ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE RESTRUCTURATION ET RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE D'ÉCHANGES MULTIMODAL LYON PART-DIEU

Ouvert par la commission d'enquête le 25/09/2017 à 08:45, ce registre sera clos le 10/11/2017 à 16:45

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE

DOSSIER D'ENQUÊTE :
Conformément aux termes de l'Arrêté Préfectoral du 28/08/2017, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête aux jours et heures habituels d’ouverture au public et aux autres lieux éventuellement mentionnés à l'Arrêté Préfectoral du 28/08/2017.
Sommaire du dossier
445.87 Ko
Plans de situation et plans des travaux : Galerie Beraudier, Galerie Villette, Galerie Pompidou, Parking loueurs, Projet VIE
8.86 Mo
Notice de présentation du projet
6.04 Mo
Résumé non technique
8.75 Mo
Etude d'impact
58.22 Mo
Annexe de l'Etude d'Impact
16.82 Mo
Avis de l'Autorité Environnementale sur l'Etude d'Impact
0.96 Mo
Mémoire en réponse et ses annexes, suite à l'avis de l'autorité environnementale sur l'étude d'impact
7.16 Mo
Notice commune des permis de construire
22.52 Mo
Liste des documents du dossier de permis de construire Béraudier
1.22 Mo
Formulaire de permis de construire - CERFA n°13409*05
10.08 Mo
Récepissé de dépôt d'une demande de permis de construire
385.42 Ko
Permis de construire de la Galerie Béraudier et avis requis, sous maîtrise d'ouvrage Gares & Connexions
343.09 Ko
Note récapitulative usage surfaces commerciales inclus gare actuelle
114.85 Ko
Note détaillée usage des surfaces commerciales inclus gare actuelle
194.10 Ko
Note occupation galerie salle d'échange Hors PC
296.89 Ko
Récapitulatif surfaces 3PC
190.52 Ko
Etat projeté / Coupes vues vers Est 01 - Sud 02
284.85 Mo
Etat projeté / Coupes vues vers Sud 03-04
184.83 Mo
Plan de situation du terrain
107.56 Mo
Evaluation des impacts sur la circulation automobile d'un projet de développement des commerces à la gare de Lyon Part Dieu
6.45 Mo
Commission Départementale d'Aménagement Commercial du Rhône - Dossier perspective - Place Béraudier
48.08 Mo
Avis de la CCDSA relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées
126.48 Ko
Commission départementale de sécurité des transports de fonds
333.71 Ko
SDIS - Demande de permis de construire
874.26 Ko
Etat projeté / Plan de masse
2.67 Mo
Etat projeté / Plan de masse général
2.54 Mo
Annexe plan de masse : plans concessionnaire raccordement aux réseaux
6.94 Mo
Etat projeté / Plan niveau parvis
70.09 Mo
Etat projeté / Plan niveau sous-sol
69.62 Mo
Etat projeté / Plan niveau N01
56.64 Mo
Etat projeté / Plan niveau N02
59.21 Mo
Notice architecturale
29.82 Mo
Etat projeté / Plan de toiture / 180.00 NGF
62.21 Mo
Etat projeté / Plan de façades Nord 02, Sud 01 & Est 02
289.44 Mo
Etat projeté / Plan de façade Ouest 01
392.74 Mo
Insertion du projet dans son environnement
4.65 Mo
Photographie de l'environnement proche
2.25 Mo
Photographie de l'environnement lointain
3.47 Mo
Autorisation donnée à la SNCF de déposer un permis de construire
30.13 Ko
Autorisation donnée à la SNCF de déposer un permis de construire - annexe
138.40 Ko
