Projet d'aménagement de l'échangeur de la manufacture de Sèvres au droit de la RD7 x RD910 x RN118

Ouvert le 11/09/2023 à 08 heures 30, ce registre sera clos le 11/10/2023 à 17 heures 30

Dossier d'enquête publique

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DOSSIER D'ENQUÊTE
Conformément aux termes de l'Arrêté du Président du Conseil Général du Jeudi 10 Août 2023, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête Mairie - Sèvres - 54, Grande Rue - 92311 Sèvres Cedex.
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Pièce A Objet de la 2ème enquête publique et cadre legal
1.22 Mo

Pièce B Plan de Situation
910.07 Ko

Pièce C Plan du projet et ses adaptations depuis 2014
920.63 Ko

Pièce D Notice explicative du projet
22.17 Mo

Pièce E1 Dossier loi sur l'eau
47.18 Mo

Pièce E2 Mise à jour de l'étude d'impact
31.55 Mo

Pièce E3 Dossier dérogation CNPN
34.16 Mo

Pièce E4 Résumés non techniques
35.12 Mo

Pièce F 2nd Avis de l'AE et mémoire en réponse
5.66 Mo

Pièce G1 Annexe DIG et permis d'aménager
19.13 Mo

Pièce G2 Annexe Phasage de travaux et circulation
66.27 Mo

Pièce G3 Annexe Concertation avec assos cycles
4.89 Mo

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Siège de l'enquête: Mairie - Sèvres 54, Grande Rue 92311 Sèvres Cedex
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