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Modification simplifiée n°2 du PLU Saint Cyprien

Ouvert le 08/03/2021 à 00 heure, ce registre est prolongé jusqu'au 26/04/2021 à 23 heures 59

DOCUMENTS

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DOSSIER

Tout déployer Tout fermer

1
ADMINITRATIF

1- Administratif procédure

1 ARRE~1

434.04 Ko

2- Avis des PPA

AVIS CD66

400.44 Ko

AVIS INAO

29.84 Ko

3- Avis de Presse

AVIS PUBLIC INDEP

261.95 Ko

4- Délibération sur les modalités de la mise à disposition de la modification simplifiée n° 2

DCM MODALITES MAD PUBLIC MODIF SIMPLIFIEE PLU 2

676.79 Ko

2
RAPPORT DE PRESENTATION

2 Rapport de présentation MS2 PLU

13.71 Mo

3
PIECES MODIFIEES

3 Règlement modifié

11.36 Mo

4 1 OAP LES HAUTES avant

562.53 Ko

4 2 OAP LES CUATXES après

1.66 Mo

4 3 OAP LES CUATXES avant

1.63 Mo

4 4 OAP LES HAUTES après

1.12 Mo

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