Accord du gestionnaire du domaine public
580.98 Ko
Resumé non technique de l'étude d'impact
60.57 Mo
Etude d'impact
8.59 Mo
Etude d'impact - demande de permis de construire
582.13 Ko
Annexe - Etude air et santé
16.42 Mo
Attestation du contrôleur technique du respect des règles parasismiques
620.70 Ko
Annexe - attestation règles parasismiques
317.66 Ko
Récépissé commission départementale des transports de fond
235.49 Ko
Formulaire d'attestation de la prise en compte de la réglementation thermique
1.61 Mo
Formulaire d'attestation (réalisation étude faisabilité bâtiments plus de 1000 m²)
1.67 Mo
Bordereau de consultation de la Direction de la Sécurité de la Protection Civile
29.95 Ko
Dépôt permis de démolir
505.72 Ko
Pièces à joindre à une demande de permis démolir : A1 Plan Masse - A2 Photos
4.22 Mo
Accord ZAC
213.59 Ko
Courrier d'exonération de la participation aux coûts des équipements publics de la ZAC Part-Dieu - GML
291.46 Ko
Stationnements
397.75 Ko
Note accessibilité
24.24 Mo
Plan niveau parvis projet
113.18 Mo
Plan masse - projet
69.69 Mo
Plan existant gare - niveau parvis
51.27 Mo
Etat projeté / plan de gare - niveau parivs
64.31 Mo
Etat projeté / plan de gare - niveau 1
90.69 Mo
Etat projeté / plan de gare - niveau 2
83.53 Mo
Etat projeté / plan niveau 1
113.18 Mo
Liste pièces communes
632.48 Ko
Imprimé dossiers spécifique ERP
5.00 Mo
Plan de situation du terrain - état existant
112.19 Mo
Courrier SNCF Direction générale de l'audit et des risques
253.87 Ko
Plan SS1 Etat existant
607.71 Ko
Plan niveau parvis Etat existant
2.73 Mo
Plan niveau 01 Etat existant
875.86 Ko
Plan général de toiture Etat existant
945.69 Ko
Plan général niveau quai Etat existant
1.27 Mo
Coupes transversales Etat existant
797.19 Ko
Coupes vues Etat projeté
112.60 Mo
Avis IGSI Construction du batiment Beraudier
12.53 Mo
Notice technique de sécurité incendie
4.72 Mo
Demande de dérogation
1.35 Mo
Avis IGSI
12.53 Mo
Plan situation existant
114.60 Mo
Plan façades 1 - projet
58.57 Mo
Plan façades 2 - projet
122.18 Mo
Plan de masse - projet
79.29 Mo
Plan gare niveau parvis - projet
51.86 Mo
Plan niveau S1 - projet
195.94 Mo
Plan niveau 1 - projet
82.06 Mo
Plan niveau 2 - projet
53.65 Mo
Plan niveau parvis - projet
94.01 Mo
Avis Commission Départementale d'Aménagement Commercial du Rhône
933.23 Ko
Avis de l'Autorité Environnementale
385.75 Ko
Avis Direction Départementale des Territoires du Rhône Prévention des risques
35.45 Ko
Avis Enedis
39.96 Ko
Avis Commission départementale de sécurité et d'accessibilité
47.37 Ko
Avis Service Départemental-Métropolitain d'Incendie et de Secours
306.90 Ko
Avis Ville de Lyon
38.37 Ko
Avis Grand Lyon Métropole
152.08 Ko
Consultation région Auvergne Rhône-Alpes
41.26 Ko
Consultation Direction de la Sécurité et de la Protection Civile
29.95 Ko
Avis RTE
56.21 Ko
Avis SNCF
124.63 Ko
Avis SPL Lyon Part-Dieu
29.55 Ko
Consultation SYTRAL
27.87 Ko
Avis Direction Départementale des Territoires du Rhône Délais d'instruction
139.32 Ko
Consultation Télédiffusion de France
29.06 Ko
Sommaire des pièces du permis de construire
28.08 Ko
