Toggle navigation
Le dossier
(current)
Consulter les contributions
Déposer votre contribution
×
Attention :
Pour accéder à toutes les fonctionalités du registre numérique, vous devez activer JavaScript sur votre navigateur. Voici les
instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur
. Une fois JavaScript activé ce message disparaitra.
Concertation – Modification simplifiée n°2 du PLU de Villepinte
Le projet
Veuillez patienter ... Chargement des documents
×
Retour à l'accueil
DOSSIER
Ci-dessous l'ensemble du dossier numérique :
Tout déployer
Tout fermer
1.Dossier de présentation
Note de présentation MS2 PLU Villepinte
1.83 Mo
2.Dossier MRAE
3.Annexe MS2 Localisation
4.99 Mo
1.Formulaire MS2 PLU Villepinte
2.20 Mo
2.Auto eval MS2 PLU Villepinte
8.92 Mo
3.Pièces adminsitratives
1. Arrete 2023-006 prescription MS2 Villepinte signé
127.48 Ko
2.Delib 43 Urbanisme MS2 PLU Villepinte
219.79 Ko
3.Affiche MS2 PLU Villepinte
198.46 Ko
Retour à l'accueil