Toggle navigation
Le dossier
(current)
Consulter les contributions
Déposer votre contribution
×
Attention :
Pour accéder à toutes les fonctionalités du registre numérique, vous devez activer JavaScript sur votre navigateur. Voici les
instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur
. Une fois JavaScript activé ce message disparaitra.
Modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Rognac
Ouvert le 20/10/2020 à 08 heures 30, ce registre est clos depuis le 20/11/2020 à 17 heures 30
DOCUMENTS
Veuillez patienter ... Chargement des documents
×
Retour à l'accueil
La Consultation étant clôturée, les documents ne sont plus accessibles.
Arrêté du 08/09/2020
voir la pièce jointe
Avis de consultation
voir la pièce jointe
Retour à l'accueil