Demande de permis de construire - CERFA N°13409*05
11.94 Mo
Récépissé de dépôt d'une demande de permis de construire - Ville de Lyon
379.19 Ko
Permis de construire de la Galerie Villette et avis requis, sous maîtrise d'ouvrage Gares & Connexions
343.19 Ko
Note récapitulative usage surfaces commerciales inclus gare actuelle
114.85 Ko
Note détaillée usage des surfaces commerciales inclus gare actuelle
194.10 Ko
Note occupation galerie salle d'echange Hors PC
296.89 Ko
Récapitulatif surfaces 3PC
190.52 Ko
Extension d'un ensemble commercial en gare dépassant le seuil de 2.500m²
44.39 Mo
Evaluation des impacts sur la circulation automobile d'un projet de développement des commerces à la gare de Lyon Part Dieu
6.45 Mo
Avis Favorable Accessibilité
126.48 Ko
Avis Favorable Transport de fonds
333.71 Ko
Avis Favorable Service Départemental-Métropolitain d'Incendie et de Secours
874.26 Ko
Plan de situation du terrain
125.76 Mo
Notice architecturale
21.03 Mo
Etat projeté / Plan de masse
2.66 Mo
Etat projeté / Plan de masse général
2.54 Mo
Annexe plan masse : Plan concessionnaire raccordement aux réseaux
3.67 Mo
Etat projeté / Plan niveau parvis
74.95 Mo
Etat projeté / Plan niveau N01
52.60 Mo
Etat projeté / Coupes Sud 01, Nord 03 & Est 01
277.68 Mo
Etat existant / Façade Est 01, Nord 03 et Sud 02
43.77 Mo
Etat projeté / Façade Sud Villette (S01)
226.49 Mo
Etat projeté / Façade Est Villette (E01)
269.31 Mo
Etat projeté / Plan de toiture / 180,70 NGF
72.85 Mo
Insertion du projet dans son environnement
59.83 Mo
Photographies dans l'environnement proche
3.27 Mo
Accord du gestionnaire du domaine public - courrier SNCF Réseau
189.14 Ko
Résumé Non Technique de l'Etude d'Impact
8.59 Mo
Etude d'impact
60.57 Mo
Annexe - Etude air et santé
16.42 Mo
Attestation du contrôleur technique du respect des règles parasismiques
317.66 Ko
Formulaire d'attestation (réalisation étude faisabilité bâtiments plus de 1000m²)
1.62 Mo
Bordereau de consultation de la Direction de la Sécurité de la Protection Civile
28.85 Ko
Pièces à joindre à une demande de permis démolir - A1 : plan de masse - A2 : photographie
5.25 Mo
Stationnements
397.75 Ko
Etat projeté / Plan gare niveau parvis - Gare / 166.70 NGF
57.86 Mo
Etat projeté / Plan gare niveau parvis - Villette / 166.70 NGF
91.55 Mo
Etat existant / Plan niveau Parvis / 166.70 NGF
51.93 Mo
Etat projeté / Plan masse
59.88 Mo
Notice accessibilité PMR
24.38 Mo
Liste des documents DPC spécifique ERP (PC 40 et PC39)
539.49 Ko
Imprimé du dossier spécifique ERP
5.02 Mo
Plan de situation du terrain
110.37 Mo
Courrier avis IGSI
251.84 Ko
Avis IGSI Construction des cours et des batiments Villette
7.28 Mo
Plan niveau 01 Etat existant
887.62 Ko
Coupes transversales Etat existant
797.51 Ko
Plan général niveau 1 Etat existant
1.01 Mo
Plan niveau parvis Etat existant
2.75 Mo
Plan général de toiture Etat existant
1.07 Mo
Notice de sécurité incendie - Annexe : principe de désenfumage
4.72 Mo
Plan de situation du terrain
113.41 Mo
Etat projeté / Plan masse
70.27 Mo
Etat projeté / Façade Est
103.14 Mo
Etat projeté / Façade Sud
30.36 Mo
Etat projeté / Plan niveau Parvis - Gare / 166.70
48.94 Mo
