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Enquête publique - Révision allégée n°1 du PLU de Calan

Ouvert le 06/05/2025 à 09 heures 30, ce registre sera clos le 06/06/2025 à 17 heures

Dossier d'enquête publique

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DOSSIER D'ENQUÊTE

Conformément aux termes de l'Arrêté Municipal du Lundi 07 Avril 2025, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Mairie - Calan - 2, Place de l'Église - 56240 Calan.

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0 Sommaire

Composition du dossier d'enquête publique

474.03 Ko

1 Note accompagnement

Note d'accompagnement du dossier d'enquête publique

440.31 Ko

2 Procedure

Délibération de prescription de la révision allégée n°1

1.52 Mo

Délibération d'arrêt du projet de révision allégée n°1

228.01 Ko

Arrêté municipal de prescription de l'enquête publique

191.28 Ko

1ère parution presse

1er avis ouest france

258.27 Ko

1er avis télégramme

251.01 Ko

1er certificat d'affichage

Rapport affichage policier municipal 18.04.2025

280.58 Ko

2ème parution presse

2eme avis ouest france

648.67 Ko

2ème avis télégramme

403.08 Ko

2ème certificat d'affichage

3 Avis

Avis de la Mission Régionale d'Autorité environnementale (MRAe)

99.67 Ko

Avis de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers (CDPENAF)

41.97 Ko

Procès-verbal de la réunion d'examen conjoint

944.77 Ko

4 Projet

Projet de révision allégée n° 1 arrêté

Additif au rapport de présentation

15.19 Mo

Projet de règlement écrit (extrait)

1.14 Mo

Projet de règlement graphique

7.00 Mo

Projet d'Orientation d'Aménagement et de Programmation

1.08 Mo

Dossier de saisine de la CDPENAF présenté le 21 janvier 2025

PLU 2 Dossier saisine CDPENAF

7.44 Mo

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