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permis d'aménager déposé par Quimper Bretagne
Ouvert le 02/05/2023 à 00 heure, ce registre sera clos le 06/06/2023 à minuit
DOCUMENTS
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DOSSIER
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1
Décision du 29 mars 2023 d ouverture de la PPVE
174.30 Ko
2
Avis d ouverture au public de la PPVE
145.73 Ko
3
Note de présentation PPVE
157.39 Ko
4
Dossier de permis d'aménager
Formulaire de demande
2.34 Mo
PA1 Plan de situation du terrain
3.83 Mo
PA2 Notice décrivant le terrain et le projet d aménagements prévu
109.56 Mo
PA3 Plan de l état actuel du terrain
3.14 Mo
PA4 Plan de parcelles projet
9.99 Mo
PA4-1 Bilan de la concertation
461.28 Ko
PA4 Plan de composition d ensemble du projet
9.87 Mo
Plan parcelles existantes
8.04 Mo
PA16-2 Attestation sols pollués
55.10 Ko
PA16-2 Attestation sols pollués pièces annexes
34.55 Mo
Plan AEP et défense incendie
2.48 Mo
Plan de synthèse des réseaux projet
18.28 Mo
PA16-2 Attestation sols pollués
65.28 Ko
PA18 Plan masse des constructions à édifier
10.72 Mo
PA19 Plan des façades des constructions à édifier
4.94 Mo
PA20 Coupes des constructions à édifier
12.03 Mo
A1 Plan masse de la construction à démolir
2.18 Mo
A2 Photographie de la construction à démolir
1.27 Mo
5
Avis émis dans le cadre de l'instruction du permis d'aménager
Avis Conseil Départemental
82.24 Ko
Avis Enedis
561.30 Ko
Avis DRAC
58.59 Ko
Avis GRT-gaz
151.03 Ko
Avis ABF
40.71 Ko
Avis SDIS
0.98 Mo
Avis SIVALODET
127.97 Ko
Avis DDTM-accessibilité
152.22 Ko
6
Etude d'impact et ses annexes
PA14 Etude d impact et annexe 1
29.26 Mo
Annexe 2 - Etude acoustique
3.85 Mo
Annexe 3 - Bilan carbone
1.31 Mo
Annexe 4 - Note fonctionnement et capacité des accès
1.46 Mo
Annexe 5 - Notice hydraulique
9.42 Mo
7
Information (courrier sans observations) de l'autorité environnementale
Information (courrier sans observations) de l autorité environnementale
101.80 Ko
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