Etat projeté / Plan niveau Parvis - Villette / 166.70
87.31 Mo
Etat projeté / Plan niveau 1 / 171.20 NGF
50.28 Mo
Etat projeté /Coupes transversales
86.08 Mo
Avis IGSI
7.28 Mo
Avis Autorité Environnementale
385.75 Ko
Avis Commission Consultative Départementale de Sécurité et d'Accessibilité
48.21 Ko
Avis Direction Départementale des Territoires du Rhône Prévention des risques
34.93 Ko
Consultation Télédiffusion de France
27.43 Ko
Consultation Architecte des Bâtiments de France
36.83 Ko
Avis SNCF
122.43 Ko
Avis Ville de Lyon
35.96 Ko
Avis Grand Lyon Métropole
152.53 Ko
Consultation région Auvergne Rhône-Alpes
42.90 Ko
Avis Service Départemental-Métropolitain d'Incendie et de Secours
182.75 Ko
Avis ENEDIS
234.82 Ko
Avis commission départementale d'aménagement commercial du Rhône
953.30 Ko
Avis Direction Départementale des Territoires du Rhône Délais d'instruction
125.58 Ko
Consultation SYTRAL
26.61 Ko
Avis SPL Lyon Part-Dieu
31.19 Ko
Consultation Direction de la Sécurité et de la Protection Civile
28.85 Ko
Liste des documents du permis de construire Pompidou
0.98 Mo
Formulaire PC CERFA N°13409*05
3.90 Mo
Avis de la CCDSA relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées
126.48 Ko
Avis de la Commission Départementale de Sécurité de Transports de Fonds
333.71 Ko
Avis du Service Départemental-Métropolitain d'Incendie et de Secours
874.26 Ko
Avis de la Commission consultative Départementale pour la sécurité et l'accessibilité
857.29 Ko
Plan de situation du terrain
117.93 Mo
Etat projeté / Plan de Masse
61.10 Mo
Etat projeté / Plan de niveau parvis
27.59 Mo
Etat projeté / Coupe sur Alvéole EF
93.77 Mo
Etat projeté / Coupe sur Alvéole KL
96.38 Mo
Etat projeté / Coupes Transversales et longitudinales vues vers N01 et E02
125.79 Mo
Notice architecturale
20.35 Mo
Etat projeté / Façade Sud 01 - Avenue Pompidou
101.44 Mo
Insertion du projet dans son environnement
3.61 Mo
Photographies de l'environnement proche
3.33 Mo
Photographies de l'environnement lointain
1.51 Mo
Cartouche
555.93 Ko
Etude d'Impact
60.57 Mo
Résumé Non Technique de l'Etude d'Impact
8.59 Mo
Annexe Etude d'Impact - Rapport d'études air et santé
16.42 Mo
Attestation du contrôleur technique du respect des règles parasismiques
0.97 Mo
Bordereau de consultation de la Direction de la Sécurité de la Protection Civile
27.40 Ko
Etat projeté / Plan niveau Parvis / 166.70 NGF
58.46 Mo
Etant projeté / Plan de masse
56.48 Mo
Note d'Accessibilité PMR
25.05 Mo
Plan de situation état existant
112.54 Mo
Etat projeté / Plan masse
70.50 Mo
Etat projeté / Coupe vues vers S01 et E02
50.91 Mo
Etat projeté / Plan niveau Parvis / 166.70 NGF (5A)
49.25 Mo
Etat projeté / Plan niveau Parvis / 166.70 NGF (5B)
49.20 Mo
Notice de Sécurité Incendie - Annexe : principe de désenfumage
4.72 Mo
Sécurité Incendie - Construction de la Galerie Pompidou - Avis Favorable
485.43 Ko
Courrier d’accompagnement de l’avis IGSI
485.43 Ko
Courrier d'exonération de la Métropole
304.94 Ko
Liste des documents DPC spécifique ERP (PC40 et PC 39)
489.30 Ko
Imprimé du dossier spécifique ERP
4.12 Mo
Plan de situation du terrain - état existant
