LIAISON PAR CABLE - SYNDICAT MIXTE DES MOBILITES DE L'AIRE GRENOBLOISE

Ouvert le 06/11/2023 à 09 heures, ce registre est clos depuis le 21/12/2023 à 17 heures

Veuillez patienter ... Chargement des contributions

Contribution

Retour à l'accueil  Retour aux contributions
Marie-Lou Fernandes - Claix - 20/12/2023 11h05 - Registre numérique
Enquête publique Transport par câble/Avis
Je suis favorable.
 Précédent Suivant 
Retour à l'accueil  Retour aux contributions
Siège de l'enquête: Mairie - Fontaine - 89 Mail Marcel Cachin 38600 Fontaine
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des informations personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant pendant toute la durée de l’enquête à l'éditeur du registre dont les coordonnées figurent dans la page mentions légales.
Mentions légales  Charte d'utilisation  Données personnelles
Ce registre dématérialisé d'enquête publique est un service de Registre Numérique © Publilégal 2014 - 2025