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LA PORTE DE CHAMBOURCY - NEXITY
Ouvert le 16/10/2023 à 00 heures, ce registre est clos depuis le 17/11/2023 à minuit
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Synthèse de la procédure
1. Synthèse et conclusions des contributions de la PPVE - La Porte de Chambourcy
2.43 Mo
2. Annexe1_AOEP_ppve-porte-chambourcy_13155448
229.89 Ko
2. Annexe2_AE_ppve-porte-chambourcy_03114531
184.91 Ko
2. Annexe3_Certificat d'affichage numérique
542.91 Ko
2. Annexe4_EP23530_PV DU 29 SEPTEMBRE 2023
4.21 Mo
2. Annexe5_EP23530_PV DU 16 OCTOBRE 2023
4.22 Mo
2. Annexe6_Le Courrier des Yvelines du mercredi 27 septembre 2023
3.46 Mo
2. Annexe7_Le Parisien 78 du mercredi 27 septembre 2023
267.61 Ko
2. Annexe8_Régistre numérique_export
7.81 Mo
2. Annexe9_NEXITY_Projet_Déplacements_Chambourcy_171123
15.86 Mo
3. Motifs de la décision de la commune sur le Permis de Construire
174.08 Ko
4. Arrêté PC22G0016 signé par M. le Maire
332.70 Ko
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