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Modification simplifiée n°2 du PLU Saint Cyprien
Ouvert le 08/03/2021 à 00 heure
, ce registre est prolongé jusqu'au 26/04/2021 à 23 heures 59
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DOSSIER
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1
ADMINITRATIF
1- Administratif procédure
1 ARRE~1
434.04 Ko
2- Avis des PPA
AVIS CD66
400.44 Ko
AVIS INAO
29.84 Ko
3- Avis de Presse
AVIS PUBLIC INDEP
261.95 Ko
4- Délibération sur les modalités de la mise à disposition de la modification simplifiée n° 2
DCM MODALITES MAD PUBLIC MODIF SIMPLIFIEE PLU 2
676.79 Ko
2
RAPPORT DE PRESENTATION
2 Rapport de présentation MS2 PLU
13.71 Mo
3
PIECES MODIFIEES
3 Règlement modifié
11.36 Mo
4 1 OAP LES HAUTES avant
562.53 Ko
4 2 OAP LES CUATXES après
1.66 Mo
4 3 OAP LES CUATXES avant
1.63 Mo
4 4 OAP LES HAUTES après
1.12 Mo
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