Conformément aux termes de l'Arrêté du Président de l'Etablissement Public Territorial du Jeudi 03 Août 2023, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Etablissement Public Territorial Boucle Nord de Seine - 1 bis, Rue de la Paix - 92230 Gennevilliers, et sur les lieux d'enquête au pôle urbain de la Mairie de Colombes (42 rue de la Reine Henriette) et en Mairie de Gennevilliers (177 avenue Gabriel Péri).
Documents ajoutés en cours d'enquête au dossier d'enquête publique :
19 septembre 2023 :
- 14. Rectification évaluation environnementale (1. Pièces Colombes)
- Annexe 2 de l’Évaluation environnementale Présentation du projet Fossés Jean 01/06/2023 (0. Pièces communes)
22 septembre 2023 :
- Présentation Fossés Jean du 14 fev 2023 (0. Pièces communes)
- Présentation Carnot du 15 fev 2023 (0. Pièces communes)
- Avis PPA SNCF (3. Avis PPA Colombes et Gennevilliers)
27 septembre 2023 :
- 3. Parutions EchosParisien 20 septembre 2023 (0. Pièces communes)