TOULOUSE AÉROSPACE EXPRESS - CONNEXION LIGNE B (TAE-CLB)

Ouvert le 06/06/2019 à 00 heures par la commission d'enquête , ce registre sera clos le 18/07/2019 à minuit

DOSSIER D'ENQUÊTE PUBLIQUE

DOSSIER D'ENQUÊTE :
Conformément aux termes de l'Arrêté Préfectoral du mercredi 17 avril 2019, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Siège du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Toulousaine - Tisséo Collectivités - 7, Esplanade Compans Caffarelli - 31000 Toulouse.

A
Livre 0 - Présentation Générale du Projet TAE CLB
4.99 Mo

B
Dossier d'Enquête TAE CLB - Guide de navigation
2.46 Mo

Piece A -Information administrative et juridique
91.83 Mo
Piece B - Plan de situation
2.04 Mo
Piece C - Notice explicative
39.19 Mo
Piece D -Plan général des travaux
46.40 Mo
Piece E - Appréciation sommaire des dépenses
2.15 Mo
Piece A -Information administrative et juridique
63.41 Mo
Piece B - Plan de situation
1.37 Mo
Piece C - Notice explicative
9.08 Mo
Piece D -Plan général des travaux
4.05 Mo
Piece E - Appréciation sommaire des dépenses
1.66 Mo
F1 - Résumé Non Technique
32.69 Mo
F2- Description du Projet
31.87 Mo
F3- Etat Initial
F3.1 Présentation des aires d'étude
3.88 Mo
F3.2 Environnement humain
183.75 Mo
F3.3 Patrimoine culturel et paysage
59.50 Mo
F3.4 Environnement physique
31.38 Mo
F3.5 Risques majeurs
12.93 Mo
F3.6 Biodiversité
208.93 Mo
F3.7 Evolution du scenario de référence sans projet
2.69 Mo
F3.8 Evolution du scenario de référence avec projet
1.41 Mo
F3.9 Synthèse de l'état initial de l'environnement
15.16 Mo
F4- Raison du choix
16.96 Mo
F5 - Impacts et mesures sur l'environnement et la santé
F5.1 Impact et mesures sur l'environnement humain et la santé
127.96 Mo
F5.2 Impact et mesures sur le patrimoine culturel et paysager
51.03 Mo
F5.3 Impact et mesures sur le milieu physique
39.79 Mo
F5.4 Impact et mesures sur la biodiversité
19.79 Mo
F5.5 Effets spécifiques sur la santé humaine
3.43 Mo
F5.6 Vulnérabilité du projet à des risques d’accidents ou de catastrophes majeurs
3.47 Mo
F6 - Analyse des effets cumulés avec d'autres projets connus
6.94 Mo
F7 - Coûts collectifs des pollutions et nuisances et avantages induits pour la collectivité
2.00 Mo
F8 - Synthèse des mesures, modalités de suivi et coûts correspondants
2.40 Mo
F9 - Compatibilité et articulation du projet avec les documents de planification opposables
2.58 Mo
F10 - Méthodes utilisées pour évaluer les effets du projet
2.55 Mo
F11 - Notice Natura 2000
1.87 Mo
F12 - Avis MRAE Mémoire en réponse
10.25 Mo
Pièce G - Evaluation Socio-Economique
12.84 Mo
Commune de Colomiers
120.74 Mo
Commune de Blagnac
22.30 Mo
1- Toulouse- Guide de lecture et Etat parcellaire
36.79 Mo
2- Toulouse- Plans Parcellaires
204.14 Mo
3- Toulouse - Etat descriptif des divisions en volume - partie I
542.62 Mo
3- Toulouse - Etat descriptif des divisions en volume - partie II
418.77 Mo
Commune de Labège
10.58 Mo
Commune de Labège
2.50 Mo
Commune de Ramonville
5.57 Mo
Commune de Toulouse
2.34 Mo
Pièce H - Plan Local d'urbanisme et Habitat - Toulouse métropole
37.65 Mo
Pièce I- Plan Local d'Urbanisme Toulouse
34.13 Mo
Pièce J- Plan Local d'Urbanisme Blagnac
6.92 Mo
Pièce K- Plan Local d'Urbanisme Colomiers
3.67 Mo
Pièce L- Plan Local d'Urbanisme Labège
9.12 Mo
Pièce H- Plan Local d'Urbanisme Ramonville
9.95 Mo
Pièce I- Plan Local d'Urbanisme Labège
7.28 Mo