plan de protection de l'atmosphère de l'agglomération Lyonnaise

Ouvert le 21/06/2022 à 08 heures par la commission d'enquête, ce registre sera clos le 29/07/2022 à 16 heures

Dossier d'enquête publique

Veuillez patienter ... Chargement des documents

DOSSIER D'ENQUÊTE
Conformément aux termes de l'arrêté TYPE, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête NOM DU LIEU, ADRESSE - CP VILLE.

1
Pièce A : Notice explicative de l'enquête
376.81 Ko

2
Pièce B : Résumé non technique du PPA 3
4.30 Mo

3
Pièce C : Rapport principal PPA 3
10.19 Mo

4
Pièce D : Plan d'action détaillé
2.42 Mo

5
Pièce E : Résumé non technique de l'évaluation environnementale
1.61 Mo

6
Pièce F : Synthèse des avis des collectivités
793.93 Ko

7
Pièce G : Avis de l'autorité environnementale et mémoire en réponse
2.11 Mo

8
ANNEXE 1 : Autres avis réglementaires
4.11 Mo

9
ANNEXE 2 : Articulation du PPA3 avec les autres plans et programmes
811.91 Ko

10
ANNEXE 3 : Evaluation environnementale du PPA3
9.43 Mo

11
ANNEXE 4 : Procédure de concertation préalable du public
6.75 Mo

12
ANNEXE 5 : Rapport des modélisations d'Atmo pour l'évaluation du PPA3
5.34 Mo

13
ANNEXE 6a : Rapport évaluation qualitative PPA2
2.24 Mo

14
ANNEXE 6b : Rapport évaluation quantitative PPA2
4.11 Mo

15
ANNEXE 7 : Arrêté préfectoral de gestion des épisodes de pollution
3.59 Mo

16
ANNEXE 8 : Dossier d'information sur l'Ozone
731.06 Ko

17
ANNEXE 9 : Résumé du SRADDET
1.00 Mo