01- Nomenclature des pièces
02- Imprimé de demande de PC
03- Notice Accessibilité PMR
04- Notice de Sécurité incendie
05- Notice VRD et Assainissement
07- PC1 - Plan de Situation du terrain
08- PC2 - Plan de Masse des constructions à édifiers
09- PC3 - Plan en Coupe du terrain et de la construction
10- PC4 - Notice Descrivant le terrain et présentant le projet
11- PC5 - Plan des Facades et des Toitures
12- PC6 - Insertion du projet de construction dans son environnement
13- PC7 - Photographies permettant de situer le terrain dans l environnement proche
14- PC8 - Photographies permettant de situer le terrain dans l environnement lointain
15- PC11 - L Etude D impact ou la décision de dispense d une telle étude
16- PC16.1 - Formulaire Attestantde la prise en compte de la réglementation thermique
17- PC16.5 - Attestation Garantissant les meusures ...Pollution
18- PC17.2 - Tableau indiquant le nombre de logements
19- PC27 - Demande de Permis de Démolir
20- PC32 - Plan de Division du Terrain
21- PC33 - Dispense Projet -- Association Syndicale des futurs proprietaires
22- PC39 - DS - conformité du projet avec les règles d accessibilité aux Personnes handicapées
23- PC40 - DS - conformité du projet avec les règles de Sécurité
24- An.1 - Carnet de Plans
25- An.2 - Plan Principe des Raccordements
26- An.3 - Plan des Espaces Verts