Dossier de la procédure de participation électronique Enquête publique - projet étude d'impact

DOSSIER

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1. La note juridique et présentation du projet
2.74 Mo

2. La décision du Préfet de la Région le-de-France soumettant le projet à l étude d impact

01 Note Bezons 2 mai

18.46 Mo

Annexe 1 - informations maitre d ouvrage

100.42 Ko

Annexe 2 - dossier cas par cas

3.64 Mo

Cerfa demande d examen au cas par cas Bezons

718.06 Ko

RAP ATLAS n°220277 Etude Géotechnique G2 AVP - BEZONS

3.93 Mo

Rapport SOLPOL 220388 BEZONS bonnef DIAG pollution

10.59 Mo

3. La décision du Préfet de la Région Île-de-France soumettant le projet à l'évaluation environnementale après examen au cas par cas (DRIEAT-SCDD-2022-154 du 25 juillet 2022)
815.22 Ko

4. L'étude d'impact et son mémoire non technique
115.04 Mo

5. La note de présentation synthétique du projet
2.09 Mo

6. L'avis de l'Autorité Environnementale sur l'étude d'impact
0.98 Mo

7. Le mémoire en réponse à l'avis de l'autorité environnementale
11.57 Mo

8. Le dossier de demande du permis de construire PC n°095 063 22 00035

01- Nomenclature des pièces

253.30 Ko

02- Imprimé de demande de PC

1.16 Mo

03- Notice Accessibilité PMR

1.26 Mo

04- Notice de Sécurité incendie

4.26 Mo

05- Notice VRD et Assainissement

4.58 Mo

06- Note Paysagère

32.51 Mo

07- PC1 - Plan de Situation du terrain

1.91 Mo

08- PC2 - Plan de Masse des constructions à édifiers

6.98 Mo

09- PC3 - Plan en Coupe du terrain et de la construction

1.02 Mo

10- PC4 - Notice Descrivant le terrain et présentant le projet

2.87 Mo

11- PC5 - Plan des Facades et des Toitures

4.08 Mo

12- PC6 - Insertion du projet de construction dans son environnement

3.26 Mo

13- PC7 - Photographies permettant de situer le terrain dans l environnement proche

0.97 Mo

14- PC8 - Photographies permettant de situer le terrain dans l environnement lointain

974.10 Ko

15- PC11 - L Etude D impact ou la décision de dispense d une telle étude

1.07 Mo

16- PC16.1 - Formulaire Attestantde la prise en compte de la réglementation thermique

1.49 Mo

17- PC16.5 - Attestation Garantissant les meusures ...Pollution

4.26 Mo

18- PC17.2 - Tableau indiquant le nombre de logements

423.48 Ko

19- PC27 - Demande de Permis de Démolir

3.73 Mo

20- PC32 - Plan de Division du Terrain

1.76 Mo

21- PC33 - Dispense Projet -- Association Syndicale des futurs proprietaires

412.61 Ko

22- PC39 - DS - conformité du projet avec les règles d accessibilité aux Personnes handicapées

725.92 Ko

23- PC40 - DS - conformité du projet avec les règles de Sécurité

893.33 Ko

24- An.1 - Carnet de Plans

3.28 Mo

25- An.2 - Plan Principe des Raccordements

13.31 Mo

26- An.3 - Plan des Espaces Verts

4.05 Mo

Enquête publique - projet étude d'impact - commune de Bezons

Ouvert le 05/05/2023 à 08 heures 30, ce registre sera clos le 05/06/2023 à minuit

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3. La décision du Préfet de la Région Île-de-France soumettant le projet à l'évaluation environnementale après examen au cas par cas (DRIEAT-SCDD-2022-154 du 25 juillet 2022)
815.22 Ko

4. L'étude d'impact et son mémoire non technique
115.04 Mo

5. La note de présentation synthétique du projet
2.09 Mo

6. L'avis de l'Autorité Environnementale sur l'étude d'impact
0.98 Mo

7. Le mémoire en réponse à l'avis de l'autorité environnementale
11.57 Mo

8. Le dossier de demande du permis de construire PC n°095 063 22 00035

Enquête publique - projet étude d'impact - commune de Bezons

Ouvert le 05/05/2023 à 08 heures 30, ce registre sera clos le 05/06/2023 à minuit

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2. La décision du Préfet de la Région le-de-France soumettant le projet à l étude d impact

3. La décision du Préfet de la Région Île-de-France soumettant le projet à l'évaluation environnementale après examen au cas par cas (DRIEAT-SCDD-2022-154 du 25 juillet 2022)815.22 Ko

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5. La note de présentation synthétique du projet2.09 Mo

6. L'avis de l'Autorité Environnementale sur l'étude d'impact0.98 Mo

7. Le mémoire en réponse à l'avis de l'autorité environnementale11.57 Mo

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4. L'étude d'impact et son mémoire non technique
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5. La note de présentation synthétique du projet
2.09 Mo

6. L'avis de l'Autorité Environnementale sur l'étude d'impact
0.98 Mo

7. Le mémoire en réponse à l'avis de l'autorité environnementale
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