Le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal de Cœur de Beauce

Ouvert le 18/05/2021 à 09 heures par la commission d'enquête, ce registre sera clos le 29/06/2021 à 18 heures

Dossier d'enquête publique

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DOSSIER D'ENQUÊTE
Conformément aux termes de l'Arrêté du Président de la Communauté de Communes du Mardi 27 Avril 2021, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Communauté de communes coeur de beauce - 1, rue du Docteur Casimir Lebel - 28310 Janville.

0- Page de garde - dossier
1.91 Mo

0- Sommaire
285.70 Ko

0A Avis des Personnes Publiques Associées
13.33 Mo

0B Evolutions attendues sur les points généraux
358.91 Mo

0C Evolutions attendues aux plans de zonage
676.92 Mo

0D Evolutions attendues sur les points spécifiques
3.21 Mo

0E Evolutions du règlement des zones A et N
2.33 Mo

1A. Délibérations
6.49 Mo

1B.Bilan de la concertation
5.96 Mo

2A. Diagnotic et état initial de l environnement
32.23 Mo

2B. Justification des choix retenus
13.99 Mo

2C. Evaluation environnementale
10.22 Mo

3A. Projet d Aménagement et de Développement Durables
19.12 Mo

3B. Orientations d Aménagement et de Programmation sectorielles
18.99 Mo

3C. Orientations d Aménagement et de Programmation thématiques
8.37 Mo

4A.Règlement
3.88 Mo

4B. Liste des emplacements réservés
5.39 Mo

4C. Liste et fiches des éléments identifiés au titre des articles L151.19 et L151.23 du Code de l urbanisme
10.45 Mo

5A. Plan de zonage secteur nord
4.96 Mo

5B. Plan de zonage secteur centre-ouest
18.29 Mo

5C. Plan de zonage secteur centre-est
13.17 Mo

5D. Plan de zonage secteur sud-ouest
13.73 Mo

5E. Plan de zonage secteur sud-est
14.39 Mo

5F. Plans de zonage communaux
281.69 Mo

6A. Liste et fiches des servitudes d utilité publique
24.00 Mo

6B. Plans des servitudes d utilité publique
75.53 Mo

7A. Fiches des contraintes
6.49 Mo

7B. Plans des contraintes
100.72 Mo

8A. Annexes techniques
7.75 Mo

8A1.Plans des réseaux d eau potable
187.98 Mo