111.15 Mo
0. Courrier pièces complémentaires
270.33 Ko
1. DDP mise à jour 49 Pompidou
94.69 Ko
2. Cerfa signé
8.13 Mo
3. Récapitulatif surfaces
190.52 Ko
4. Plan masse général - état projeté
2.54 Mo
5. Plan niveau parvis - état projeté
664.43 Ko
6. Stationnements
397.75 Ko
Page de garde - Permis de construire du parking ERRIA et avis requis
368.59 Ko
Formulaire PC Cerfa N°13409*05
29.21 Mo
Notice commune
27.81 Mo
Etat projeté / Plan de situation du terrain
4.97 Mo
Etat existant / Plan masse général
12.71 Mo
Etat projeté / Plan masse général et d'aménagement extérieurs
10.39 Mo
Raccordement aux réseau
2.91 Mo
Coupe générale coupe longitudinale
15.59 Mo
Coupe AA
18.65 Mo
Coupe BB
14.66 Mo
Coupe CC
9.66 Mo
Coupe DD
21.65 Mo
Coupes PPB et parking coupes diverses
11.29 Mo
Notice architecturale
23.23 Mo
A - Plan toiture
8.15 Mo
B - Elévation Sud
20.16 Mo
C - Elévation Est
15.04 Mo
D - Elévation Ouest
15.56 Mo
E - Elévation Nord
16.57 Mo
F - Elévation patio Sud
11.50 Mo
G - Elévation patio Est
19.20 Mo
H - Elévation patio Ouest
15.58 Mo
I - Elévation patio Nord
15.64 Mo
J - Elévation terrasse Sud
16.83 Mo
K - Plan de toiture PPB - Niveau T0
13.49 Mo
L - Facades extérieures PPB - Façade du niveau place basse S1
7.74 Mo
Insertion du projet dans son environnement
6.82 Mo
Photographie de l'environnement proche
4.02 Mo
Photographie de l'environnement lointain
1.42 Mo
Extrait du registre décision de la commission permanente
2.07 Mo
Résumé non technique
50.70 Mo
Etude d'impact
240.85 Mo
Annexe - Etude air et santé
99.18 Mo
Attestation technique - code de l'urbanisme
307.72 Ko
Attestation de prise en compte du plan de prévention des risques
3.63 Mo
Attestation thermique
2.73 Mo
Attestation de faisabilité
2.29 Mo
Approvisionnement en énergie - étude de faisabilité
4.58 Mo
Déclaration initiale installation classée
805.87 Ko
Récepissé dépôt permis de démolir
1.23 Mo
Cahier des charges de cession de terrain
4.22 Mo
Annexes CCCT
6.57 Mo
Convention de participation
6.68 Mo
Plans projet VIE
1.32 Mo
Projet statuts AFUL
3.26 Mo
Récepissé dépôt d'autorisation de construire
397.58 Ko
A - Liste des documents de permis de construire
1.44 Mo
B - Liste
419.58 Ko
C - Surfaces de plancher
0.99 Mo
D - Notice environnementale
3.19 Mo
E - Notice Hydraulique gestion des eaux pluviales
7.97 Mo
F - Plans de niveaux RDC 38130
10.95 Mo
G - Plans de niveaux mezzanine R1 38140
12.37 Mo
H - Plaquette colorimétrique
14.29 Mo
Avis des services associés
28.71 Mo
Dossier spécifique
4.01 Mo
Plan de situation
5.32 Mo
Dossier AEC
85.13 Mo
A - Plans généraux / Accessibilité plan général de niveau RDC
14.11 Mo
B - Plans généraux - Accessibilité plan général de niveau place basse S1
13.48 Mo
C - Carnet accessibilité ERP Plans d'accessibilité PMR
10.74 Mo
D - Carnet accessibilité IGH Plans d'accessibilité PMR
19.23 Mo
E - Plan d'accessibilité PPB N0 Niveau RDC
14.72 Mo
F - Plan accessibilité PPB S0 Niveau Mezzanine cheminements
9.50 Mo
G - Plan accessibilité PPB S1 Niveau -1 cheminements
16.41 Mo
H - Plan accessibilité PPB S1 Niveau -1 nivellement
13.66 Mo
I - Plan accessibilité PPB S2 Niveau -2 cheminements
11.28 Mo
