Plan de Mobilité de la Métropole Européenne de Lille

Ouvert le 28/02/2023 à 09 heures par la commission d'enquête, ce registre sera clos le 03/04/2023 à 17 heures

Dossier d'enquête publique

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DOSSIER D'ENQUÊTE
Conformément aux termes de l'Arrêté du Président du conseil Métropolitain du 02/02/2023, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête aux jours et heures habituels d’ouverture au public et aux autres lieux éventuellement mentionnés à l'Arrêté du Président du conseil Métropolitain du 02/02/2023.

Projet de PdM arrêté
173.33 Mo

Note de présentation du PdM
3.15 Mo

Evaluation environnementale du PdM
36.70 Mo

Avis de la MRAE sur le projet de PdM
2.28 Mo

Avis des communes sur le projet de PdM
80.96 Mo

Délibération commune d'Armentières
891.59 Ko

deliberation Aubers
513.72 Ko

Délibération commune d'Houplines
818.00 Ko

Délibération Noyelles les Seclin
10.47 Mo

deliberation de la commune de Wasquehal
409.30 Ko

Avis des personnes publiques associées
3.66 Mo

Avis autres structures sur le projet de PDM
14.07 Mo

Bilan de la concertation volontaire
55.88 Mo

Délibération MEL arrêt du PdM en flamand
272.94 Ko

Délibération MEL arrêt du projet PdM
400.26 Ko