Modification simplifiée n°2 du Plu Métropolitain - Métropole Nice Côte d'azur

Ouvert le 04/09/2023 à 08 heures, ce registre est clos depuis le 04/10/2023 à 19 heures

Erreur

Nous sommes désolé mais le registre étant clos le document demandé n'est plus disponible.
retour à l'accueil
Siège de la procédure: Métropole - Nice Côte d'Azur Direction de la Planification Territoriale, Immeuble Connexio - 9 Avenue Valéry Giscard d'Estaing (anciennement 1-3 route de Grenoble) 06200 Nice
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des informations personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer en vous adressant pendant toute la durée de l’enquête à l'éditeur du registre dont les coordonnées figurent dans la page mentions légales.
Mentions légales  Charte d'utilisation  Données personnelles
Ce registre dématérialisé de consultation est un service de Registre Numérique © Publilégal 2014 - 2025