J - Plan accessibilité PPB S3 Niveau -3 cheminements
9.96 Mo
K - Plan d'accessibilité PPB S4 Niveau -4 cheminements
10.05 Mo
L - Notice d'accessibilité
9.65 Mo
A - Notice de sécurité
40.64 Mo
B - Plan de masse général
11.29 Mo
C - Plan général du niveau RDC
14.82 Mo
D - Plan général du niveau Place Basse S1
10.49 Mo
E - Carnet de sécurité ERP
19.98 Mo
F - Carnet de sécurité IGH
23.53 Mo
G - Plan sécurité PPB N0 Niveau RDC - Voies échelles IS
15.32 Mo
H - Plan sécurité PPB N0 Niveau RDC - Désenfumage
16.38 Mo
I - Plan sécuité PPB S0 Niveau Mezzanine - Statuts des ERP
9.64 Mo
J - Plan sécurité PPB S1 Niveau -1 - Statuts des ERP
10.33 Mo
K - Plan séucirté PPB S0 Niveau Mezzanine - Désenfumage
15.31 Mo
L - Plan sécurité PPB - S1 Niveau -1 - Désenfumage
12.66 Mo
M - Plan sécurité PPB S2 Niveau -2 - Désenfumage et ERP
12.06 Mo
N - Plan sécurité PPB S3 Niveau -3 - Désenfumage et ERP
7.85 Mo
O - Plan sécurité PPB S4 Niveau -4 - Désenfumage et ERP
8.01 Mo
P - Plan sécurité PPB - Coupe longitudinale
5.55 Mo
Q - Plan sécurité PPB - Coupes transversales
8.88 Mo
R - Plan sécurité PPB - élévations
6.44 Mo
S - Carnet des façades ERP et IGH
4.10 Mo
T - Notice - Demandes de dérogations
7.06 Mo
A - Liste des documents du dossier spécifique PC39 et PC40
1.24 Mo
B - Plans de niveaux sous-sol 1
9.97 Mo
C - Plans de niveaux sous sol 0
11.38 Mo
D - Plans de niveaux RDC
10.95 Mo
E - Plans de niveaux Mezzanine R1
12.37 Mo
F - Plans de niveaux R2
8.95 Mo
G - Plans de niveaux R3
8.99 Mo
H - Plans de niveaux R4
8.13 Mo
I - Plans de niveaux R5
8.46 Mo
J - Plans de niveaux R6
6.97 Mo
K - Plans de niveaux R7
6.16 Mo
L - Plans de niveaux R8
7.47 Mo
M - Plans de niveaux R9
7.35 Mo
N - Plans de niveaux R10
4.45 Mo
O - Plans de niveaux R15
3.76 Mo
P - Plans de niveaux R26
3.64 Mo
Q - Plans de niveaux R27
4.00 Mo
R - Plans de niveaux R28
3.55 Mo
S - Plans de niveaux R29
3.51 Mo
T - Plans de niveaux R40
3.04 Mo
U - Plans de niveaux R41
3.94 Mo
V - Plans de niveaux R42
3.10 Mo
W - Plans de niveaux R43
3.72 Mo
X - Plans de niveaux R44
3.33 Mo
Cerfa 13409.05 - Permis de construire
5.77 Mo
Cerfa 13409.05 - Pièces complémentaires
7.64 Mo
LRAR Courrier d'accompagnement pieces complementaires 01.02.17
210.59 Ko
LRAR Courrier d'accompagnement pieces complementaires 14.03.17
326.18 Ko
Modification du délai d"instruction - Demande de pièces manquantes
963.24 Ko
PC autorisation de construire sur un terrain GC
129.90 Ko
Recepisse de dépot de pieces complementaires 02.02.2017
309.63 Ko
Recepisse de dépot de pieces complementaires 14.03.2017
73.31 Ko
A1 Plan de masse des constructions à démolir
594.38 Ko
A2 Photographie du bâtiment à démolir
300.51 Ko
PC 1-1 Plan de situation
575.92 Ko
PC 1-2 Cadastral
736.12 Ko
PC 2 Plan de masse plan de toiture
289.80 Ko
PC 2-bis Plan des réseaux
591.94 Ko
PC 3-1 Plan de coupe du terrain et de la construction - Nord Sud
840.23 Ko
PC 3-2 Plan de coupe du terrain et de la construction - Coupe sur rampe
165.66 Ko
PC 3-3 Plan de coupe du terrain et de la construction - Coupe sur circulation verticale
205.90 Ko
PC 3-4 Plan de coupe du terrain et de la construction - Coupe courante
