Dossier de l'enquête publique Département de l’Hérault - Enquêtes publiques conjointes préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) du projet de ZAC de Pierresvives sur la

DOSSIER D'ENQUÊTE

Conformément aux termes de l'Arrêté Préfectoral du 24/11/2022, l'ensemble du dossier d'enquête consultable en version numérique ci-dessous est également disponible en version papier au siège de l'enquête aux jours et heures habituels d’ouverture au public et aux autres lieux éventuellement mentionnés à l'Arrêté Préfectoral du 24/11/2022.

Tout déployer Tout fermer

1
0 Page de garde
524.26 Ko

2
1_Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique

1.1_Notice explicative

Notice explicative

3.11 Mo

1.2_Plan de situation

Plan de situation

5.71 Mo

1.3_Plan général des travaux

Plan général des travaux

3.10 Mo

1.4_Caractéristiques ouvrages les plus importants

Plan de masse général

2.91 Mo

Caractéristiques principales des ouvrages les plus importants

0.97 Mo

1.5_Appréciation sommaire des dépenses

Appréciation sommaire des dépenses

525.36 Ko

1.6_Etude d'impact et son résumé non technique

Additif étude d'impact

1.63 Mo

ETUDE D'IMPACT_p1-39

6.88 Mo

ETUDE D'IMPACT_p40-80

7.29 Mo

ETUDE D'IMPACT_p81-143

4.01 Mo

1.7_Annexes

1.7.0 Page de garde

547.44 Ko

1.7.1_Autorisations nécessaires pour réaliser le projet

2007-10-22_Approbation création

61.06 Ko

2009-02-13_AP Création ZAC

116.83 Ko

2010-06-16_DLE

4.51 Mo

2010-09-13_Approbation réalisation

225.46 Ko

2011-02-03_AP DLE

26.05 Ko

2011-02-15_AP PEP

372.16 Ko

2012-04-26_AP modificatif DLE

538.70 Ko

1.7.2_Avis émis par les autorités administratives

2007-07-26_Avis favorable création ZAC_Montpellier

661.78 Ko

2008-01_Avis ABF_DRAC

620.07 Ko

2008-06-24_Avis étude d'impact

512.30 Ko

2009-12-22_Avis favorable création ZAC_3M

5.91 Mo

2010-05-03_Avis favorable PEP_Montpellier

1.31 Mo

2010-06-23_Avis favorable PEP_3M

225.46 Ko

2011-03-22_Renoncement DRAC

26.05 Ko

2022-09-01_Avis MRAE

78.39 Ko

1.7.3_Bilan de la concertation

2007-03-05_Objectifs et modalités

683.14 Ko

2007-07-05_Annexe bilan

119.74 Ko

2007-10-22_Approbation bilan

61.06 Ko

1.7.4_Délibération de l'expropriant

2022-02-14_Délibération ouverture EP

672.49 Ko

3
2_Dossier d'enquête parcellaire

2.1_Plan parcellaire

Plan parcellaire

392.83 Ko

2.2_Etat parcellaire

ETAT PARCELLAIRE

440.92 Ko

Plan DMPC DP1 (TV 201)

13.54 Ko

TV DP 201 MODELE 1

63.16 Ko

2.3_Délibération de l'expropriant

2022 02 14 Délibération ouverture EP

672.49 Ko

Département de l’Hérault - Enquêtes publiques conjointes préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) du projet de ZAC de Pierresvives sur la commune de Montpellier et parcellaire en vue de l’acquisition des terrains nécessaires à sa finalisation

Ouvert le 09/01/2023 à 08 heures 30 par le commissaire enquêteur, ce registre sera clos le 09/02/2023 à 17 heures 30

Dossier d'enquête publique

Veuillez patienter ... Chargement des documents

1
0 Page de garde
524.26 Ko

2
1_Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique

1.1_Notice explicative

1.2_Plan de situation

1.3_Plan général des travaux

1.4_Caractéristiques ouvrages les plus importants

1.5_Appréciation sommaire des dépenses

1.6_Etude d'impact et son résumé non technique

1.7_Annexes

3
2_Dossier d'enquête parcellaire

2.1_Plan parcellaire

2.2_Etat parcellaire

2.3_Délibération de l'expropriant

Département de l’Hérault - Enquêtes publiques conjointes préalables à la déclaration d’utilité publique (DUP) du projet de ZAC de Pierresvives sur la commune de Montpellier et parcellaire en vue de l’acquisition des terrains nécessaires à sa finalisation

Ouvert le 09/01/2023 à 08 heures 30 par le commissaire enquêteur, ce registre sera clos le 09/02/2023 à 17 heures 30

Dossier d'enquête publique

Veuillez patienter ... Chargement des documents

10 Page de garde524.26 Ko

1
0 Page de garde
524.26 Ko