
PC05 5 Elévation Est (depuis la rue des Mathurins)
PC05 6 Elévation intérieure Ouest (depuis le coeur d'ilôt)
PC05 7 Elévation intérieure Nord (depuis le coeur d'ilôt)
PC05 8 Elévation intérieure Sud (du pavillon depuis le coeur d'ilôt)
PC05 9 Elévation des façades des plots en émergences
PC05 10 Elévation des façades des plots en émergences
PC05 11 Plan détail de toiture
PC05 12 Plan détail de toiture A
PC05 13 Plan détail de toiture B
PC05 14 Coupe de principe toiture
PC06 1 Perspective depuis la rue Simone Veil
PC06 2 Perspective depuis le jardin en coeur d'ilôt
PC06 3 Perspective depuis le parc du belvédère
PC06 4 Perspective depuis la rue des Mathuins
PC07 1 Photographie env. proche (Vues depuis l'angle des rues S. Veil et des Mathurins) Ind A
PC07 2 Photographie env. proche (Vue aérienne depuis l'angle des rues S. Veil et des Mathurins) Ind A
PC07 3 Photographie env. proche (Vue aérienne depuis le Sud) Ind A
PC07 4 Photographie env. proche (Vue aérienne depuis l'angle Nord Oust du Lot E4.1) Ind A
PC07 5 Photographie env. proche (Vues depuis l'angle de la rue des Mathurins et du parc) Ind A
PC08 1 Photographie env. lointain (Vue haute) Ind A
PC08 2 Photographie env. lointain (Vue depuis l'ancien siège de la DGA) Ind A
PC08 3 Photographie env. lointain (Vue aérienne Sud Ouest) Ind A
PC08 4 Photographie env. lointain (Vue aérienne Sud Est) Ind A
PC10 Demande de surplomb du domaine public
PC10 1 Notice complémentaire pour matérialité et modalité d'exé
PC13 Attestation prise en compte de prévention des risques
PC16 1A Attestation RE 2020 Logements
PC16 1B Attestation RT 2012 Commerce
PC16 1C Attestation RT 2012 Crèche
PC16 4 Bilan de concertation
PC16 5 Attestation de gestion des sols pollués
PC 28 Certificat indiquant la surface constructible attribuée à votre lot
PC 29 29 1 Achèvement équipement Attestation lotisseur
PC31 2A plan périmétrique annexe 1
PC31 2B Extrait de la convention (taxe d'aménagement)
PC31 2B Extrait de la convention LOCALISATION
PC33 1 Cerfa 14600 01 Déclaration de la redevance relative à la création
PC PC39 40 Autre ERP Ind A
PC39 40 Notice Sécurité incendie Autre ERP
PC39 40 Notice Accessibilité Autre ERP
PC Notice de sécurité incendie 3 Batiments d'habitations
PC39 40 Cerfa Surface commerciale
PC39 40 Notice Sécurité incendie Surf commerciale
PC39 40 Notice Accessibilité Surface commerciale
PC PC39 40 ERP Surface Commerciale Ind A
PC43 1 AI BAGNEUX O'MATHURINS E4.2 9022023
PC43 3 Etude trafic O'Mathurins
PC43 4 Lettre de dépôt mairie Bagneux E4 2
PC43 5 Lettre de dépôt préfecture 92 E4 2
01 09.1 PC ANNEXE 01 PLANS Ind A
AN02 Note de gestion des EP
AN03 Bilan de puissance estimatif
AN04 Tableaux récapitulatifs PC
AN05 Coupes de principe Respect des réglementations pompiers
AN06 Position des Bornes Incendie