PROJET D'AMÉNAGEMENT DE LA PHASE 2 DU TRAM T13 SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES D'ACHÈRES, DE POISSY ET DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE.

Ouvert le 15/06/2024 à 09 heures par la Commission d'Enquête, ce registre sera clos le 15/07/2024 à 17 heures 45

Dossier d'enquête publique

Veuillez patienter ... Chargement des documents

DOSSIER D'ENQUÊTE
Conformément aux termes de l'Arrêté Préfectoral du Lundi 27 Mai 2024, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Préfecture des Yvelines - 1, Avenue de l'Europe - 78000 Versailles.
A1 Présentation de l enquête
15.04 Mo
A2 Justification de la maîtrise d ouvrage
763.08 Ko
B1 Notice Loi sur l eau
6.94 Mo
B2 Annexes au dossier Loi sur l eau
207.22 Mo
C0 Préambule
1.81 Mo
C1 Description du projet
33.53 Mo
C2 Résumé non technique
23.45 Mo
C3 État initial
170.20 Mo
C4 Analyse des effets du projet
60.29 Mo
C5 Analyse des effets cumulés avec d autres projets
5.48 Mo
C6 Principales solutions de substitution
5.67 Mo
C7 Compatibilité avec les documents d urbanisme
6.95 Mo
C8 Estimation des coûts des mesures
0.96 Mo
C9 Présentation des méthodes
18.79 Mo
C10 Analyse des difficultés
853.96 Ko
C11 Nom et qualité des auteurs
692.97 Ko
C12 Appréciation des impacts globaux
29.51 Mo
C13 Évaluations Natura 2000
4.09 Mo
D Demande autorisation défrichement
41.87 Mo
E Partie1
19.04 Mo
E Partie2
40.63 Mo
E Partie3
53.73 Mo
E Partie4
3.75 Mo
E Partie5
13.35 Mo
E Partie6
31.68 Mo
E Partie7
11.05 Mo
E Partie8
5.04 Mo
E Partie9
2.34 Mo
F Demande d autorisation de travaux aux abords de monuments historiques
13.28 Mo
G Dossier d autorisation de coupes d arbres d alignement
32.71 Mo
H Annexes du dossier d autorisation environnementale
339.93 Mo
I Avis Autorité environnementale et mémoire en réponse
11.70 Mo