Projet d'extension de carrière des "rives du Beaujolais"

Ouvert le 22/02/2021 à 00 heure par le commissaire enquêteur, ce registre sera clos le 26/03/2021 à minuit

Dossier d'enquête publique

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DOSSIER D'ENQUÊTE
Conformément aux termes de l'Arrêté Préfectoral du Jeudi 21 Janvier 2021, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Mairie - Anse - 55, Place du Général de Gaulle - 69480 Anse.

Synthese et Sommaire général
470.19 Ko

Tome 0 Note de présentation et Résumés non techniques
12.87 Mo

Tome 1 Document Administratif
26.35 Mo

Tome 2 Mémoire Technique
11.27 Mo

Tome 3.1 Etude d'Impact
38.34 Mo

Tome 3.2 Annexes à l'Etude d'Impact
34.23 Mo

Tome 4 Etude de Dangers
9.98 Mo

Tome 5.1 Argumentaire à l'appui de la demande de dérogation dite CNPN
53.96 Mo

Tome 5.2 Dossier de dérogation dit CNPN de 2014
29.59 Mo

Tome 6 Annexes techniques à la Demande d'Autorisation
15.24 Mo

Tome 7.1 Avis MRAE
1.02 Mo

Tome 7.2 Réponse avis MRAE
6.14 Mo

Tome 8.1 Avis du CNPN
378.18 Ko

Tome 8.2 Réponse avis CNPN
4.86 Mo