MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU SCOT

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  • diffamatoires envers des tiers ou en cas d’usurpation d’identité,
  • violents ou incitant à la violence, injurieux, obscènes, offensants, discriminatoires, racistes ou xénophobes, pornographiques, pédophiles, révisionnistes ou négationnistes.
  • contenant des informations personnelles concernant des tiers, des contenus commerciaux ou publicitaires, des marques déposées ou des éléments ne respectant pas la propriété intellectuelle ou le droit à l’image.

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