Toggle navigation
Le dossier
Consulter les contributions
Déposer votre contribution
(current)
×
Attention :
Pour accéder à toutes les fonctionalités du registre numérique, vous devez activer JavaScript sur votre navigateur. Voici les
instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur
. Une fois JavaScript activé ce message disparaitra.
Modification simplifiée du PLUiH de Toulouse Métropole
Ouvert le 18/01/2021 à 09 heures, ce registre est clos depuis le 16/02/2021 à 17 heures
Cette procédure est désormais archivée.