231.35 Ko
PC 4 Notice de présentation
18.84 Mo
PC 4-bis Complément PC spécifique à la station service - Plan de masse
284.93 Ko
PC 5-1 Facades du projet
2.04 Mo
PC 5-2 Vue en plan - RDC
271.90 Ko
PC 5-3 Vue en plan - R 1
186.42 Ko
PC 5-4 Vue en plan - R 3
186.63 Ko
PC 5-5 Vue en plan - R 7
140.41 Ko
PC 5-6 Vue en plan - Locaux loueurs S1
192.83 Ko
PC 6 Insertion du projet dans son environnement
370.19 Ko
PC 7 Photographie de situation - environnement proche
714.36 Ko
PC 8 Photographie de situation - environnement lointain
412.63 Ko
PC 11 Demande d'examen au cas par cas
100.65 Ko
PC 16-2 Formulaire de prise en compte de la réglementation thermique
365.50 Ko
PC 25 Justification de dépot - demande_ICPE
1.11 Mo
Attestation sol pollué
108.41 Ko
PC 39-1 Imprimé du dossier spécifique ERP
3.58 Mo
PC 39-2 Plan de situation
575.92 Ko
PC 39-7 Plan de masse - Cheminements exterieurs
1.45 Mo
PC 39-8-1 Plan du sous-sol - Loueurs
189.93 Ko
PC 39-8-2 Plan du rez de chaussée
274.13 Ko
PC 39-8-3 Plan du premier niveau
195.46 Ko
PC 39-8-4 Plan d'un niveau courant
189.55 Ko
PC 39-8-5 Plan de la toiture terrasse
147.73 Ko
PC 39-10 Notice d"accessibilité
148.22 Ko
PC 40-3 Notice de sécurité incendie
1.17 Mo
PC 40-4 Plan de masse - plan de toiture
1.47 Mo
PC 40-5-1 Plan du sous-sol - Loueurs - Issues et dégagements
201.67 Ko
PC 40-5-2 Plan du RDC - Issues et dégagements
243.26 Ko
PC 40-5-3 Plan du premier niveau - Issues et dégagements
190.17 Ko
PC 40-5-4 Plan d'un niveau courant - Issues et dégagements
187.94 Ko
PC 40-5-5 Plan de la toiture terrasse - Issues et dégagements
142.31 Ko
Avis commission communale de sécurité et d'accessibilité Ville de Lyon
149.70 Ko
Avis service Départemental-Métropolitain d'Incendie et de Secours
188.80 Ko
Avis Direction de l'aménagement urbain Ville de Lyon
40.84 Ko
Avis Grand Lyon Métropole
157.43 Ko
Consultation Région Auvergne Rhône-Alpes
44.42 Ko
Avis SPL Lyon Part-Dieu
27.92 Ko
Bilan de la concertation
19.46 Mo
Etude socio-économique
12.70 Mo
Courrier de dépot
546.83 Ko
Page de garde - Dossier de demande d'autorisation au titre de la "Loi sur l'Eau" pour le projet de VIE sous maîtrise d'ouvrage Vinci Immobilier d'Entreprise
442.49 Ko
Dossier demande d'autorisation
125.62 Mo
Annexe 2 - Phasage scénario 5
16.06 Mo
Annexe 3-1 - Déclaration Puits Réinjection
3.32 Mo
Annexe 3-2 - Déclaration Puits Pompage
3.40 Mo
Annexe 3-3 - Déclaration Piézomètres Suivis Alluvions
3.32 Mo
Annexe 4 - Courrier à la Métropole de LYON - Direction de l'Eau
2.11 Mo
Courrier - Demande d'autorisation loi sur l'eau - Direction Départementale des Territoires du Rhône
34.86 Ko
Courrier - DRAC
51.36 Ko
Courrier de dépot - 24-04-2017
54.11 Ko
Dossier de demande d'autorisation au titre des articles L.214-1 et suivants du Code de l'environnement - Résumé Non Technique
3.35 Mo
Courrier de réponse de la Direction des eaux - Métropole de LYON
426.33 Ko
Autorisations foncier - Extrait du registre des décision de la commission permanente - Métropole de LYON
6.24 Mo
Courrier Direction Départementale des Territoires du Rhône - suite au dépôt de pièces complémentaires
283.97 Ko