PROJET ÉOLIEN DES HAUTS CHEMINS 2 - NEOEN

Ouvert le 10/06/2024 à 10 heures, ce registre sera clos le 12/07/2024 à 11 heures

Dossier d'enquête publique

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DOSSIER D'ENQUÊTE
Conformément aux termes de l'Arrêté Préfectoral du Mardi 14 Mai 2024, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Mairie - Esley - 140, Rue de l'Église - 88260 Esley.
1.a. Hauts Chemins 2 Avis MRAe
5.51 Mo
1.b. Hauts Chemins 2 Mémoire en réponse MRAe
2.03 Mo
1.c. Hauts Chemins 2 Annexe du mémoire en réponse MRAe
58.23 Mo
2.a.Avis DGAC
314.04 Ko
2.b.Avis DIRCAM
1.29 Mo
2.c.Avis Meteo France
65.26 Ko
2.d.Avis CDPENAF
408.16 Ko
3.a.Lettre dérogation échelle Les Hauts Chemins 2
101.81 Ko
3.b.Plans situation Les Hauts Chemins 2
1.70 Mo
3.c.Plans masse Les Hauts Chemins 2
755.35 Ko
3.d.Plans règlementaires Les Hauts Chemins 2
432.46 Ko
3.e.Rayon affichage enquete publique Les Hauts Chemins 2
1.45 Mo
4.a.Description et presentation du projet Les Hauts Chemins 2
25.20 Mo
4.b.Note de presentation non technique Les Hauts Chemins 2
3.70 Mo
4.c.Parcelles implantation Les Hauts Chemins 2
61.44 Ko
4.d.Maitrise fonciere Les Hauts Chemins 2
3.80 Mo
4.e. Etude impact sur environnement Les Hauts Chemins 2
73.69 Mo
4.f.Annexes etude impact Les Hauts Chemins 2
136.36 Mo
4.g.Résumé non technique étude impact Les Hauts Chemins 2
95.16 Mo
4.h.Résumé non technique et etude de dangers Les Hauts Chemins 2
14.42 Mo
4.i.Capacites techniques et financieres Les Hauts Chemins 2
3.95 Mo
4.j.Remise en etat du site Les Hauts Chemins 2
3.12 Mo
4.k.Elements de reponse demande de complements Les Hauts Chemins 2
200.45 Ko
4.l.Reponses observations et preuve envoi RNT Les Hauts Chemins 2
5.11 Mo
DOSSIER COMPLET